Sommaire du BOC n°18 du 19/04/2013

Texte signalé

Administration Centrale
14 janvier 2013

Archivé Arrêté du 14 janvier 2013 fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude technique aux sous-officiers de gendarmerie.

NOR : I N T J 1 3 0 0 1 2 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 juillet 2011 (n.i. BO, JO n° 192 du 20 août 2011, texte n° 13).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : JO n° 21 du 25 janvier 2013, texte n° 6 ; signalé au BOC 18/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Administration Centrale
15 avril 2013

Autre du 15 avril 2013 de classement.

NOR : D E F D 1 3 0 1 1 7 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre. Décret N° 2007-1766 du 14 décembre 2007 fixant les attributions du service industriel de l'aéronautique. Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre. Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre. Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la composition et à l'organisation du conseil de gestion du service d'infrastructure de la défense pris pour l'application de l'article 32-7 du décret n° 99-164 du 8 mars 1999 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif à l'organisation du service industriel de l'aéronautique. Arrêté du 26 décembre 2007 relatif au comité directeur du service industriel de l'aéronautique. Arrêté du 26 décembre 2007 relatif au conseil de gestion du service industriel de l'aéronautique et modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 portant création des conseils de gestion des services de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Arrêté du 16 juillet 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre. Arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de l'air. Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : Signalé au BOC 18/2013.

Texte réglementaire permanent

Texte 5
26 mars 2013

Erratum du 26 mars 2013 de classement.

NOR : D E F E 1 3 5 2 9 4 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 20 mai 1975 relatif aux suppléments d'alimentation dans les armées. Arrêté N° 2353/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de la garnison de Nouméa (Nouvelle-Calédonie). Arrêté N° 2356/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de l'école d'application du train à Tours (Indre-et-Loire). Arrêté N° 3519/DEF/DCSCA du 21 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 23e bataillon d'infanterie de marine de Dakar (Sénégal). Arrêté N° 1801/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Mourmelon - Mailly. Arrêté N° 1802/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Brive. Arrêté N° 2277/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 17 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Belfort. Arrêté N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense d'Évreux. Instruction du 15 octobre 1965 relative aux modalités d'application, en médecine du travail, de l'arrêté du 26 février 1965 soumettant les personnes, préparant ou manipulant certaines denrées alimentaires à l'obligation de la vaccination par le BCG. Instruction N° 2409-905/A/DCCA/3/10 du 02 juillet 1969 relative aux particularités de l'administration des militaires de l'armée de terre et de l'armée de mer appelés à séjourner sur les bases aériennes. Instruction N° 45300/SE/CM/2 du 03 septembre 1973 relative aux clubs sportifs et artistiques de la défense nationale. Instruction N° 3928/DEF/ASA/SDA/AG/2 du 10 mai 1976 fixant les conditions d'attribution de la subvention aux organismes d'alimentation. Instruction GÉNÉRALE /DEF/DCCA/3/10 N° 30200 du 13 mars 1978 portant organisation du service de restauration et d'hôtellerie dans l'armée de l'air. Instruction N° 2404/DEF/DCCA/AG/3 du 05 février 1981 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de restauration et d'hôtellerie des bases aériennes. Instruction N° 500020/DEF/INT/PBF/APPRO/AG du 16 avril 1981 relative au conditionnement des produits alimentaires liquides. Instruction N° 31195/DEF/DCCA/AG/3 du 02 septembre 1983 relative à l'attribution des prestations d'alimentation aux mess rang sur la base d'un forfait. Instruction N° 32080/DEF/DCCA/AG/3 du 15 octobre 1985 relative aux conditions d'organisation sur le plan administratif et comptable des manifestations sur les bases aériennes. Instruction N° 30932/DEF/DCCA/AG/4 du 09 octobre 1989 relative à la maintenance et au suivi des matériels de restauration. Instruction N° 1700/DEF/DCCAT/AG/AFCF du 11 mai 1993 relative aux rations alimentaires et suppléments de rations applicables aux armées de terre et de l'air en temps de paix. Instruction N° 69/DEF/CCC du 07 avril 2005 relative au pilotage des centres de production alimentaire et des cuisines centrales des armées. Circulaire N° 3000/DEF/DCCA/2/DT du 21 avril 1977 relative à la gestion des matériels servant à la préparation et à la distribution des repas. Circulaire N° 31171/DEF/DCCA/AG/2 N° 2476/DEF/DCMAA/SDAF/PC du 07 septembre 1983 relative aux cantines civiles de l'armée de l'air. Circulaire N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K du 11 juin 1985 relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées. Circulaire N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K du 11 juin 1985 relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées. Circulaire N° 30601/DEF/DCCA/AG/4 N° 730/DEF/DCMAA/SDED/ORG du 09 juin 1989 relative à la définition et à la réalisation des moyens à mettre à la disposition des personnels chargés sur les bases aériennes de l'entretien des matériels de restauration. Circulaire N° 1372/DEF/EMAA/1/PERS/ADM du 30 août 1991 relative aux redevances des droits d'auteurs. Circulaire N° 1188/DEF/DCSSA/AST/VET du 24 avril 1998 relative à la mise en œuvre des analyses microbiologiques de denrées alimentaires dans les organismes de restauration collective ressortissant au ministère de la défense. Circulaire N° 2141/DEF/DCSSA/AST/VET du 24 août 1998 relative aux modalités de mise en œuvre de l'homologation vétérinaire interarmées. Circulaire N° 32149/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 05 décembre 2001 relative aux barèmes des prestations hôtelières servies à bord des avions long-courriers de la force aérienne de projection. Circulaire N° 14/DEF/CCC/DIR du 16 janvier 2002 relative aux conditions générales de remboursement des dépenses d'hébergement entre les trois armées et la gendarmerie. Décision N° 11169/DEF/DAAJC/AA/2 du 28 avril 1975 fixant les principes d'attribution des prestations d'alimentation aux ordinaires des armées de terre et de l'air. Décision N° 918/DEF/DPC/CRG/2 du 14 septembre 1977 relative à l'évaluation de la nourriture des personnels civils de cuisine et de salle. Décision N° 42172/CAB/BX du 17 octobre 1980 du ministre de la défense relative au conditionnement des produits alimentaires liquides. Convention GÉNÉRALE N° 32300/DEF/C/22 du 01 octobre 1974 relative à l'utilisation de l'infrastructure sportive et culturelle militaire par les clubs sportifs et artistiques de la défense nationale ainsi qu'aux prêts de matériels et aux prestations de service des armées en leur faveur. Tableau N° 32273/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 20 décembre 2002 indiquant le taux des prestations d'alimentation applicables aux militaires des éléments « air » stationnés à Djibouti à compter du 1er janvier 2003. Tableau N° 32276/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 20 décembre 2002 indiquant le taux des prestations d'alimentation et suppléments d'alimentation applicables aux militaires « air » du commandement supérieur des forces françaises du sud de l'océan Indien à compter du 1er janvier 2003. Tableau N° 32277/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 20 décembre 2002 indiquant le taux de la prime globale d'alimentation, de l'indemnité pour charges aéronautiques et des suppléments et surprimes d'alimentation pour les forces aériennes aux Antilles et en Guyane à compter du 1er janvier 2003. Tableau N° 31046/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 07 juillet 2003 indiquant le taux des prestations d'alimentation applicable aux militaires des éléments « air » stationnés à Faaa à compter du 1er août 2003. Tableau N° 31701/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 17 décembre 2003 indiquant les taux de la prime globale d'alimentation de l'indemnité pour charges aéronautiques et des suppléments et surprimes d'alimentation en métropole à compter du 1er janvier 2004. Tableau N° 30066/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 19 janvier 2004 indiquant le taux des prestations d'alimentation et suppléments d'alimentation applicables aux militaires « air » du commandement des forces françaises du Cap-Vert à compter du 1er janvier 2004. Autre N° 32150/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 05 décembre 2001 de remboursement des prestations hôtelières servies à bord des avions longs-courriers de la force aérienne de projection. Référence de publication : BOC N° 18 du 19 avril 2013, texte 5.
Texte 6
27 mars 2013

Autre du 27 mars 2013 de classement.

NOR : D E F E 1 3 5 3 2 8 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 décembre 2009 portant dissolution du cercle mixte interarmées créé au profit des personnels des organismes implantés sur le camp Galliéni à Saint-Germain-en-Laye. Arrêté N° 1007/DEF/DCSCA du 23 juillet 2010 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment du génie. Arrêté N° 2353/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de la garnison de Nouméa (Nouvelle-Calédonie). Arrêté N° 3519/DEF/DCSCA du 21 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 23e bataillon d'infanterie de marine de Dakar (Sénégal). Arrêté N° 1208/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 29 février 2012 portant dissolution du cercle mixte du régiment d'infanterie de marine du Pacifique - Polynésie d'Arue. Arrêté N° 1800/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mars 2012 portant dissolution du cercle mixte du régiment de marche du Tchad. Arrêté N° 1799/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mars 2012 portant dissolution du cercle mixte du 152e régiment d'infanterie. Arrêté N° 1801/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Mourmelon - Mailly. Arrêté N° 1802/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Brive. Arrêté N° 2277/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 17 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Belfort. Arrêté N° 2321/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 avril 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment d'artillerie à Belfort (Territoire de Belfort). Arrêté N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense d'Évreux. Arrêté N° 6868/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 16 novembre 2012 portant dissolution du cercle mixte du Prytanée national militaire de La Flèche (Sarthe). Instruction N° 2556/8/11 du 17 août 1933 sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèque de garnison. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 11087/MA/DAAJC/AA/4 du 28 mars 1974 relative à l'alimentation de certains cadres de l'armée de terre. Instruction N° 500020/DEF/INT/PBF/APPRO/AG du 16 avril 1981 relative au conditionnement des produits alimentaires liquides. Instruction N° 18077 du 19 juin 1990 relative à la contribution de l'Etat aux repas des cadres à solde mensuelle de l'armée de terre. Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Instruction N° 1836/DEF/DCCAT/ABF/AF/2 du 18 mai 2001 relative à l'exécution des dépenses de réception à caractère alimentaire. Instruction N° 1863/DEF/DCCAT/AG/DC/ALIM du 21 décembre 2007 relative à la prise en charge par l'État de l'alimentation du personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 20153/MA/3/2/INT du 22 mai 1974 relative au régime fiscal des mess. Circulaire N° 2245/DEF/EMAT/EMPLOI du 22 août 1977 relative à la conservation de certains ouvrages des bibliothèques des cercles et des garnisons de l'armée de terre. Circulaire N° 1827/DEF/EMAT/SOU/SER du 20 avril 1978 relative au schéma directeur 1975-1985 du service de l'intendance (A)et à la réorganisation des cercles militaires et des mess. Circulaire N° 1651/DEF/DCCAT/AG/CT du 18 février 1985 relative à l'utilisation des eaux grasses et des déchets de cuisine des organismes d'alimentation de l'armée de terre. Circulaire N° 1690/DEF/DCCAT/AG/AFCF du 02 avril 1992 relative aux conditions d'attribution de la subvention de l'Etat aux organismes d'alimentation. Décision N° 42172/CAB/BX du 17 octobre 1980 du ministre de la défense relative au conditionnement des produits alimentaires liquides. Référence de publication : BOC N°18 du 19 avril 2013, texte 6.
Texte 10
08 mars 2013

Archivé Instruction N° 22/DEF/EMM/SEC du 08 mars 2013 relative à la correspondance officielle au sein de la marine.

NOR : D E F B 1 3 5 0 4 6 7 J
Abrogé le 19 avril 2018 par : INSTRUCTION N° 22/ARM/EMM/CMI/SEC relative à la correspondance officielle au sein de la marine. Référence(s) : Instruction N° 11766/DEF/EMA du 26 octobre 2012 relative à la correspondance officielle au sein des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et sept appendices. Référence de publication : BOC N°18 du 19 avril 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 120-1.2.
Texte 12
22 février 2013

Archivé Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant.

NOR : D E F L 1 3 5 0 3 0 6 J
Abrogé le 26 novembre 2014 par : INSTRUCTION N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 06 septembre 1961 relatif aux conditions d'aptitude physique exigées du personnel navigant des forces armées. (radié du BOEM 768.1.2.). Arrêté du 26 octobre 2007 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions). Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air.

5. Arrêté du 25 février 2012 (n.i. BO ; JO n° 62 du 13 mars 2012, p. 4525, texte n° 7).

6. Arrêté du 20 décembre 2012 (n.i. BO ; JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38).

7. Arrêté du 20 décembre 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 relative aux documents médicaux et médico-administratifs concernant l'aptitude initiale à l'entrée dans les armées, la gendarmerie et les services, ainsi qu'à l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 09 novembre 2004 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale de l'aéronautique de défense. Instruction N° 9900/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SSO du 05 avril 2006 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Instruction N° 2900/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SSO du 07 septembre 2006 relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialité radio de bord calibration. Instruction N° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées. Instruction N° 4750/CEAM/DIR/XP/ESOPE du 07 mai 2008 relative au recrutement, à l'instruction et à la formation professionnelle des parachutistes navigants expérimentateurs. Instruction N° 2405/DEF/CEMAA/C/PERS du 10 juin 2008 relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires. Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Instruction N° 6800/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 22 juillet 2009 relative à l'admission à l'école de l'air par concours sur épreuves ouverts aux candidats, titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou d'un titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 15000/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 30 juillet 2012 relative au recrutement en qualité d'élève officier sous contrat du personnel navigant de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 19 avril 2013, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-4.1.7.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
21 février 2013

Archivé Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 21 février 2013 recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2014.

NOR : D E F L 1 3 5 0 3 4 4 C
Texte 15
11 mars 2013

Archivé Circulaire N° 20454/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 11 mars 2013 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2013.

NOR : D E F L 1 3 5 0 4 5 6 C
Abrogé le 04 mars 2014 par : CIRCULAIRE N° 3399/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2014. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

2. Décret du 20 août 2012 (n.i. BO ; JO n° 193 du 21 août 2012, texte n° 50).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 30 janvier 2013 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Circulaire N° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP du 15 juillet 2009 relative à l'organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 20349/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 21 février 2012 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2012. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 19 avril 2013, texte 15.