Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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130. Service intérieur dans l'armée de terre.
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Table Analytique :
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130.1. Titre PREMIER. DISCIPLINE GÉNÉRALE.
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Table Analytique :
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130.2. TITRE II. SERVICE INTÉRIEUR.
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Table Analytique :
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130.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
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6 texte(s) attaché(s)18.08.1975 ARRÊTÉ N° 2100/DEF/EMAT/EPI/EPO portant règlement du service intérieur de l'armée de terre.18.08.1975 ARRÊTÉ N° 2100/DEF/EMAT/EPI/EPO portant règlement du service intérieur de l'armée de terre.29.06.2016 INSTRUCTION N° 1/DEF/EMAT/CAB/CFMT relative à la désignation des membres du conseil de la fonction militaire terre et du conseil supérieur de la fonction militaire.05.05.2017 INSTRUCTION N° 406/DEF/DRHAT/SDEP/BCPEH/CMC relative à la commission participative du corps et au rapport hiérarchique.09.08.2017 INSTRUCTION N° 407/ARM/DRHAT/SDEP/BCP-EH relative aux fonctions de présidents de catégories.
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130.2.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
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Table Analytique :
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130.2.2.1. Section 1. Hygiène, sécurité, prévention des accidents.
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16 texte(s) attaché(s)16.05.1978 AUTRE N° 1600/DEF/EMAT/INS/FG/66 relative à l'habilitation des cadres pour la mise en œuvre des explosifs à l'instruction.18.03.1976 CIRCULAIRE N° 338/DEF/EMAT/EP/L N° 1187/DEF/EMAT/SOU relative à l'utilisation des solvants industriels (A).18.03.1976 CIRCULAIRE N° 339/DEF/EMAT/EP/L-1188/DEF/EMAT/SOU relative aux mesures de prévention des accidents de travail.02.04.1954 CIRCULAIRE N° 10174/SEG/CAB/EMP relative aux conditions dans lesquelles doivent être assurés les transports de fonds par les comptables dépendant du département de la guerre.23.02.1973 CIRCULAIRE 283 /DN/EMA/ORG/LOG/01 relative à la rédaction des rapports établis par les chefs de corps au sujet des blessures ou maladies survenues pendant le service.26.03.1976 INSTRUCTION N° 750/DEF/EMAT/CAB N° 800/DEF/DCSSA/CAB relative aux liaisons entre chefs de corps et médecins-chefs de corps de troupe.05.02.1938 CIRCULAIRE N° 3470-2/4 concernant la fermeture des chambres de sous-officiers célibataires logés dans des bâtiments militaires.02.06.1978 INSTRUCTION N° 1839/DEF/EMAT/INS/IS relative à la sélection et à la formation des personnels militaires destinés à la conduite des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté dans les formations et organismes des armes et services de l'armée de terre.28.07.1981 INSTRUCTION INTERARMÉES N° 10577/DEF/DAJ/AA2 relative à l'information des militaires ou de leur famille en cas d'accidents ou de maladies.25.01.1982 INSTRUCTION N° 286/DEF/EMAT/INS/IS relative aux responsabilités des cadres lors de l'exécution des tirs en temps de paix.10.07.1985 INSTRUCTION N° 3445/DEF/EMAT/INS/FG/64 relative au suivi des accidents dans l'armée de terre.06.06.1899 CIRCULAIRE interdisant d'embraser les herbes sèches des terrains situés à proximité des bois ou forêts.02.10.1902 CIRCULAIRE relative aux avis préalables à donner à l'occasion des manœuvres avec tirs à blanc.
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130.2.2.2. Section 2. Documentation administrative et fournitures de bureau.
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7 texte(s) attaché(s)06.07.1981 INSTRUCTION N° 536/DEF/EMAT/MO/ORG sur la comptabilité des travaux dans les ateliers et points d'impression de l'armée de terre.22.03.1983 INSTRUCTION TECHNIQUE GÉNÉRALE 2000 /DEF/EMAT/SH/D relative à la conservation, au versement et à la communication des archives.22.05.1978 CIRCULAIRE N° 648/DEF/EMAT/EP/E relative à la délivrance des cartes d'identité militaires.06.07.1981 INSTRUCTION N° 536/DEF/EMAT/MO/ORG sur la comptabilité des travaux dans les ateliers et points d'impression de l'armée de terre.16.10.1970 INSTRUCTION N° 7584/DN/EMAT/SH/C concernant l'établissement et la destination à donner aux journaux des marches et opérations.18.09.1985 CIRCULAIRE N° 1270/DEF/EMAT/BOMA/O/4 relative à la carte administrative de conjoint de personnel militaire de l'armée de terre.
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130.2.2.3. Section 3. Permis de conduire.
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4 texte(s) attaché(s)10.11.1977 INSTRUCTION N° 3690/DEF/EMA/1/OL/2 prise pour l'application de l'arrêté du 13 décembre 1976 relatif à la délivrance du permis militaire valable pour la conduite des véhicules automobiles des armées.22.04.2008 ARRÊTÉ fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules relevant du parc du ministère de la défense et définissant les règles de délivrance, de suspension et de retrait du brevet militaire de conduite.
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130.2.2.4. Section 4. Vie en campagne.
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7 texte(s) attaché(s)17.04.1978 INSTRUCTION N° 1232/DEF/EMAT/INS/MI sur le commandement, le régime administratif, le fonctionnement et l'entretien des camps.15.04.2009 DÉCRET N° 2009-406 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Pyrénées occidentales aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.29.12.2009 DÉCRET N° 2009-1677 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.21.04.2009 DÉCRET N° 2009-448 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Écrins aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
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130.2.2.5. Section 5. Services commandés.
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7 texte(s) attaché(s)30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.25.06.1970 INSTRUCTION N° 2564/DN/EMAT/1/L relative à l'exécution, la constatation et l'homologation des services sous-marins ou subaquatiques commandés effectués par les personnels militaires de l'armée de terre.09.04.1974 INSTRUCTION N° 1046/MA/EMAT/EP/L relative à la définition, la constatation et l'homologation des services aériens exécutés par le personnel de l'armée de terre et ouvrant droit à des bonifications au sens des articles L. 12 et R. 20 du code des pensions civiles et militaires de retraite.25.07.1983 INSTRUCTION N° 135061/DEF/PMAT/CAB/1 relative au recueil des informations concernant les risques graves énumérés dans la nomenclature des critères qui caractérisent les « titres de paix ».30.06.1971 ARRÊTÉ interministériel fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.
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130.2.2.6. Section 6. Divers.
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8 texte(s) attaché(s)21.03.1921 CIRCULAIRE relative à l'interdiction aux officiers ou gradés de solliciter des particuliers des dons gracieux en faveur des militaires sous leurs ordres.23.08.1963 CIRCULAIRE N° 3358/EMAT/1/E relative aux facilités à accorder aux militaires appelés pour poursuivre leurs études dans l'enseignement supérieur.16.12.1966 INSTRUCTION N° 35396/MA/CC sur la répartition des charges entre les armées et les directions techniques concourant à la mission du centre d'essais des Landes.18.07.1968 CIRCULAIRE N° 3322/EMAT/CAB/21 relative à l'ouverture de permanences bancaires dans les établissements militaires.13.09.1983 INSTRUCTION N° 3074/DEF/EMAT/EMPL/OEO relative à la réforme des chiens militaires de l'armée de terre.20.05.1896 NOTE INTERMINISTÉRIELLE interdisant aux officiers toute participation aux fournitures faites à la troupe.
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130.3. TITRE III. AUTRES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES.
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4 texte(s) attaché(s)10.01.1980 DÉCRET N° 80-72 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer.
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131. La Légion étrangère.
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Table Analytique :
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132. Aviation légère de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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