Sommaire du BOC n°32 du 28/08/2009

Texte signalé

Administration Centrale
15 juillet 2009

Décret N° 2009-869 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du ministre de la défense, du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.

NOR : D E F X 0 9 1 2 9 8 5 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense (partie réglementaire) BOEM 100.

Référence de publication : JO n°162 du 16 juillet 2009 ; texte n° 30 ; signalé au BOC 32/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.2.
Administration Centrale
09 juillet 2009
Administration Centrale
23 juillet 2009

Archivé Décret N° 2009-900 du 23 juillet 2009 relatif à la création de la section de recherches de Lille-Villeneuve-d'Ascq (Nord).

NOR : D E F D 0 9 1 3 7 8 5 D
Abrogé le 10 mai 2016 par : DÉCRET N° 2016-568 relatif à la compétence territoriale de certaines des unités régionales et zonales de police judiciaire de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 170 du 25 juillet 2009, texte n° 28 . signalé au BOC 32/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Administration Centrale
16 juillet 2009

Archivé Arrêté du 16 juillet 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 9 1 6 8 2 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 juin 2000 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre. Référence de publication : JO n°173 du 29 juillet 2009 ; texte n°39 ; signalé au BOC 32/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.2.7. , 111.3.1.2.
Administration Centrale
21 juillet 2009
Administration Centrale
16 juillet 2009

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 mai 2009

Archivé Circulaire N° 383423/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 20 mai 2009 relative aux modalités de mise en oeuvre de l'indemnité de départ volontaire instituée en faveur de certains ouvriers de l'État du ministère de la défense pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2014.

NOR : D E F P 0 9 5 1 8 8 4 C Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.6. , 250.4.2.
Texte 2
24 juillet 2009
Texte 12
30 juin 2009

Archivé Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

NOR : D E F L 0 9 5 1 9 4 7 J
Abrogé le 30 juin 2009 par : INSTRUCTION N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Référence(s) : Code du 20 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 09 mai 1934 pour l'application des dispositions du décret du 27 décembre 1929, en ce qui concerne le classement dans le personnel navigant des militaires titulaires du brevet militaire de pilote d'avion. Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 16 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs et de signature à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de l'air. Instruction N° 27127/DN/CAB/EMP/22 du 02 août 1956 pour l'application de l'arrêté du 9 mai 1934 (BO/G-PP, p. 1436) fixant les conditions dans lesquelles peut être accordé le brevet militaire de pilote d'avion « Estafette ». Circulaire N° 1120/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/RES/CH du 28 novembre 2006 relative aux recrutements au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

7. Circulaire n° 120/DEF/EMAA/CDMT/BDCA du 13 février 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGPR/ADM du 20 juin 2007 relative aux conditions et procédures pour souscrire et renouveler un engagement à servir dans la réserve opérationnelle et/ou un agrément de « collaborateur bénévole du service public ». Pièce(s) jointe(s) : Vingt deux annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°32 du 28 août 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.1.3. , 232.1.2.4.

Texte réglementaire temporaire