Sommaire du BOC n°39 du 17/10/2008

Texte signalé

Administration Centrale
22 août 2008
Administration Centrale
20 août 2008

Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 3 8 2 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 195 du 22 août 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 39/2008.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 3 8 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 261 du 8 novembre 2008 , texte n° 33).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 78-507 du 29 mars 1978 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.1. , 323.1. , 220.1. , 212.1. , 210-0.2.1. , 231.1.2.5.
Administration Centrale
12 septembre 2008
Administration Centrale
12 septembre 2008

Décret N° 2008-934 du 12 septembre 2008 modifiant le décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 5 3 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-934 du 12 septembre 2008 (JO n° 250 du 25 octobre 2008 , texte n° 20).

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 77-33 du 04 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 16 ; signalé au BOC 39/2008.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-932 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 4 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 76-1228 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 39/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 322.3.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
07 août 2008

Décision N° 11493/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 4 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 3
07 août 2008

Décision N° 11496/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 6 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 4
07 août 2008

Décision N° 11494/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 7 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 5
07 août 2008

Décision N° 11495/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 5 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 12
20 novembre 2007

Archivé Instruction N° 18380/DEF/DCSSA/RH/PF du 20 novembre 2007 relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées.

NOR : D E F E 0 7 5 3 1 3 7 J
Abrogé le 25 juin 2010 par : INSTRUCTION N° 8536/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées. Référence(s) : Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2004-535 du 14 juin 2004 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées.

Arrêté du 10 novembre 2005 (n.i. BO ; JO n° 295 du 20 décembre 2005, texte n° 13 ; JO/18/2006. ; BOEM 621-1.2.2.1) modifié.

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 6611/DEF/DCSSA/RH/ACCV du 13 avril 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1128/DEF/DCSSA/2/ENS du 08 août 1978 relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens chimistes et de vétérinaires biologistes des armées. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.2.1.
Texte 13
15 juillet 2008
Texte 19
19 août 2008
Texte 20
27 août 2008

Archivé Décision N° 0-51163-2008/DEF/EMM/STA du 27 août 2008 portant dissolution du centre de simulation Rafale de Saint-Dizier.

NOR : D E F B 0 8 5 2 1 3 7 S
Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 27
06 octobre 2008

Circulaire N° 08-278681/DEF/DGA/DRH/SDGS du 06 octobre 2008 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2009 (hors officiers généraux).

NOR : D E F A 0 8 5 2 3 6 7 C
Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (1) (JO du 16, texte n° 23).

Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (1) (JO du 16, texte n° 26).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 27.
Texte 31
10 septembre 2008

Archivé Circulaire N° 105020/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 10 septembre 2008 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre spécialité « conducteur de travaux » du domaine « techniques d'opérations d'infrastructure » au titre de l'année 2011.

NOR : D E F T 0 8 5 2 1 8 3 C