Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
    2. 563.1. TITRE PREMIER. SERVICES HISTORIQUES DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
      2. 563.1.1. CHAPITRE PREMIER. CRÉATION. ORGANISATION. ATTRIBUTIONS.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.
        
        24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.
        
        21.03.1983 INSTRUCTION N° 1000/DEF/EMAT/SH/D sur l'organisation et le fonctionnement du service historique de l'armée de terre.
        
        15.11.1985 DÉCRET N° 85-1225 portant création d'une commission nationale de l'information historique pour la paix.
        
        17.12.1951 DÉCRET N° 51-1447 relatif à la création du comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale.
        
        30.07.1980 DÉCISION N° 32166 relative à la publication de la revue d'histoire de la seconde guerre mondiale par la fondation pour les études de défense à compter du 1er janvier 1981.
        
        23.05.1980 ARRÊTÉ portant approbation de la décision du conseil d'administration de la fondation pour les études de défense nationale en date du 31 janvier 1980 relative à la création d'un institut d'histoire militaire comparée.
        
        17.07.1980 ARRÊTÉ portant approbation de la décision du conseil d'administration de la fondation pour les études de défense nationale du 31 janvier 1980 relative à la création d'un institut français de polémologie.
        
        17.12.1951 DÉCRET N° 51-1447 relatif à la création du comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale.
        
        20.07.2016 INSTRUCTION N° 0-19663-2016/DEF/DPMAR relative au fonds patrimonial de la marine.
      3. 563.1.2. CHAPITRE II. LA SYMBOLIQUE MILITAIRE.
        
        Table Analytique :
        
        563.1.2.1. Section 1. Généralités.
        
        183 texte(s) attaché(s)
        
        23.09.1983 INSTRUCTION N° 1515/DEF/EMA/OL/2 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.
        
        23.09.1983 INSTRUCTION N° 1515/DEF/EMA/OL/2 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.
        
        05.04.1961 DÉCISION N° 10620/MA/CC créant une section symbolique militaire.
        
        05.04.2006 DÉCISION N° 1730/DEF/CEMAA/CAB/DP relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.
        
        28.02.2006 DÉCISION N° 1101/DEF/CEMAA/CAB/DP relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.
        
        02.03.2006 DÉCISION N° 1196/DEF/CEMAA/CAB/DP relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.
        
        13.06.1984 INSTRUCTION N° 2071/DEF/EMAA/3/OP relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air.
        
        24.08.1984 CIRCULAIRE N° 2932/DEF/EMAA/3/OP relative à la symbolique dans l'armée de l'air.
        
        21.06.1985 INSTRUCTION N° 685/DEF/EMAT/SH/D relative au patrimoine de tradition des unités de l'armée de terre.
        
        27.10.2006 DÉCISION N° 14653/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        16.02.2007 DÉCISION N° 806/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        16.02.2007 DÉCISION N° 807/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        27.10.2006 DÉCISION N° 14657/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        27.10.2006 DÉCISION N° 14659/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        27.10.2006 DÉCISION N° 14655/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        27.10.2006 DÉCISION N° 14656/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        27.10.2006 DÉCISION N° 14654/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        27.10.2006 DÉCISION N° 14658/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        25.04.2007 DÉCISION N° 2010/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        18.02.2008 DÉCISION N° 430/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        18.02.2008 DÉCISION N° 429/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        18.02.2008 DÉCISION N° 428/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        18.02.2008 DÉCISION N° 427/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        28.08.2007 DÉCISION N° 3787/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        13.06.2008 DÉCISION N° 2441/DEF/CEMAA relative à la reprise de patrimoine de tradition.
        
        07.08.2008 DÉCISION N° 11493/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.
        
        07.08.2008 DÉCISION N° 11496/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.
        
        07.08.2008 DÉCISION N° 11494/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.
        
        07.08.2008 DÉCISION N° 11495/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.
        
        09.10.2008 DÉCISION N° 14383/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        09.10.2008 DÉCISION N° 14384/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        09.10.2008 DÉCISION N° 14385/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise de patrimoine de traditions.
        
        16.10.2008 DÉCISION N° 3433/DEF/CEMAA relative au format de traditions de l'aviation de chasse de l'armée de l'air.
        
        23.04.2009 DÉCISION N° 6107/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la dévolution de patrimoine au profit d'une unité de l'armée de l'air.
        
        25.11.2009 DÉCISION N° 14612/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit du SPA 26, 3e escadrille de l'escadron de chasse 01.002 « Cigognes ».
        
        30.09.2009 DÉCISION N° 2281/DEF/CEMAA relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit du centre de formation de la défense sol-air 14.950 de la base aérienne 702 d'Avord.
        
        29.06.2009 DÉCISION N° 1541/DEF/CEMAA relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit du centre d'expertise de l'armement embarqué de la base aérienne 120 de Cazaux.
        
        22.04.2010 DÉCISION N° 5354/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit de l'escadron d'entraînement 02.002 « Côte d'Or ».
        
        03.08.2010 DÉCISION N° 9225/DEF/CAB/SDBC/CPAG.
        
        13.08.2010 DÉCISION N° 9895/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit de l'escadron de drones 01.033 « Belfort ».
        
        28.10.2010 DÉCISION N° 12636/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la symbolique militaire.
        
        26.10.2010 DÉCISION N° 12522/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la symbolique militaire.
        
        22.04.2011 DÉCISION N° 4666/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit de l'escadron de transformation 02.092 « Aquitaine ».
        
        28.06.2011 DÉCISION N° 7165/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la symbolique militaire.
        
        25.07.2011 DÉCISION N° 2370/DEF/CEMAA relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.
        
        06.09.2011 DÉCISION N° 9765/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant inscription sur un emblème et garde d'un patrimoine.
        
        11.10.2011 DÉCISION N° 96998/DEF/EMAT/CAB/RE concernant le parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.
        
        05.12.2011 DÉCISION N° 3381/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition du groupe d'entretien et de réparation des matériels spécialisés 15.010 au profit de l'escadron de soutien technique aéronautique 2E.062.
        
        12.03.2012 DÉCISION N° 570/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition de l'escadrille SPA 162 (tigre) au profit de la troisième escadrille de l'escadron de chasse 1/7 « PROVENCE ».
        
        09.05.2012 DÉCISION N° 4507/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation de patrimoine et inscription sur un emblème.
        
        15.06.2012 DÉCISION N° 5175/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        10.07.2012 DÉCISION N° 5646/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        22.05.2012 DÉCISION N° 986/DEF/CEMAA relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.
        
        31.07.2012 DÉCISION N° 6333/DEF/CAB portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        31.07.2012 DÉCISION N° 6334/DEF/CAB portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        10.08.2012 DÉCISION N° 6742/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant abrogation d'une décision relative à la symbolique militaire.
        
        20.08.2012 DÉCISION N° 6953/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation de patrimoine et attribution d'un emblème.
        
        20.07.2012 DÉCISION N° 1598/DEF/CEMAA portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de l'air.
        
        05.07.2012 DÉCISION N° 1470/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition.
        
        17.07.2012 DÉCISION N° 1553/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition.
        
        05.07.2012 DÉCISION N° 1469/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition.
        
        25.10.2012 DÉCISION N° 2185/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition du groupe d'entretien et de réparation des matériels spécialisés au profit de l'escadron de soutien technique aéronautique « PILAT » de la base aérienne 120 de Cazaux.
        
        30.10.2012 DÉCISION N° 2215/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition du centre de programmation du service du matériel de l'armée de l'air au profit du centre informatique du service du matériel de l'armée de l'air de la base aérienne 279 de Châteaudun.
        
        12.11.2012 DÉCISION N° 2296/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition.
        
        10.12.2012 DÉCISION N° 2499/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition du centre de traitement des informations de l'armée de l'air 17.117 au profit du centre des systèmes d'information air 00.617 de la base aérienne 217 Brétigny-sur-Orge.
        
        29.01.2013 DÉCISION N° 620/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        06.02.2013 DÉCISION N° 855/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        28.01.2013 DÉCISION N° 154/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition de deux escadrons du centre de détection et de contrôle mobiles 90.538 au profit des deux escadrilles de l'escadron de détection et de contrôle mobiles 90.538 de la base aérienne 105 d'Évreux.
        
        10.04.2013 DÉCISION N° 695/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        10.04.2013 DÉCISION N° 697/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        18.04.2013 DÉCISION N° 761/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        01.07.2013 DÉCISION N° 4610/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant attribution d'un emblème.
        
        27.05.2013 DÉCISION N° 1166/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        10.07.2013 DÉCISION N° 4911/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        16.07.2013 DÉCISION N° 5035/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        04.07.2013 DÉCISION N° 1457/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        04.07.2013 DÉCISION N° 1458/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        04.07.2013 DÉCISION N° 1459/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        19.07.2013 DÉCISION N° 1544/DEF/CEMAA portant changement d'appellation des escadrilles hélicoptère et avion de l'escadron de transport 88 « Larzac ».
        
        19.07.2013 DÉCISION N° 1545/DEF/CEMAA portant changement d'appellation de la 3e escadrille de l'escadron de transport 1/62 « Vercors ».
        
        12.08.2013 DÉCISION N° 5765/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        08.08.2013 DÉCISION N° 5668/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        12.08.2013 DÉCISION N° 5780/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        12.08.2013 DÉCISION N° 5779/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        14.08.2013 DÉCISION N° 5840/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        16.08.2013 DÉCISION N° 5882/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        19.08.2013 DÉCISION N° 5896/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        19.08.2013 DÉCISION N° 5897/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        28.08.2013 DÉCISION N° 6123/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        04.10.2013 DÉCISION N° 1987/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        08.11.2013 DÉCISION N° 7748/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        12.11.2013 DÉCISION N° 7804/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        21.11.2013 DÉCISION N° 2221/DEF/CEMAA portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de l'air.
        
        27.11.2013 DÉCISION N° 2241/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        12.12.2013 DÉCISION N° 2344/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        29.01.2014 DÉCISION N° 198/DEF/CEMAA portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de l'air.
        
        05.02.2014 DÉCISION N° 326/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        14.03.2014 DÉCISION N° 1595/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        17.03.2014 DÉCISION N° 1606/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        03.03.2014 DÉCISION N° 470/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        28.04.2014 DÉCISION N° 780/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        05.06.2014 DÉCISION N° 958/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        09.07.2014 DÉCISION N° 1275/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        19.08.2014 DÉCISION N° 5183/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant attribution d'un emblème national.
        
        17.09.2014 DÉCISION N° 514531/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.
        
        25.09.2014 DÉCISION N° 2000/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        25.09.2014 DÉCISION N° 2001/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        07.10.2014 DÉCISION N° 6116/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.10.2014 DÉCISION N° 2223/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        13.11.2014 DÉCISION N° 6985/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        28.11.2014 DÉCISION N° 2387/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        15.01.2015 DÉCISION N° 241/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        23.02.2015 DÉCISION N° 1021/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        16.02.2015 DÉCISION N° 230/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.02.2015 DÉCISION N° 294/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.02.2015 DÉCISION N° 295/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.02.2015 DÉCISION N° 296/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        09.04.2015 DÉCISION N° 2026/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        13.04.2015 DÉCISION N° 2122/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        21.05.2015 DÉCISION N° 3013/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        22.05.2015 DÉCISION N° 703/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        11.06.2015 DÉCISION N° 3487/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        04.09.2015 DÉCISION N° 5240/DEF/CAB/SDBC/CPAG autorisant le port de décorations.
        
        09.09.2015 DÉCISION N° 5331/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        24.08.2015 DÉCISION N° 1326/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        07.10.2015 DÉCISION N° 1467/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        25.01.2016 DÉCISION N° 500921/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.
        
        18.02.2016 DÉCISION N° 212/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        14.03.2016 DÉCISION N° 332/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        15.03.2016 DÉCISION N° 334/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.04.2016 DÉCISION N° 3065/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        18.04.2016 DÉCISION N° 441/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        03.06.2016 DÉCISION N° 4193/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        14.06.2016 DÉCISION N° 4480/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.06.2016 DÉCISION N° 4846/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.06.2016 DÉCISION N° 4847/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        27.06.2016 DÉCISION N° 4845/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        29.06.2016 DÉCISION N° 4888/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        29.06.2016 DÉCISION N° 4889/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        04.07.2016 DÉCISION N° 4998/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        15.06.2016 DÉCISION N° 635/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        07.07.2016 DÉCISION N° 5099/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        05.07.2016 DÉCISION N° 683/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        11.07.2016 DÉCISION N° 712/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        11.07.2016 DÉCISION N° 713/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        20.07.2016 INSTRUCTION N° 0-19664-2016/DEF/DPMAR relative à l'organisation de la fonction patrimoine dans la marine nationale.
        
        01.08.2016 DÉCISION N° 5758/DEF/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        26.08.2016 DÉCISION N° 843/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        22.11.2016 DÉCISION N° 8309/DEF/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        09.12.2016 DÉCISION N° 1269/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        23.12.2016 DÉCISION N° 9126/DEF/CAB/SDBC/DEAGM portant inscription emblématique sur le drapeau de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
        
        05.01.2017 DÉCISION N° 500112/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.
        
        31.01.2017 DÉCISION N° 113/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        31.01.2017 DÉCISION N° 114/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        03.02.2017 DÉCISION N° 133/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        22.02.2017 DÉCISION N° 234/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        07.03.2017 DÉCISION N° 1454/DEF/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        13.03.2017 DÉCISION N° 1610/DEF/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        03.04.2017 DÉCISION N° 2077/DEF/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        16.05.2017 DÉCISION N° 504604/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.
        
        28.06.2017 DÉCISION N° 569/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        07.11.2017 DÉCISION N° 5463/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        25.10.2017 DÉCISION N° 509447/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.
        
        20.11.2017 DÉCISION N° 5739/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant attribution d'un emblème national.
        
        13.11.2017 INSTRUCTION N° 0-35904-2017/ARM/DPMAR relative aux conservatoires, musées de tradition, et espaces de tradition dans la marine nationale.
        
        17.01.2018 DÉCISION N° 252/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        15.01.2018 DÉCISION N° 40/ARM/CEMAA portant parrainage de l'escadron de transformation Rafale 03.004 Aquitaine par la ville de Lunéville.
        
        05.02.2018 DÉCISION N° 593/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        05.02.2018 DÉCISION N° 594/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        12.03.2018 DÉCISION N° 502824/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.
        
        27.03.2018 DÉCISION N° 1642/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        16.04.2018 DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d'infanterie.
        
        04.05.2018 DÉCISION N° 2559/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        14.05.2018 DÉCISION N° 2653/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        23.04.2018 DÉCISION N° 326/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        23.04.2018 DÉCISION N° 327/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        23.04.2018 DÉCISION N° 325/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        13.08.2018 DÉCISION N° 4782/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant attribution d'un emblème national.
        
        30.08.2018 DÉCISION N° 5033/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        11.09.2018 DÉCISION N° 5181/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        20.02.2019 DÉCISION N° 121/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        28.09.2018 DÉCISION N° 748/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        20.02.2019 DÉCISION N° 120/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.
        
        563.1.2.2. Section 2. Emblèmes.
        
        563.1.2.3. Section 3. Fourragères. Insignes.
        
        Table Analytique :
        
        563.1.2.3.1. Sous-section 1. Dispositions communes
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        27.11.1954 CIRCULAIRE N° 53350/CAB/DECO/F du ministre de la défense nationale et des forces armées relative aux fourragères spéciales aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        30.10.1956 INSTRUCTION N° 25/A/36190/SEFAT/CAB/EMP/K concernant l'insigne des forces armées en Afrique du Nord.
        
        22.02.1918 CIRCULAIRE N° 2156/D relative aux insignes de distinction : fourragère et chevrons.
        
        27.11.1954 CIRCULAIRE N° 53350/CAB/DECO/F du ministre de la défense nationale et des forces armées relative aux fourragères spéciales aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        19.11.1919 CIRCULAIRE N° 39424/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        28.11.1966 DÉCISION N° 33225/MA/CM relative à l'attribution des fourragères.
        
        20.04.1945 CIRCULAIRE N° 5760/CAB/MIL/DECO relative à la création d'une fourragère destinée à commémorer les citations à l'ordre de l'armée obtenues, par des régiments ou unités formant corps, depuis le 2 septembre 1939.
        
        563.1.2.3.2. Sous-section 2. Dispositions particulières à l'armée de terre.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        11.03.1954 LISTE N° 10871/CAB/DECO/F des unités de l'armée de terre ayant reçu la fourragère au titre de la guerre 1939-1945.
        
        09.04.1954 LISTE N° 16990/CAB/DECO/F des unités de l'armée de terre ayant reçu la fourragère spéciale aux TOE.
        
        08.05.1956 LISTE des unités ayant reçu la fourragère spéciale aux TOE au titre des théâtres d'opérations extérieurs, instituée par la circulaire n° 53350 CAB/DECO/F du 27 novembre 1954.
        
        04.11.1918 LISTE des unités de l'armée de terre ayant reçu la fourragère au titre de la guerre 1914-1918.
        
        20.04.1920 CIRCULAIRE N° 8800/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        20.04.1920 CIRCULAIRE N° 8801/M relative au port de la fourragère dans les unités du génie.
        
        05.02.1924 CIRCULAIRE N° 2342/M au sujet de la remise et du port de la fourragère.
        
        07.06.1982 AUTRE N° 515/DEF/EMAT/BOMA/E relative à l'insigne de spécialité de la famille informatique.
        
        563.1.2.3.3. Sous-section 3. Dispositions particulières à la marine.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        563.1.2.3.4. Sous-section 4. Dispositions particulières à l'armée de l'air.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        19.03.1957 LETTRE N° 9539/DN/CAB/EMP/22 du ministre de la défense nationale et des forces armées au sujet du droit au port de la fourragère par les unités créées avec reprise des traditions d'unités dissoutes.
        
        27.05.1957 CIRCULAIRE N° 3500/SPAA/3/D/2 relative au port de la fourragère par les unités nouvellement créées avec reprise des traditions d'unités dissoutes.
        
        30.07.1916 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant reçu la fourragère au titre de la guerre 1914-1918.
        
        10.04.1945 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant reçu la fourragère au titre de la guerre 1939-1945.
        
        10.05.1926 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant reçu la fourragère au titre des théâtres d'opérations extérieurs antérieurement au 2 septembre 1939.
        
        26.08.1949 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant reçu la fourragère au titre des théâtres d'opérations extérieurs postérieurement au 2 septembre 1939.
        
        12.05.1938 CIRCULAIRE N° 383-1/L/EMAA faisant ressortir la correspondance entre les anciens et les nouveaux numéros des escadrilles ayant droit au port de la fourragère.
        
        27.07.1948 INSTRUCTION N° 4200/EMGFAA/5/EC sur le port des insignes mobiles spéciaux au personnel navigant de l'armée de l'air.
      4. 563.1.3. CHAPITRE III. JOURNAUX DES MARCHES ET OPÉRATIONS. HISTORIQUE DES UNITÉS.
      5. 563.1.4. CHAPITRE IV. ARCHIVES, BIBLIOTHÈQUES
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 563.2. TITRE II. LES MUSÉES DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.