Sommaire du BOC n°40 du 30/09/2011

Texte signalé

Administration Centrale
20 juillet 2011
Administration Centrale
12 juillet 2011
Administration Centrale
30 juin 2011
Administration Centrale
27 novembre 2009
Administration Centrale
08 juillet 2011
Administration Centrale
12 juillet 2011

Archivé Décret N° 2011-834 du 12 juillet 2011 portant création du Conseil du service militaire adapté.

NOR : O M E O 1 1 1 7 9 7 0 D
Abrogé le 12 septembre 2018 par : DÉCRET N° 2018-785 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif. Référence de publication : JO n° 161 du 13 juillet 2011, texte n° 43, signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.5.
Administration Centrale
06 juillet 2011
Administration Centrale
08 juillet 2011

Archivé Arrêté du 08 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 6 août 2001 relatif aux comités sociaux.

NOR : D E F H 1 1 1 9 3 9 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 août 2001 relatif aux comités sociaux. Référence de publication : JO n° 167 du 21 juillet 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 40/2011.
Administration Centrale
13 juillet 2011

Arrêté du 13 juillet 2011 fixant la durée de la période pendant laquelle les élèves officiers de carrière de la gendarmerie nationale admis à l'état d'officier de carrière s'engagent à servir en cette qualité.

NOR : I O C J 1 0 1 5 8 0 0 A
Référence de publication : JO n° 169 du 23 juillet 2011, texte n° 16 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Administration Centrale
26 juillet 2011
Administration Centrale
27 juillet 2011

Archivé Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 1 2 1 1 2 1 A
Référence de publication : JO n° 175 du 30 juillet 2011, texte n° 13 ; signalé au BOC 40/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 juin 2011

Autre du 01 juin 2011 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Brest et le directeur du centre ministériel de gestion de Rennes. (radié du BOEM 110.1.).

NOR : D E F P 1 1 5 1 5 0 0 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 1.
Texte 4
19 septembre 2011

Autre du 19 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 3 6 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Directive N° 18/DEF/DGSIC du 11 juillet 2011 relative à l'organisation du domaine des fréquences. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 4.
Texte 6
21 juillet 2011

Instruction N° 211893/DEF/DGA/INSP/IPE du 21 juillet 2011 fixant la politique en matière de munitions à risques atténués et ses modalités d'application.

NOR : D E F A 1 1 5 1 5 7 8 J
Référence(s) :

a) STANAG 4439 et AOP 39 (n.i. BO).

b) Arrêté du 16 mai 2008 (n.i. BO ; JO n° 123 du 28 mai 2008, texte n° 31).

Instruction N° 1177/DEF/EMA/SLI du 29 janvier 2010 relative à la politique interarmées d'acquisition de munitions dans les armées de terre, de mer, et de l'air. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

e) Lettre DGA n° 100816 du 12 mars 1992 (n.i. BO).

f) Instruction DGA/S-CAT 619 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA/IPE n° 260 de juillet 1993 relative à la doctrine française en matière de munitions à risques atténués (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 720.1.1.
Texte 13
29 juillet 2011

Décision N° 2395/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 29 juillet 2011 portant création du service d'intervention médico-psychologique des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 6 0 1 S
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 14
29 juillet 2011

Décision N° 2396/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 29 juillet 2011 portant création du bureau médico-psychologique.

NOR : D E F E 1 1 5 1 6 0 2 S
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 17
28 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-22633-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 3 9 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 18
28 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-22635-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 3 8 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 19
28 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-22636-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 3 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 22
19 septembre 2011

Autre du 19 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 4 6 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-20788-2011/DEF/EMM/ROJ du 20 juillet 2011 portant dissolution de l'unité marine du Cap Vert. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 22.
Texte 24
19 septembre 2011

Autre du 19 septembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 4 5 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Note N° 89/DEF/EMAA/MGAA du 05 juillet 2011 portant dissolution de la base aérienne 160 de Dakar. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 24.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
01 août 2011

Archivé Circulaire N° 0-22696-2011/DEF/DPMM/3/RA du 01 août 2011 relative à l'avancement en 2011 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 7 6 C
Abrogé le 16 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-15372-2012/DEF/DPMM/3/RA relative à l'avancement en 2012 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Référence(s) : Code du 16 juin 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 16 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.

d) Décision du 12 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 170 du 24 juillet, texte n° 4).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-28563-2010/DEF/DPMM/3/RA-DEF/DCSCA/CCC-M/PERS/MIL du 22 juin 2010 relative à l'avancement en 2010 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine et du service du commissariat des armées.

b) Circulaire n° 0-15541-2011/DEF/DPMM/3/RA – DEF/DCSCA/GSC-RES du 24 juin 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 30.