Sommaire du BOC n°26 du 24/07/2009

Texte signalé

Administration Centrale
11 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-677 du 11 juin 2009 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 0 0 9 8 D
Abrogé le 28 septembre 2012 par : DÉCRET N° 2012-1100 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale des administrations de l'État. Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 45 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.1.
Administration Centrale
09 juin 2009

Décret N° 2009-656 du 09 juin 2009 modifiant le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 fixant le statut des agents sur contrat de la défense nationale.

NOR : D E F H 0 9 0 5 0 2 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 49-1378 du 03 octobre 1949 fixant le statut des agents sur contrat de la défense nationale. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 25 août 1980 fixant les conditions de recrutement et de changement de catégories applicables aux agents sur contrat du ministère de la défense régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 modifié. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2009, texte n° 41 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 261.1.2.3.1. , 253.2.1.
Administration Centrale
09 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-658 du 09 juin 2009 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 7 1 3 7 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2002-325 du 07 mars 2002 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2009, texte n° 43 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.1.3.
Administration Centrale
09 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-659 du 09 juin 2009 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure.

NOR : D E F H 0 9 0 7 1 4 0 D
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement.

Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 (n.i. BO ; JO du 11 octobre 2009, texte n° 18).

Décret n° 2011-323 du 24 mars 2011 (n.i. BO ; JO du 26 mars 2011, texte n° 2).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2002-483 du 08 avril 2002 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2009, texte n° 44 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.4. , 710.3.1.
Administration Centrale
02 juin 2009

Arrêté du 02 juin 2009 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords cadres au ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 1 2 4 7 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2009, texte n° 45 ; signalé au BOC 26/2009.
Administration Centrale
04 juin 2009

Archivé Arrêté du 04 juin 2009 relatif à une régie de recettes et une régie d'avances.

NOR : D E F F 0 9 1 2 7 2 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes extérieurs relevant du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n°135 du 13 juin 2009, texte n°48 ; signalé au BOC 26/2009.
Administration Centrale
09 juin 2009

Arrêté du 09 juin 2009 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire de certains agents contractuels du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 5 0 8 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire de certains agents contractuels du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2009, texte n° 46 ; signalé au BOC 26/2009.
Administration Centrale
04 juin 2009

Archivé Arrêté du 04 juin 2009 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction de la protection et de la sécurité de la défense.

NOR : D E F F 0 9 1 2 7 8 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction de la protection et de la sécurité de la défense. Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 47 ; signalé au BOC 26/2009.
Administration Centrale
11 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-678 du 11 juin 2009 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 5 2 9 4 D
Abrogé le 22 mars 2010 par : DÉCRET N° 2010-309 fixant l'échelonnement indiciaire des corps civils et de certains emplois du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 46 ; signalé au BOC 26/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.1.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
26 février 2009

Autre du 26 février 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur de la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Brest, pour la gestion des personnels civils relevant de son service.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 2 9 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 2
16 juin 2009

Archivé Instruction N° 09-02774/DEF/DEP/CGA/IS/IT du 16 juin 2009 relative au titre d'habilitation des inspecteurs du travail dans les armées.

NOR : D E F C 0 9 5 1 5 7 8 J
Abrogé le 13 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 1702/DEF/CGA/IS/ITA relative au titre d'habilitation des inspecteurs du travail dans les armées. Référence(s) : Arrêté du 09 octobre 2000 relatif à l'exercice des attributions confiées au contrôle général des armées en matière d'inspection du travail. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1055/DEF/CGA/IT du 18 décembre 2000 relative au titre d'habilitation des inspecteurs du travail dans les armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.1.
Texte 3
22 juin 2009

Archivé Arrêté du 22 juin 2009 modifiant l'arrêté du 17 février 2003 portant habilitation d'autorités du ministère de la défense à signer les décisions d'admission ou d'agrément aux informations secret défense et confidentiel défense.

NOR : D E F D 0 9 5 1 6 2 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 février 2003 portant habilitation d'autorités du ministère de la défense à signer les décisions d'admission, ou d'agrément, aux informations secret-défense et confidentiel-défense. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 3.
Texte 4
29 juin 2009

Archivé Directive N° 8/DEF/DGSIC du 29 juin 2009 définissant les règles à appliquer au système de postes terminaux.

NOR : D E F E 0 9 5 1 5 7 9 X
Référence(s) :

Voir annexe III.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 5
03 juillet 2009

Autre DÉLÉGATION DE GESTION du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur de la direction d'infrastructure de la défense de Cherbourg, pour la gestion des personnels civils relevant de son service.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 1 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 6
03 juillet 2009

Autre DÉLÉGATION DE GESTION du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Brest pour la gestion des personnels civils relevant de la DIRISI Brest, de la DIRISI Cherbourg et des organismes rattachés.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 4 2 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 7
03 juillet 2009

Autre DÉLÉGATION DE GESTION du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Toulon pour la gestion des personnels civils relevant de son service.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 4 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 8
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de la région maritime Atlantique Manche Mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique, pour la gestion des personnels civils de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Brest.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 0 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 9
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile de France, officier général de la zone de défense de Paris, commandant organique terre de l'outre-mer et de l'étranger, pour la gestion de certains personnels civils affectés dans les organismes extérieurs du service d'infrastructure de la défense situés en zone de défense de Paris.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 3 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 10
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le gouverneur militaire de Lyon, commandant de la région terre Sud-Est, pour la gestion de certains personnels civils affectés dans les organismes extérieurs du service d'infrastructure de la défense situés en zones de défense Sud et Sud-Est.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 6 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 11
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de la région terre sud ouest, pour la gestion des personnels civils affectés dans les organismes extérieurs du service d'infrastructure de la défense situés en zone de défense sud ouest.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 7 X
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 12
20 juillet 2009

Archivé Arrêté du 20 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII. et IX., du titre III., du livre Ier de la partie IV. du code de la défense.

NOR : D E F D 0 9 5 1 6 2 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par le chapitre 8, du titre III, du livre Ier de la partie 4 du code de la défense. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 12.
Texte 13
20 juillet 2009

Archivé Arrêté du 20 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés.

NOR : D E F D 0 9 5 1 6 2 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 13.
Texte 14
20 juillet 2009

Archivé Arrêté du 20 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires.

NOR : D E F D 0 9 5 1 6 2 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 14.
Texte 15
02 juillet 2009

Archivé Instruction N° 208935/DEF/DGA/DRH/D du 02 juillet 2009 relative au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 1 6 1 7 J
Abrogé le 08 juin 2012 par : INSTRUCTION N° 144855/DEF/DGA/DRH/D relative au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.

c) Arrêté du 29 juin 2009 fixant l'organisation du concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction du 28 juillet 1983 relative à l'examen professionnel pour le recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.1.
Texte 16
02 juillet 2009

Archivé Instruction N° 208960/DEF/DGA/DRH/D du 02 juillet 2009 relative au concours sur épreuves pour le recrutement au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 1 6 1 6 J
Abrogé le 08 juin 2012 par : INSTRUCTION N° 144859/DEF/DGA/DRH/D relative au concours sur épreuves pour le recrutement au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.

c) Arrêté du 29 juin 2009 fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur épreuves pour le recrutement au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 380142/DGA/DPAG du 12 janvier 1984 relative au concours pour l'admission au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.1.
Texte 17
02 juillet 2009

Archivé Instruction N° 208974/DEF/DGA/DRH/D du 02 juillet 2009 relative au concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 1 6 1 5 J
Abrogé le 08 juin 2012 par : INSTRUCTION N° 144891/DEF/DGA/DRH/D relative au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement.

c) Arrêté du 29 juin 2009 relatif au concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11407/DEF/DGA/D du 19 juin 1981 relative aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.2.
Texte 18
08 juillet 2009

Archivé Décision N° 217414/DEF/DGA/DRH/SDMR du 08 juillet 2009 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 0 9 5 1 6 2 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 380014/DEF/DGA/DPAG/SPC/2 du 05 janvier 1989 relative au recrutement, au régime de rémunération et à la gestion des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens civils sur contrat de la délégation générale pour l'armement (ICT/DGA). Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 18.
Texte 19
30 juin 2009

Archivé Arrêté N° 141 du 30 juin 2009 relatif à la dissolution du cercle du centre d'entraînement commando de Givet (Ardennes).

NOR : D E F T 0 9 5 1 6 1 4 A
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 20
30 juin 2009

Archivé Arrêté N° 143 du 30 juin 2009 relatif à la dissolution du cercle mess du 2e régiment de hussards de Sourdun (Seine-et-Marne).

NOR : D E F T 0 9 5 1 6 1 3 A
Abrogé le 21 décembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 7523/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du camp d'Oberhoffen. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 21
03 juillet 2009

Archivé Arrêté N° 147 du 03 juillet 2009 portant changement de dénomination du cercle du 57e régiment d'artillerie de Bitche (Moselle).

NOR : D E F T 0 9 5 1 6 1 2 A
Abrogé le 04 octobre 2012 par : ARRÊTÉ N° 6133/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 16e bataillon de chasseurs à Bitche (Moselle). Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 22
07 juillet 2009

Archivé Arrêté N° 151 du 07 juillet 2009 portant changement de dénomination du cercle mixte du groupement de camp de La Courtine (Creuse).

NOR : D E F T 0 9 5 1 6 1 1 A
Abrogé le 24 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2980/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du camp de La Courtine - 126e régiment d'infanterie. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 23
08 juillet 2009

Archivé Arrêté N° 153 du 08 juillet 2009 portant changement de dénomination du cercle mixte du groupement de camp de Caylus (Tarn-et-Garonne).

NOR : D E F T 0 9 5 1 6 1 0 A
Abrogé le 05 octobre 2012 par : ARRÊTÉ N° 6159/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle du 17e régiment de génie parachutiste - camp de Caylus. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 24
08 juillet 2009

Archivé Arrêté N° 155 du 08 juillet 2009 relatif à la dissolution du cercle du centre national d'aguerrissement en montagne de Briançon (Hautes-Alpes).

NOR : D E F T 0 9 5 1 6 0 9 A
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 25
30 juin 2009

Décision N° 0-31233-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position de l'aviso « Jean Moulin ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 3 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Décision n° 407/DEF/EMM/OPL/STN du 15 juillet 1999 (n.i. BO).

d) Décision n° 443/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juillet 2001 (n.i. BO).

e) Procès-verbal de la commission de condamnation de l’aviso « Jean Moulin » n° 256/CECLANT/OPS du 27 mai 2005 (n.i. BO).

f) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 26
30 juin 2009

Décision N° 0-31234-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de soutien mobile « Rhin ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 0 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Procès-verbal n° 257/CECLANT/OPS du 27 mai 2005 (n.i. BO).

Décision N° 108/DEF/EMM/OPL/STN du 08 janvier 2003 portant mise « en réserve spéciale » du bâtiment de soutien mobile Rhin .

e) Procès-verbal de fin de désarmement n° 101/ALFAN BREST/LOG du 8 janvier 2003 (n.i. BO).

f) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 27
30 juin 2009

Décision N° 0-31235-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position du sous-marin « Bévéziers ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 112/DEF/EMM/PL/EPG du 22 février 2000 (n.i. BO).

d) Décision n° 125/DEF/EMM/PL/FIN du 5 février 1998 (n.i. BO).

e) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 28
30 juin 2009

Décision N° 0-31236-2009/DEF/EMM/STN du 30 juin 2009 portant changement de position du sous-marin « La Praya ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 112/DEF/EMM/PL/EPG du 22 février 2000 (n.i. BO).

d) Décision de mise en reserve spéciale n° 341/DEF/EMM/OPL/STN du 29 mai 2001 (n.i. BO).

e) Procès-verbal de mise en réserve spéciale n° 266/COMBOFOST/LOG du 5 juillet 2000 (n.i. BO).

f) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 29
01 juillet 2009

Archivé Instruction N° 355/DEF/EMM/ORJ du 01 juillet 2009 portant organisation et fonctionnement du centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces.

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 6 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-55296-2008/DEF/EMM/EMO du 11 juillet 2008 relative à la constitution, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule opérationnelle d'environnement de la marine.

Directive n° 142/DEF/EM/OPS/AMO du 31 juillet 1990 (n.i. BO.).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.10.
Texte 30
03 juillet 2009

Archivé Décision N° 0-33238-2009/DEF/EMM/ORJ du 03 juillet 2009 portant création d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 7 S
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 31
10 juillet 2009

Archivé Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 1 6 2 8 J
Abrogé le 06 décembre 2017 par : INSTRUCTION N° 2050/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours d'admission interne à l'école de l'air sur épreuves et sur titres. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2050/DEF/DPMAA/4/INST du 04 avril 1989 relative à l'admission à l'école militaire de l'air (candidats masculins et féminins). Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 32
03 juillet 2009

Arrêté du 03 juillet 2009 fixant la date du tirage au sort des membres des conseils de la fonction militaire.

NOR : D E F M 0 9 5 1 6 2 3 A
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 32.
Texte 33
09 juillet 2009

Avis du 09 juillet 2009 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 1 6 7 9 V
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 33.
Texte 34
09 juillet 2009

Avis du 09 juillet 2009 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 1 6 8 0 V
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 34.
Texte 35
09 juillet 2009

Avis du 09 juillet 2009 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 1 6 8 1 V
Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 35.
Texte 36
26 juin 2009

Archivé Circulaire N° 33775-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 26 juin 2009 relative à la préparation par correspondance au concours semi-direct de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine – cycle 2009-2010.

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 8 2 C
Abrogé le 17 juin 2010 par : CIRCULAIRE N° 0-27706-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF relative à la préparation par correspondance au concours semi-direct de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine – cycle 2010-2011. Référence(s) : Instruction N° 1165/DEF/CMA/5 du 11 octobre 1977 relative au cours de préparation par correspondance au concours interne organisé pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-46087-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 24 juin 2008 relative à la préparation par correspondance au concours semi-direct de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine, cycle 2008-2009. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 36.
Texte 37
30 juin 2009

Archivé Instruction N° 0-37140-2009/DCCM/PERS/MIL du 30 juin 2009 relative au concours pour l'admission à l'école des officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux militaires titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire (recrutement semi-direct).

NOR : D E F B 0 9 5 1 5 9 5 J
Abrogé le 18 novembre 2010 par : INSTRUCTION N° 0-48531-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux militaires titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire (recrutement semi-direct). Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 07 avril 2009 relatif au concours d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux militaires titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire (recrutement semi-direct). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 37.
Texte 38
11 mai 2009

Archivé Circulaire N° 62/DRHAA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 11 mai 2009 portant sur l'avancement des officiers d'active de l'armée de l'air en 2010.

NOR : D E F L 0 9 5 1 6 2 2 C
Abrogé le 18 mai 2010 par : CIRCULAIRE N° 62/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF relative à l'avancement des officiers d'active de l'armée de l'air en 2011. Référence(s) : Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Instruction N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 02 mars 2009 relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants de l'armée de l'air. Instruction N° 300/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 26 mars 2009 relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 62/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 24 juin 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 24 juillet 2009, texte 38.