Sommaire du BOC n°14 du 26/03/2015

Texte signalé

Administration Centrale
10 mars 2015

Arrêté du 10 mars 2015 portant organisation de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F D 1 5 0 6 5 4 3 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 10 mars 2017 (n.i. BO ; JO n° 97 du 25 avril 2017, texte n° 24).

Arrêté du 28 avril 2017 (n.i. BO ; JO n° 106 du 5 mai 2017, texte n° 84).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 21 décembre 2012 portant organisation de la direction générale de la sécurité extérieure. Référence de publication : JO n ° 67 du 20 mars 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 14/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.1.3.
Administration Centrale
18 février 2015

Arrêté du 18 février 2015 fixant la liste des opérations de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de divers services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

NOR : D E F H 1 5 0 5 3 0 0 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 60 du 12 mars 2015, texte n° 18 ; signalé au BOC 14/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.13. , 250.4.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
19 décembre 2014

Archivé Instruction N° 505004/DEF/SGA/DCSID/RLT/SDAI/BOA du 19 décembre 2014 relative à la composition et fonctionnement des jurys pour les marchés et accords-cadres passés par les organismes du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 4 5 2 4 6 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.2.
Texte 7
23 février 2015

Décision N° 1021/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 23 février 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 5 5 0 2 8 4 S
Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 13
05 février 2015

Décision N° 502693/DEF/DCSSA/PC/BORG du 05 février 2015 portant création du centre médical des armées nouvelle génération expérimental de Tours.

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 6 5 S
Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 14
05 février 2015

Décision N° 502692/DEF/DCSSA/PC/BORG du 05 février 2015 portant création du centre médical des armées nouvelle génération expérimental de Strasbourg.

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 4 2 S
Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 15
12 février 2015

Directive provisoire N° 503254/DEF/DCSSA/PC/MA du 12 février 2015 relative à la mise en place des centres médicaux des armées nouvelle génération expérimentaux.

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 6 0 X
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 09 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées. Arrêté du 06 décembre 2012 fixant au sein du service de santé des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Instruction N° 946/DEF/EMA/OL/2 N° 670/DEF/DCSSA/OL/OME du 24 mai 1996 relative aux directions interarmées du service de santé hors métropole. Instruction N° 3300/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 11 mai 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement des directions régionales du service de santé des armées. Instruction N° 7/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 03 janvier 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement du soutien dentaire dans les armées. Instruction N° 4412/DEF/DCSSA/OSP du 15 décembre 2010 relative au soutien santé des plateformes aéronautiques militaires. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Instruction N° 149/DEF/DCSSA/AST/VET du 24 janvier 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des services vétérinaires des armées ainsi que du soutien vétérinaire hors métropole. Instruction N° 2600/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 30 novembre 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement des centres médicaux des armées et des centres médicaux interarmées. Instruction N° 504530/DEF/DCSSA/PC/MP du 01 juillet 2013 portant abrogation d'un texte. Instruction N° 700/DEF/DCSSA/AA/NGA/GLB du 18 novembre 2013 relative à la gestion logistique des biens mobiliers affectés dans le service de santé des armées. Instruction N° 144/DEF/EMA/SC_SOUT du 18 juin 2014 relative aux missions et attributions du commandant de base de défense.

Directive ministérielle n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 12 mai 2004 (n.i. BO) modifiée.

Directive ministérielle n° 8739/DEF/DCSSA/OSP/ER/RP/PERM du 29 décembre 2005 (n.i. BO).

Décision N° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense.

Note n° 4394/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 14 décembre 2010 (n.i. BO).

Délégation de gestion cadre du 28 juillet 2008 (n.i. BO) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 18
20 février 2015

Décision N° 0-4689-2015/DEF/EMM/MCO du 20 février 2015 portant changement de position du pétrolier ravitailleur « Meuse ».

NOR : D E F B 1 5 5 0 3 0 0 S
Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 19
17 février 2015

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
19 décembre 2014
Texte 23
26 novembre 2014

Archivé Circulaire N° 518562/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 novembre 2014 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2016.

NOR : D E F T 1 4 5 2 5 4 3 C
Abrogé le 26 janvier 2016 par : CIRCULAIRE N° 500994 /DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Instruction N° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 12 juin 2014 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 568229/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 09 décembre 2013 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 23.
Texte 27
10 février 2015