Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    2. 40. Services immobiliers et travaux.
      2. 400. Domaine immobilier des armées.
      3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
      4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
      5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
      6. 404. Service d'infrastructure de la defense
        1. Table Analytique :
        2. 404.1. Titre I - Direction
        3. 404.2. Titre II - réalisation
        4. 404.3. Titre III - soutien.
          1. Table Analytique :
            3 texte(s) attaché(s)
          2. 404.3.1. chapitre premier. Finances et comptabilité.
          3. 404.3.2. chapitre II. Maîtrise technique.
            1. Table Analytique :
            2. 404.3.2.1. Section 1. Organisation de la maîtrise technique.
              1. 9 texte(s) attaché(s)
            3. 404.3.2.2. Section 2. Organisation de la prévention dans l'acte de construire.
          4. 404.3.3. Chapitre III. Ressources humaines.
          5. 404.3.4. chapitre IV. équipements de production et approvisionnement.
          6. 404.3.5. chapitre V. Informatique.
          7. 404.3.6. chapitre VI. Marchés.
    3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    4. 42. Solde.
    5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    6. 44. Approvisionnements.
    7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    9. 47. Service du matériel propre aux armées.
    10. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.