Sommaire du BOC n°26 du 24/07/2009

Texte signalé

Administration Centrale
11 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-677 du 11 juin 2009 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 0 0 9 8 D
Abrogé le 28 septembre 2012 par : DÉCRET N° 2012-1100 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale des administrations de l'État. Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 45 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.1.
Administration Centrale
09 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-659 du 09 juin 2009 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure.

NOR : D E F H 0 9 0 7 1 4 0 D
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement.

Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 (n.i. BO ; JO du 11 octobre 2009, texte n° 18).

Décret n° 2011-323 du 24 mars 2011 (n.i. BO ; JO du 26 mars 2011, texte n° 2).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2002-483 du 08 avril 2002 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2009, texte n° 44 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.4. , 710.3.1.
Administration Centrale
04 juin 2009
Administration Centrale
11 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-678 du 11 juin 2009 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 5 2 9 4 D
Abrogé le 22 mars 2010 par : DÉCRET N° 2010-309 fixant l'échelonnement indiciaire des corps civils et de certains emplois du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 46 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.1.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
26 février 2009
Texte 4
29 juin 2009

Archivé Directive N° 8/DEF/DGSIC du 29 juin 2009 définissant les règles à appliquer au système de postes terminaux.

NOR : D E F E 0 9 5 1 5 7 9 X
Référence(s) :

Voir annexe III.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 5
03 juillet 2009
Texte 25
30 juin 2009

Décision N° 0-31233-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position de l'aviso « Jean Moulin ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 3 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Décision n° 407/DEF/EMM/OPL/STN du 15 juillet 1999 (n.i. BO).

d) Décision n° 443/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juillet 2001 (n.i. BO).

e) Procès-verbal de la commission de condamnation de l’aviso « Jean Moulin » n° 256/CECLANT/OPS du 27 mai 2005 (n.i. BO).

f) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 26
30 juin 2009

Décision N° 0-31234-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de soutien mobile « Rhin ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 0 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Procès-verbal n° 257/CECLANT/OPS du 27 mai 2005 (n.i. BO).

Décision N° 108/DEF/EMM/OPL/STN du 08 janvier 2003 portant mise « en réserve spéciale » du bâtiment de soutien mobile Rhin .

e) Procès-verbal de fin de désarmement n° 101/ALFAN BREST/LOG du 8 janvier 2003 (n.i. BO).

f) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 27
30 juin 2009

Décision N° 0-31235-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position du sous-marin « Bévéziers ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 112/DEF/EMM/PL/EPG du 22 février 2000 (n.i. BO).

d) Décision n° 125/DEF/EMM/PL/FIN du 5 février 1998 (n.i. BO).

e) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 28
30 juin 2009

Décision N° 0-31236-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position du sous-marin « La Praya ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 112/DEF/EMM/PL/EPG du 22 février 2000 (n.i. BO).

d) Décision de mise en reserve spéciale n° 341/DEF/EMM/OPL/STN du 29 mai 2001 (n.i. BO).

e) Procès-verbal de mise en réserve spéciale n° 266/COMBOFOST/LOG du 5 juillet 2000 (n.i. BO).

f) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 29
01 juillet 2009

Archivé Instruction N° 355/DEF/EMM/ORJ du 01 juillet 2009 portant organisation et fonctionnement du centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces.

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 6 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-55296-2008/DEF/EMM/EMO du 11 juillet 2008 relative à la constitution, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule opérationnelle d'environnement de la marine.

Directive n° 142/DEF/EM/OPS/AMO du 31 juillet 1990 (n.i. BO.).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.10.
Texte 30
03 juillet 2009

Archivé Décision N° 0-33238-2009/DEF/EMM/ORJ du 03 juillet 2009 portant création d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 7 S
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 31
10 juillet 2009

Archivé Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 1 6 2 8 J
Abrogé le 06 décembre 2017 par : INSTRUCTION N° 2050/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours d'admission interne à l'école de l'air sur épreuves et sur titres. Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2050/DEF/DPMAA/4/INST du 04 avril 1989 relative à l'admission à l'école militaire de l'air (candidats masculins et féminins). Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 32
03 juillet 2009

Arrêté du 03 juillet 2009 fixant la date du tirage au sort des membres des conseils de la fonction militaire.

NOR : D E F M 0 9 5 1 6 2 3 A
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 32.
Texte 33
09 juillet 2009
Texte 34
09 juillet 2009