Sommaire du BOC n°24 du 01/06/2012

Texte signalé

Administration Centrale
06 février 2012
Administration Centrale
06 février 2012

Arrêté du 06 février 2012 relatif au droit du comptable public d'évoquer les pièces justificatives et les documents de tenue de comptabilité liés aux dépenses des trésoriers militaires.

NOR : B C R E 1 2 0 3 6 7 1 A
Référence de publication : JO n° 42 du 18 février 2012, texte n° 31 ; signalé au BOC 24/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Administration Centrale
16 février 2012

Archivé Décret N° 2012-225 du 16 février 2012 relatif au Conseil supérieur de la fonction publique de l'État.

NOR : M F P F 1 1 3 4 0 7 4 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 82-450 du 28 mai 1982 relatif au conseil supérieur de la fonction publique. Référence de publication : JO n° 41 du 17 février 2012, texte n° 26 ; signalé au BOC 24/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.2. , 111.2.1.2.
Administration Centrale
16 février 2012
Administration Centrale
03 février 2012

Texte réglementaire permanent

Texte 1
23 mai 2011

Archivé Instruction N° 523/DEF/SGA/DMPA/SDIE du 23 mai 2011 relative aux schémas directeurs immobiliers de base de défense.

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 2 0 J
Référence(s) : Code du 12 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de l’urbanisme.

Décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 (n.i. BO ; JO n° 102 du 30 avril 2004, p. 7755, texte n° 6) modifié.

Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2009-869 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du ministre de la défense, du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 09 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de soutien défense. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2405-1/DEF/DCIA/DIR du 03 mars 2004 relative à l'administration des installations immobilières de l'armée de l'air. Instruction N° 2402/DEF/EMAT/BSI/EP du 20 juin 2000 relative à la conduite des opérations d'investissement immobilier dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4673/DEF/DCG/EGP/BREG du 27 mai 2002 relative à la contexture des schémas directeurs d'infrastructure dans l'armée de terre.

Directive provisoire n° 639/DEF/EMAA/INFRA/CP du 20 mai 2005 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 1<sup>er</sup> juin 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.3.2.2.
Texte 3
14 février 2012

Délégation de gestion du 14 février 2012 entre la direction de la coopération de sécurité et de défense et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F F 1 2 5 0 5 7 8 X
Référence de publication : BOC N°24 du 1<sup>er</sup> juin 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 5
20 mars 2012
Texte 6
22 novembre 2011

Décision N° 3467/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 22 novembre 2011 portant dissolution du bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 8 9 S
Référence de publication : BOC N°24 du 1<sup>er</sup> juin 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 15
04 mai 2012

Archivé Arrêté du 04 mai 2012 fixant la liste des chefs d'organismes relevant du chef d'état-major de l'armée de terre en application de l'article 1. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié, relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

NOR : D E F T 1 2 5 0 6 8 3 A
Abrogé le 24 juin 2014 par : ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d'organismes relevant du chef d'état-major de l'armée de terre en application de l'article 1. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012, relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Référence(s) :

Décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 (n.i. BO ; JO n° 77 du 30 mars 2012, texte n° 36) modifié.

Arrêté du 4 mai 2012.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 1<sup>er</sup> juin 2012, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.
Texte 18
29 mars 2012

Archivé Décision N° 0-6738-2012/DEF/EMM/EMO du 29 mars 2012 portant changement d'affectation du patrouilleur de 400 tonnes « La Tapageuse ».

NOR : D E F B 1 2 5 0 6 3 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 213/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 3 avril 1996 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°24 du 1<sup>er</sup> juin 2012, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.
Texte 19
29 mars 2012

Texte réglementaire temporaire

Texte 28
14 mars 2012
Texte 29
20 mars 2012