Sommaire du BOC n°38 du 30/08/2013

Texte signalé

Administration Centrale
16 juillet 2013
Administration Centrale
04 juillet 2013
Administration Centrale
10 juillet 2013
Administration Centrale
17 juillet 2013

Circulaire du 17 juillet 2013 relative à la simplification administrative et au protocole des relations avec les services déconcentrés.

NOR : P R M X 1 3 1 8 6 8 6 C
Référence de publication : JO n° 165 du 18 juillet 2013, texte n° 1 ; signalé au BOC 38/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 120-2.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
27 juin 2013

Archivé Arrêté du 27 juin 2013 portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale.

NOR : D E F E 1 3 5 1 2 4 5 A
Référence de publication : BOC N°38 du 30 août 2013, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-3.2.4.
Texte 2
10 juillet 2013

Instruction N° 2008/DEF/DGSIC du 10 juillet 2013 fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication.

NOR : D E F E 1 3 5 1 2 0 2 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2005/DEF/DGSIC du 22 juillet 2010 relative aux modalités d'examen des systèmes d'information et de communication. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes.. Référence de publication : BOC N°38 du 30 août 2013, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.3.
Texte 3
11 juillet 2013

Instruction N° 20/DEF/DGA/DRH du 11 juillet 2013 relative à la composition des tenues des officiers des corps de l'armement.

NOR : D E F A 1 3 5 1 2 5 2 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DGA/DRH du 22 décembre 2004 relative à la composition des tenues des officiers des corps de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et huit appendices.. Référence de publication : BOC N°38 du 30 août 2013, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.6.
Texte 4
28 mars 2013
Texte 6
20 juin 2013
Texte 12
10 juillet 2013

Archivé Circulaire N° 0-8712-2013/DEF/EMM/LOGGEN du 10 juillet 2013 relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d'allocation en véhicules.

NOR : D E F B 1 3 5 1 2 8 5 C
Abrogé le 20 mai 2014 par : CIRCULAIRE N° 0-5069-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d'allocation en véhicules. Référence(s) : Instruction N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO du 29 novembre 2012 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 463/DEF/EMM/OPL/STN du 04 août 1999 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules tactiques à roues des fusiliers marins et des commandos marine. Circulaire N° 411/DEF/EMM/OPL/STN du 28 avril 2000 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules des services de surveillance radiologique. Circulaire N° 446/DEF/EMM/OPL/STN du 14 août 2002 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules des organismes extérieurs de la direction du personnel militaire de la marine. Circulaire N° 494/DEF/EMM/OPL/STN du 07 octobre 2002 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules de santé des formations de la marine. Circulaire N° 511/DEF/EMM/OPL/STN du 29 octobre 2004 relative à la gestion et maintenance des véhicules de secours et de lutte contre l'incendie des formations de la marine à terre. Circulaire N° 337/DEF/EMM/OPL/STN du 27 mars 2006 relative à l'élaboration et au suivi des commandes des véhicules du parc automobile de la marine. Circulaire N° 0-13419-2008/DEF/EMM/LOGGEN du 17 mars 2008 relative aux tableaux d'allocations particuliers en véhicules d'intervention en neutralisation et destruction d'explosifs.

Circulaire n° 0-7207-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 23 février 2009 (n.i. BO).

Circulaire N° 0-56947-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 03 décembre 2009 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules de la gendarmerie maritime. Décision N° 294/DEF/EMM/OPL/STN du 08 mars 2000 relative au plan d'armement en véhicules des bâtiments de surface, des flottilles et escadrilles de l'aéronautique navale. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes.. Référence de publication : BOC N°38 du 30 août 2013, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-1.1.
Texte 15
22 juillet 2013

Archivé Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 22 juillet 2013 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant.

NOR : D E F L 1 3 5 1 2 1 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.3.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
08 juillet 2013

Archivé Circulaire N° 22129/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 08 juillet 2013 concernant le recrutement d'infirmiers diplômés d'État dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l'année 2014.

NOR : D E F L 1 3 5 1 2 1 1 C
Abrogé le 07 août 2014 par : CIRCULAIRE N° 5390/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC concernant le recrutement d'infirmiers diplômés d'État dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l'année 2015. Référence(s) : Arrêté du 25 août 1969 fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités (art. 1er, 2 et 4). (radié du BOEM 768.6.).

2. Arrêté du 31 juillet 2009 (n.i. BO ; JO n° 181 du 7 août 2009, p. 13203, texte n° 18) modifié.

Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 27 juillet 2012 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 21480/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 21 juin 2012 relative au recrutement d'infirmiers « diplômé d'État » dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l'année 2013. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes.. Référence de publication : BOC N°38 du 30 août 2013, texte 16.