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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
  2. 140. Service dans les forces maritimes.
    1. Table Analytique :
  3. 141. Cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 141.1. TITRE PREMIER. CÉRÉMONIAL.
      1. Table Analytique :
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      2. 141.1.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES RÉGLEMENTAIRES.
        
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        26.12.1967 DÉCRET N° 67-1268 portant règlement du service de garnison.
        
        26.12.1967 DÉCRET N° 67-1268 portant règlement du service de garnison.
        
        30.06.1975 DÉCRET N° 75-548 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.
      3. 141.1.2. CHAPITRE II. TEXTE D'APPLICATION.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        27.02.1986 INSTRUCTION N° 77/EMM/PL/ORG relative au cérémonial dans la marine.
        
        27.02.1986 INSTRUCTION N° 77/EMM/PL/ORG relative au cérémonial dans la marine.
        
        27.02.1986 INSTRUCTION N° 77/EMM/PL/ORG relative au cérémonial dans la marine.
    3. 141.2. TITRE II. PRÉSÉANCES.
    4. 141.3. TITRE III. CÉRÉMONIES, FÊTES NATIONALES.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        23.01.1952 CIRCULAIRE N° 70M/CM relative à la mise au courant des associations d'anciens marins affiliés à la FAMMAC au sujet des cérémonies, manifestations, etc., devant avoir lieu dans leurs zones d'activité.
        
        17.02.1928 CIRCULAIRE relative aux mesures à prendre pour les fêtes nationales du 14 juillet, de Jeanne d'Arc et du 11 novembre.
        
        11.10.1977 AUTRE N° 558/EMM/CAB relative aux honneurs militaires rendus à l'occasion de la visite des ambassadeurs étrangers.
        
        17.01.1968 DÉCRET N° 68-55 relatif à la commémoration de l'armistice du 8 mai 1945.
        
        29.11.1950 CIRCULAIRE N° 1717EMG/2 relative au cérémonial observé dans la marine britannique le jour anniversaire de l'armistice.
        
        28.09.1959 DÉCISION (communauté) relative à la participation des autorités aux cérémonies militaires dans les états membres de la communauté d'Afrique et de Madagascar.
        
        22.11.1960 CIRCULAIRE (ARMÉES) N° 972/EMGA/EG/2 relative aux fêtes nationales des Etats de la communauté, du Togo et du Cameroun.
    5. 141.4. TITRE IV. HONNEURS.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        13.12.1963 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 9546/SG relative aux escortes de gendarmerie en métropole et dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        13.12.1963 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 9547/SG relative aux honneurs militaires à rendre sur les aérodromes militaires.
        
        13.12.1963 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 9548/SG relative aux honneurs militaires aux autorités civiles dans les Etats indépendants ayant signé avec la France des accords de coopération technique en matières militaire et culturelle.
        
        28.09.1959 DÉCISION (COMMUNAUTÉ) relative aux honneurs militaires à rendre aux autorités civiles dans les Etats membres de la communauté en Afrique et à Madagascar.
    6. 141.5. TITRE V. SALUTS, VISITES.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        17.12.1926 LOI portant code disciplinaire et pénal de la marine marchande.
        
        17.12.1926 LOI portant code disciplinaire et pénal de la marine marchande.
        
        10.12.1934 CIRCULAIRE relative au salut aux navires de guerre français obligatoire pour les bâtiments de commerce français.
        
        17.12.1926 LOI relative à la répression en matière maritime.
        
        17.12.1926 LOI relative à la répression en matière maritime.
    7. 141.6. TITRE VI. DRAPEAUX, PAVILLONS, MARQUES, INSIGNES, FILIATION.
      1. 51 texte(s) attaché(s)
        
        18.09.1986 ARRÊTÉ N° 5/DEF/DPMM/ASS/ARB relatif aux statuts des clubs nautiques de la marine.
        
        16.11.1978 LETTRE N° 264/EMM/PL/ORG relative à l'attribution de commission de capitaine de vaisseau « chef de division ».
        
        05.12.1985 CIRCULAIRE N° 808/EMM/CAB relative à la symbolique militaire.
        
        12.10.2024 DÉCRET relatif au pavillon national.
        
        16.02.1794 DÉCRET relatif au pavillon national.
        
        05.04.1961 DÉCISION N° 10620/MA/CC créant une section symbolique militaire.
        
        16.11.1978 LETTRE N° 264/EMM/PL/ORG relative à l'attribution de commission de capitaine de vaisseau « chef de division ».
        
        02.09.1963 DÉCISION relative aux fanions de voiture.
        
        02.09.1963 DÉCISION relative aux fanions sur les aéronefs militaires.
        
        15.10.1969 CIRCULAIRE N° 257/DN/PM/SF/2 relative à la marque des clubs nautiques des équipages.
        
        13.11.1943 CIRCULAIRE N° 179/EMG/PMO relative aux insignes individuels, pavillon de beaupré et insigne de fuselage à croix de Lorraine.
        
        05.12.1985 INSTRUCTION N° 807/EMM/CAB sur la filiation et l'héritage des traditions des unités de la marine.
        
        10.09.1970 DÉCISION N° 37045/DN/CM/K sur le drapeau de l'école militaire de la flotte.
        
        07.03.1848 ARRÊTÉ relatif au pavillon et au drapeau national.
        
        10.12.1917 ARRÊTÉ relatif aux drapeaux des formations de marins à terre.
        
        19.06.1923 ARRÊTÉ instituant un drapeau pour l'école navale.
        
        19.08.1929 DÉCRET relatif à la police du pavillon des navires de commerce, de pêche et de plaisance.
        
        01.10.1937 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE (marine marchande et marine militaire) sur la répression des infractions à la police du pavillon à bord des bâtiments de commerce.
        
        22.10.1943 DÉCRET relatif au port des insignes des forces françaises libres.
        
        04.05.1949 DÉCISION N° 2782/M/SA/DECO relative aux inscriptions à porter sur les drapeaux des formations de l'armée de mer.
        
        04.04.1958 DÉCISION N° 397/M/CM sur le drapeau de l'école des mousses.
        
        09.11.1940 CIRCULAIRE N° 3786/2/PM/2 relative à la marque distinctive destinée à être arborée par les bâtiments qui ont obtenu des citations à l'ordre de l'armée au cours de la guerre 1939-1940.
        
        27.09.2012 DÉCISION N° 0-22904-2012/DEF/CEMM portant attribution de commission de capitaine de vaisseau « chef de division ».
        
        29.05.2015 DÉCISION N° 0-13336-2015/DEF/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        29.05.2015 DÉCISION N° 0-13335-2015/DEF/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        28.07.2015 DÉCISION N° 0-19168-2015/DEF/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        08.10.2015 DÉCISION N° 0-24469-2015/DEF/CEMM portant homologation de motifs symboliques et de fanions.
        
        12.02.2016 DÉCISION N° 0-3429-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « d'Entrecasteaux ».
        
        25.02.2016 DÉCISION N° 0-4205-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « Bougainville ».
        
        18.05.2016 DÉCISION N° 0-16113-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale.
        
        16.06.2016 DÉCISION N° 0-20661-2016/DEF/CEMM portant homologation du fanion de l'école des matelots à Cherbourg.
        
        09.06.2016 DÉCISION N° 0-19547-2016/DEF/CEMM portant homologation du fanion de l'école des mousses à Cherbourg.
        
        09.06.2016 DÉCISION N° 0-19587-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de l'« école des systèmes de combat et opérations aéromaritimes ».
        
        09.06.2016 DÉCISION N° 0-19586-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de l'« école des systèmes, technologies et logistique navals ».
        
        15.11.2016 DÉCISION N° 0-31576-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « Champlain ».
        
        21.11.2016 DÉCISION N° 0-40708-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de la frégate multi-missions « Auvergne ».
        
        01.12.2016 DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».
        
        01.06.2017 DÉCISION N° 879/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur « La Glorieuse ».
        
        12.06.2017 DÉCISION N° 940/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur polaire « L'Astrolabe ».
        
        14.06.2017 DÉCISION N° 948/ARM/CEMM portant homologation du fanion de la force de l'aéronautique navale.
        
        14.06.2017 DÉCISION N° 949/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de l'école des applications militaires de l'énergie atomique.
        
        20.07.2017 DÉCISION N° 1225/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du commandement de la marine en Corse.
        
        23.10.2017 DÉCISION N° 1710/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et du fanion de la frégate multi-missions « Bretagne ».
        
        06.12.2017 DÉCISION N° 1902/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        11.01.2018 DÉCISION N° 24/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et du fanion du bâtiment de soutien et d'assistance hauturière « Loire ».
        
        03.05.2018 DÉCISION N° 742/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        03.05.2018 DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        08.06.2018 DÉCISION N° 945/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        25.06.2018 DÉCISION N° 1050/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.
        
        14.11.2018 DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.
        
        27.03.2019 DÉCISION N° 644/ARM/CEMM relative à l'homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.
    8. 141.7. TITRE VII. DIVERS.
      1. 44 texte(s) attaché(s)
        
        01.02.1979 CIRCULAIRE N° 20/DEF/CMa/3 relative à l'attribution du portrait officiel du Président de la République.
        
        15.11.1961 CIRCULAIRE N° 42839/MA/CM/K fixant le répertoire national des marches militaires.
        
        15.11.1961 CIRCULAIRE N° 42839/MA/CM/K fixant le répertoire national des marches militaires.
        
        01.02.1979 CIRCULAIRE N° 20/DEF/CMa/3 relative à l'attribution du portrait officiel du Président de la République.
        
        23.02.1978 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des contrôles résidents.
        
        31.08.1978 INSTRUCTION N° 38464/DEF/CC relative au fonctionnement des contrôles résidents.
        
        12.06.1985 INSTRUCTION N° 111/EMM/PL/RA relative aux conditions dans lesquelles les musiciens des formations des musiques des équipages de la flotte peuvent être autorisés à prêter leur concours à titre individuel.
        
        29.12.2006 DÉCISION N° 340/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        14.11.2008 DÉCISION N° 0-84563-2008/DEF/EMM/CEMM/CAB portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        28.01.2009 DÉCISION N° 0-4968-2009/DEF/EMM/CEMM portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        30.04.2009 DÉCISION N° 0-25357-2009/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        23.09.2010 DÉCISION N° 0-43944-2010/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        03.12.2012 DÉCISION N° 0-27802-2012/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        17.07.2013 DÉCISION N° 0-17420-2013/DEF/CEMM portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
        
        05.12.2013 DÉCISION N° 0-23336-2013/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        13.02.2014 DÉCISION N° 0-2570-2014/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité de la marine nationale.
        
        28.05.2014 DÉCISION N° 0-7648-2014/DEF/CEMM portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
        
        28.05.2014 DÉCISION N° 0-7653-2014/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
        
        30.10.2014 DÉCISION N° 0-15987-2014/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
        
        12.03.2015 DÉCISION N° 0-7065-2015/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
        
        23.04.2015 DÉCISION N° 0-11512-2015/DEF/CEMM portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
        
        05.07.2016 DÉCISION N° 0-24490-2016/DEF/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher).
        
        20.07.2016 DÉCISION N° 0-26432-2016/DEF/CEMM portant parrainage du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude » par la ville de Marseille.
        
        20.10.2016 DÉCISION N° 0-31570-2016/DEF/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Chantilly (département de l'Oise).
        
        18.01.2017 DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d'attaque « Émeraude » par la ville de Villefranche sur Saône.
        
        07.04.2017 DÉCISION N° 618/DEF/CEMM portant parrainage de la « flottille 24F » par la ville de Compiègne.
        
        01.06.2017 DÉCISION N° 880/ARM/CEMM portant parrainage du remorqueur côtier « Manini » par la commune d'Uturoa.
        
        17.07.2017 DÉCISION N° 1197/ARM/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de La Rochelle (département de la Charente Maritime).
        
        17.07.2017 DÉCISION N° 1196/ARM/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Villeneuve-Loubet (département des Alpes Maritimes).
        
        17.07.2017 DÉCISION N° 1195/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur « Fulmar » par la ville de Saint-Pierre.
        
        21.07.2017 DÉCISION N° 1238/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Confiance » par la ville de Saint-Barthélemy.
        
        12.09.2017 DÉCISION N° 1490/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate multi-missions « Auvergne » par la ville de Montluçon.
        
        16.10.2017 DÉCISION N° 1666/ARM/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Vannes (département du Morbihan).
        
        10.01.2018 DÉCISION N° 15/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate de surveillance « Nivôse » par la ville de Saint-Pierre de La Réunion.
        
        10.01.2018 DÉCISION N° 16/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur de service public « Arago » par la ville de Nuku Hiva (Marquises).
        
        10.01.2018 DÉCISION N° 14/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Résolue » par la ville de Saint-Laurent du Maroni.
        
        26.01.2018 DÉCISION N° 95/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment multi-missions « Bougainville » par la ville de Fakarava (Tuamotu).
        
        26.04.2018 DÉCISION N° 709/ARM/CEMM portant parrainage du commando « Kieffer » par la ville d'Ouistreham (département du Calvados).
        
        26.04.2018 DÉCISION N° 710/ARM/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible » par le département du Loir-et-Cher.
        
        31.07.2018 DÉCISION N° 1358/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment école « Lynx » par la ville de Poissy (département des Yvelines).
        
        13.11.2018 DÉCISION N° 1896/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier Loire par la ville de Saint-Nazaire (département de Loire-Atlantique).
        
        13.11.2018 DÉCISION N° 1897/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier Seine par la ville de Montereau-Fault-Yonne (département de Seine-et-Marne).
        
        13.11.2018 DÉCISION N° 1898/ARM/CEMM portant parrainage du chasseur de mines tripartite Cassiopée par la ville de Saint-Brieuc (département des Côtes-d'Armor).
        
        14.11.2018 DÉCISION N° 1910/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate multi-missions Bretagne par le conseil régional de Bretagne.
  4. 142. Discipline générale. Dispositions diverses particulières à la marine.
    1. Table Analytique :
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.