Sommaire du BOC n°40 du 30/09/2011

Texte signalé

Administration Centrale
20 juillet 2011

Archivé Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire.

NOR : D E F H 1 1 2 0 2 8 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 14 mai 2009 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : JO n° 174 du 29 juillet 2011, texte n° 6 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 430-0.1.1. , 710.4.7.
Administration Centrale
11 juillet 2011

Archivé Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 1 1 1 9 2 9 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 167 du 21 juillet 2011, texte n° 11 ; signalé au BOC 40/2011.
Administration Centrale
12 juillet 2011

Archivé Arrêté du 12 juillet 2011 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 1 1 9 4 1 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 168 du 22 juillet 2011, texte n° 9 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
30 juin 2011

Arrêté du 30 juin 2011 fixant pour le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure l'organisation générale de la scolarité et de la formation initiales des élèves officiers de carrière et des ingénieurs militaires d'infrastructure stagiaires.

NOR : D E F M 1 1 1 9 5 3 8 A
Référence de publication : JO n° 168 du 22 juillet 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Administration Centrale
27 novembre 2009

Arrêté du 27 novembre 2009 pris pour l'application de l'article 11. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.

NOR : D E F H 0 9 2 8 8 2 5 A
Référence de publication : JO n° 287 du 11 décembre 2009, texte n° 45 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.1.3. , 220.1. , 212.2.2. , 210-0.2.1.
Administration Centrale
08 juillet 2011

Archivé Arrêté du 08 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 1 1 9 4 0 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 168 du 22 juillet 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 40/2011.
Administration Centrale
12 juillet 2011

Archivé Décret N° 2011-834 du 12 juillet 2011 portant création du Conseil du service militaire adapté.

NOR : O M E O 1 1 1 7 9 7 0 D
Abrogé le 12 septembre 2018 par : DÉCRET N° 2018-785 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif. Référence de publication : JO n° 161 du 13 juillet 2011, texte n° 43, signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.5.
Administration Centrale
06 juillet 2011

Archivé Arrêté du 06 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 16 août 2010 relatif au contrôle interne comptable du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 1 1 8 9 0 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 août 2010 portant organisation du contrôle interne comptable au sein du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 163 du 16 juillet 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 40/2011.
Administration Centrale
08 juillet 2011

Archivé Arrêté du 08 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 6 août 2001 relatif aux comités sociaux.

NOR : D E F H 1 1 1 9 3 9 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 août 2001 relatif aux comités sociaux. Référence de publication : JO n° 167 du 21 juillet 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 40/2011.
Administration Centrale
13 juillet 2011

Arrêté du 13 juillet 2011 fixant la durée de la période pendant laquelle les élèves officiers de carrière de la gendarmerie nationale admis à l'état d'officier de carrière s'engagent à servir en cette qualité.

NOR : I O C J 1 0 1 5 8 0 0 A
Référence de publication : JO n° 169 du 23 juillet 2011, texte n° 16 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Administration Centrale
26 juillet 2011

Archivé Arrêté du 26 juillet 2011 fixant la liste des groupes d'indemnité de résidence et modifiant les montants de l'indemnité de résidence en application du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'État et des établissements publics de l'État à caractère administratif en service à l'étranger.

NOR : M A E A 1 1 2 0 8 9 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 174 du 29 juillet 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.2.4.1. , 255-0.1.6.5.
Administration Centrale
27 septembre 2011

Autre du 27 septembre 2011 au décret n° 2011-796 du 30 juin 2011 relatif à la suppression du traitement continué dans les régimes de pension des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers des établissements industriels de l'État.

NOR : M F P X 1 1 1 5 8 9 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2011-796 du 30 juin 2011 relatif à la suppression du traitement continué dans les régimes de pension des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers des établissements industriels de l'État. Référence de publication : Signalé au BOC 40/2011.
Administration Centrale
29 juillet 2011

Décret N° 2011-902 du 29 juillet 2011 modifiant le décret n° 2009-658 du 9 juin 2009 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 1 1 0 0 1 5 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-658 du 09 juin 2009 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 175 du 30 juillet 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 40/2011.
Administration Centrale
27 juillet 2011

Archivé Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 1 2 1 1 2 1 A
Référence de publication : JO n° 175 du 30 juillet 2011, texte n° 13 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Administration Centrale
29 juillet 2011

Décret N° 2011-903 du 29 juillet 2011 modifiant le décret n° 2009-659 du 9 juin 2009 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure.

NOR : D E F H 1 1 1 0 0 1 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-659 du 09 juin 2009 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 175 du 30 juillet 2011, texte n° 11 ; signalé au BOC 40/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 juin 2011

Autre du 01 juin 2011 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Brest et le directeur du centre ministériel de gestion de Rennes. (radié du BOEM 110.1.).

NOR : D E F P 1 1 5 1 5 0 0 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 1.
Texte 2
27 juillet 2011

Archivé Arrêté du 27 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéficie d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 1 5 1 7 2 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 2.
Texte 3
16 septembre 2011

Archivé Autre du 16 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 4 3 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Autre N° 2438/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 07 juin 2011 entre la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, la direction de l'administration pénitentiaire, et la direction du service national, portant sur l'organisation de la journée défense et citoyenneté pour les publics sous main de justice et les mineurs sous protection judiciaire. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 3.
Texte 4
19 septembre 2011

Autre du 19 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 3 6 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Directive N° 18/DEF/DGSIC du 11 juillet 2011 relative à l'organisation du domaine des fréquences. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 4.
Texte 5
19 septembre 2011

Autre du 19 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 4 3 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Protocole N° 2439/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 07 juin 2011 entre la direction du service national et la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance sur le dispositif de détection et d'orientation des jeunes Français en difficulté de lecture. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 5.
Texte 6
21 juillet 2011

Instruction N° 211893/DEF/DGA/INSP/IPE du 21 juillet 2011 fixant la politique en matière de munitions à risques atténués et ses modalités d'application.

NOR : D E F A 1 1 5 1 5 7 8 J
Référence(s) :

a) STANAG 4439 et AOP 39 (n.i. BO).

b) Arrêté du 16 mai 2008 (n.i. BO ; JO n° 123 du 28 mai 2008, texte n° 31).

Instruction N° 1177/DEF/EMA/SLI du 29 janvier 2010 relative à la politique interarmées d'acquisition de munitions dans les armées de terre, de mer, et de l'air. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

e) Lettre DGA n° 100816 du 12 mars 1992 (n.i. BO).

f) Instruction DGA/S-CAT 619 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA/IPE n° 260 de juillet 1993 relative à la doctrine française en matière de munitions à risques atténués (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 720.1.1.
Texte 7
28 juillet 2011

Arrêté du 28 juillet 2011 fixant pour la direction générale de l'armement l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article R. 4221-26. du code de la défense.

NOR : D E F A 1 1 5 1 5 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 octobre 2010 fixant pour la direction générale de l'armement l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article R. 4221-26 du code de la défense. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.2.
Texte 8
28 juillet 2011

Arrêté du 28 juillet 2011 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 1 5 7 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 mars 2004 portant, pour les officiers de la réserve opérationnelle de la délégation générale pour l'armement, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 modifié relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.6. , 710.4.2.
Texte 9
21 juillet 2011

Archivé Arrêté N° 4049/DEF/DCSCA du 21 juillet 2011 portant dissolution du foyer de la base aérienne 722 de Saintes.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 1 6 A
Référence(s) : Code du 05 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 3971/DEF/DCSCA du 13 juillet 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte de Rochefort. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2.
Texte 10
21 juillet 2011

Archivé Arrêté N° 4051/DEF/DCSCA du 21 juillet 2011 portant dissolution du foyer de la base aérienne 721 de Rochefort.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 1 7 A
Référence(s) : Code du 05 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 3971/DEF/DCSCA du 13 juillet 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte de Rochefort. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2.
Texte 11
26 juillet 2011

Archivé Autre du 26 juillet 2011 à l'arrêté n° 3327/DEF/DCSCA du 7 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e bataillon d'infanterie de marine de Libreville (Gabon).

NOR : D E F E 1 1 5 1 0 2 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 3327/DEF/DCSCA du 07 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e bataillon d'infanterie de marine de Libreville (Gabon). Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 11.
Texte 12
27 juillet 2011

Archivé Arrêté du 27 juillet 2011 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 8 3 A
Abrogé le 29 novembre 2012 par : ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 juillet 2010 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.2.3.3. , 511-2.2.1.3.2. , 420-0.1.1.
Texte 13
29 juillet 2011

Décision N° 2395/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 29 juillet 2011 portant création du service d'intervention médico-psychologique des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 6 0 1 S
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 14
29 juillet 2011

Décision N° 2396/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 29 juillet 2011 portant création du bureau médico-psychologique.

NOR : D E F E 1 1 5 1 6 0 2 S
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 15
03 août 2011

Archivé Arrêté du 03 août 2011 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 1 5 1 7 6 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 décembre 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 15.
Texte 16
19 juillet 2011

Circulaire N° 340177/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juillet 2011 relative à la notation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 1 7 1 5 C
Référence(s) : Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2. , 212.3.1.
Texte 17
28 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-22633-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 3 9 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 18
28 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-22635-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 3 8 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 19
28 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-22636-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 3 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 20
04 août 2011

Archivé Instruction N° 0-17419-2011/DEF/DPMM/2/RA du 04 août 2011 relative au certificat de pilote de port.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 7 4 J
Référence(s) : Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine.

c) Décision du 12 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 170 du 24 juillet, texte n° 4).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 110/DEF/DPMM/EG du 08 juillet 1987 relative au certificat de pilote de port. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.4.
Texte 21
23 août 2011

Archivé Circulaire N° 0-23710-2011/DEF/EMM/PMS du 23 août 2011 modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F B 1 1 5 1 7 0 4 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 21.
Texte 22
19 septembre 2011

Autre du 19 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 4 6 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-20788-2011/DEF/EMM/ROJ du 20 juillet 2011 portant dissolution de l'unité marine du Cap Vert. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 22.
Texte 23
22 septembre 2011

Archivé Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F B 1 1 5 1 7 6 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 142.1.
Texte 24
19 septembre 2011

Autre du 19 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 4 5 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Note N° 89/DEF/EMAA/MGAA du 05 juillet 2011 portant dissolution de la base aérienne 160 de Dakar. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 24.
Texte 25
27 septembre 2011

Autre du 27 septembre 2011 à l'instruction n° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 1 1 5 1 6 2 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 25.

Texte réglementaire temporaire

Texte 26
15 juin 2011

Archivé Autre N° 2825/DEF/DCSCA/SESU du 15 juin 2011 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert ressources humaines de l'armée de l'air, des décisions afférentes aux trop versés et recouvrement de solde et indemnités du personnel militaire.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 8 0 X
Abrogé le 01 août 2013 par : DÉLÉGATION DE GESTION N° 11430/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus. Référence de publication : BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 26.
Texte 27
11 juillet 2011

Archivé Circulaire N° 3008/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 11 juillet 2011 relative à l'attribution en 2012 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 7 8 C
Abrogé le 24 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 8675/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative à l'attribution en 2013 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Référence(s) : Instruction N° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 16 décembre 2010 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ». Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6000/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 17 décembre 2010 relative à l'attribution en 2011 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 27.
Texte 28
21 juillet 2011

Circulaire N° 3270/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 21 juillet 2011 relative au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 7 1 C
Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 06 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 28.
Texte 29
25 juillet 2011

Archivé Circulaire N° 340179/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 25 juillet 2011 relative à l'avancement en 2012 des sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 1 6 8 1 C
Abrogé le 24 janvier 2012 par : CIRCULAIRE N° 115018/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l'avancement en 2013 des sous-officiers de l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 115000/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 11 janvier 2011 relative à l'avancement en 2012 des sous-officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 29.
Texte 30
01 août 2011

Archivé Circulaire N° 0-22696-2011/DEF/DPMM/3/RA du 01 août 2011 relative à l'avancement en 2011 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 7 6 C
Abrogé le 16 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-15372-2012/DEF/DPMM/3/RA relative à l'avancement en 2012 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Référence(s) : Code du 05 décembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 05 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.

d) Décision du 12 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 170 du 24 juillet, texte n° 4).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-28563-2010/DEF/DPMM/3/RA-DEF/DCSCA/CCC-M/PERS/MIL du 22 juin 2010 relative à l'avancement en 2010 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine et du service du commissariat des armées.

b) Circulaire n° 0-15541-2011/DEF/DPMM/3/RA – DEF/DCSCA/GSC-RES du 24 juin 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 30.
Texte 31
18 mai 2011

Archivé Circulaire N° 62/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA du 18 mai 2011 relative à l'avancement des officiers d'active de l'armée de l'air en 2012.

NOR : D E F L 1 1 5 1 5 0 4 C
Abrogé le 07 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 5144/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF portant abrogation de texte. Référence(s) : Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Instruction N° 300/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 26 mars 2009 relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 62/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 18 mai 2010 relative à l'avancement des officiers d'active de l'armée de l'air en 2011. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 31.
Texte 32
10 juin 2011

Archivé Circulaire N° 21497/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 10 juin 2011 relative aux concours sur épreuves et recrutement sur titre d'inspecteur de sécurité de la défense en 2012 - session 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 1 5 1 2 C
Abrogé le 06 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 20548/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative à l'admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense en 2013 - session 2012. Référence(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Instruction interministérielle n° 1300/SGDN/PSE/SSD du 23 juillet 2010 (n.i. BO).

Instruction n° 900/DEF/CAB/DR du 18 juin 2007 (n.i. BO).

Lettre n° 3279/DEF/DPSD/SDRH du 10 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 20641/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 26 mars 2010 relative aux concours portant recrutement de spécialistes « inspecteur de sécurité de la défense » en 2011 - session 2010. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 32.