Sommaire du BOC n°39 du 17/10/2008

Texte signalé

Administration Centrale
22 août 2008

Archivé Décret N° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'État et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'État et de ses établissements publics.

NOR : B C F F 0 8 1 8 5 5 2 D
Référence de publication : JO n° 197 du 24 août 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 39/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2.
Administration Centrale
11 septembre 2008

Décret N° 2008-915 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 0 8 1 7 5 4 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 213 du 12 septembre 2008 , texte n° 24; signalé au BOC 39/2008.
Administration Centrale
20 août 2008

Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 3 8 2 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 195 du 22 août 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 39/2008.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 3 8 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 261 du 8 novembre 2008 , texte n° 33).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 78-507 du 29 mars 1978 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.1. , 323.1. , 220.1. , 212.1. , 210-0.2.1. , 231.1.2.5.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-930 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps d'officiers greffiers et de commis greffiers du service de la justice militaire.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 3 6 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 77-965 du 17 août 1977 portant statuts particuliers des corps d'officiers et de sous-officiers du greffe des juridictions des forces armées. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 12 ; signalé au BOC 39/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 662.1.3.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Décret N° 2008-934 du 12 septembre 2008 modifiant le décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 5 3 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-934 du 12 septembre 2008 (JO n° 250 du 25 octobre 2008 , texte n° 20).

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 77-33 du 04 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 16 ; signalé au BOC 39/2008.
Administration Centrale
14 mars 2008

Décret N° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'État et décrets), articles 15 et 18.

NOR : M E N J 0 7 5 6 1 2 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2006-246 du 01 mars 2006 relatif aux lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 92-23 du 08 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Décret N° 95-585 du 05 mai 1995 relatif à l'organisation administrative et financière des établissements d'enseignement placés à la suite des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne. Décret N° 95-586 du 05 mai 1995 relatif aux dispositions d'organisation générale et pédagogiques applicables aux établissements d'enseignement placés à la suite des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne. Référence de publication : JO n° 66 du 18 mars 2008, texte n° 10, p. 4800 ; signalé au BOC 39/2008.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-932 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 4 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 76-1228 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 39/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 322.3.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
05 août 2008

Archivé Arrêté du 05 août 2008 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 2 3 6 8 A
Abrogé le 05 août 2008 par : ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense. Arrêté du 05 août 2008 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 1.
Texte 2
07 août 2008

Décision N° 11493/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 4 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 3
07 août 2008

Décision N° 11496/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 6 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 4
07 août 2008

Décision N° 11494/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 7 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 5
07 août 2008

Décision N° 11495/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 août 2008 relative à la dévolution de patrimoine majeur au profit d'unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F M 0 8 5 2 2 3 5 S
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Correspondance n° 651/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juillet 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 6
29 août 2008

Archivé Instruction N° 81/DEF/CCAA/SP du 29 août 2008 relative aux prestations croisées interarmées.

NOR : D E F M 0 8 5 1 9 7 6 J
Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence(s) :

Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (n.i. BO) ;

Instruction N° 1661/MA/DSF/CG/4 du 15 février 1967 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels. Instruction N° 5248/MA/DSF/CG/1 du 25 mai 1967 financière et comptable applicable aux trois armées (préambule, titres I à IV). Instruction N° 17109/MA/DAAJC/AA/2 du 25 mai 1967 relative à l'application du code du domaine de l'Etat au domaine mobilier des armées (A). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 206/DEF/CCC/SP du 28 décembre 2007 relative aux prestations croisées interarmées. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 601.3.2.
Texte 7
23 septembre 2008

Archivé Arrêté du 23 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2007 relatif au recrutement des commis greffiers de la justice militaire.

NOR : D E F D 0 8 5 2 3 0 0 A
Référence(s) : Décret N° 77-965 du 17 août 1977 portant statuts particuliers des corps d'officiers et de sous-officiers du greffe des juridictions des forces armées. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 juillet 2007 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 7.
Texte 8
23 septembre 2008

Archivé Instruction N° 50190/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 23 septembre 2008 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire aux officiers greffiers de la justice militaire.

NOR : D E F D 0 8 5 2 2 9 1 J
Abrogé le 13 décembre 2010 par : INSTRUCTION N° 60684/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire aux officiers greffiers de la justice militaire. Référence(s) : Décret N° 70-319 du 14 avril 1970 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 89008/DEF/APM/EO du 06 novembre 1989 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire aux officiers greffiers de la justice militaire. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 662.1.3.2.
Texte 9
23 septembre 2008

Archivé Instruction N° 50191/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 23 septembre 2008 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure de justice militaire.

NOR : D E F D 0 8 5 2 2 9 2 J
Abrogé le 12 novembre 2009 par : INSTRUCTION N° 50473/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure de justice militaire. Référence(s) : Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Arrêté du 07 septembre 2005 fixant les taux de la prime de service, de la prime de service majorée et de la prime de qualification allouées aux sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 77017/DEF/JM/EO du 24 novembre 1977 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure de justice militaire. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 662.1.3.3.
Texte 10
23 septembre 2008

Archivé Instruction N° 50192/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 23 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 50201/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 22 août 2007 relative au recrutement des sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire.

NOR : D E F D 0 8 5 2 2 9 3 J
Référence(s) : Décret N° 77-965 du 17 août 1977 portant statuts particuliers des corps d'officiers et de sous-officiers du greffe des juridictions des forces armées. Arrêté du 31 juillet 2007 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 50201/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 22 août 2007 relative au recrutement des sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 10.
Texte 11
23 septembre 2008

Archivé Instruction N° 50189/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 23 septembre 2008 relative à l'attribution du diplôme militaire supérieur aux officiers greffiers de la justice militaire.

NOR : D E F D 0 8 5 2 3 0 1 J
Abrogé le 27 septembre 2010 par : INSTRUCTION N° 50645/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/CRF relative à l'attribution du diplôme militaire supérieur de la justice militaire. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 92003/DEF/APM/EO du 25 juin 1992 relative à l'attribution du diplôme militaire supérieur aux officiers greffiers de la justice militaire. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 662.1.3.2. , 650.2.
Texte 12
20 novembre 2007

Archivé Instruction N° 18380/DEF/DCSSA/RH/PF du 20 novembre 2007 relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées.

NOR : D E F E 0 7 5 3 1 3 7 J
Abrogé le 25 juin 2010 par : INSTRUCTION N° 8536/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées. Référence(s) : Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2004-535 du 14 juin 2004 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées.

Arrêté du 10 novembre 2005 (n.i. BO ; JO n° 295 du 20 décembre 2005, texte n° 13 ; JO/18/2006. ; BOEM 621-1.2.2.1) modifié.

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 6611/DEF/DCSSA/RH/ACCV du 13 avril 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1128/DEF/DCSSA/2/ENS du 08 août 1978 relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens chimistes et de vétérinaires biologistes des armées. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.2.1.
Texte 13
15 juillet 2008

Instruction N° 1195/DEF/EMA/SLI/SDO du 15 juillet 2008 relative à l'organisation générale de la chaîne des acheminements stratégiques.

NOR : D E F E 0 8 5 2 0 6 2 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1091/DEF/EMA/OL/5 N° 723/DEF/EMA/COIA/BTMAS du 14 juin 1996 relative à l'organisation générale du système interarmées des transits opérationnels (SINTROPS). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 431.2.1.
Texte 14
10 septembre 2008

Archivé Instruction N° 1852/DEF/DCSSA/AST/AME du 10 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 modifiée, relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire.

NOR : D E F E 0 8 5 2 2 2 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 14.
Texte 15
19 septembre 2008

Archivé Instruction N° 1937/DEF/DCSSA/AST/AME du 19 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008, relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire.

NOR : D E F E 0 8 5 2 2 6 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 09 juillet 2008 relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 15.
Texte 16
02 septembre 2008

Archivé Instruction N° 113793/DEF/GEND/RH/SDC/FORM du 02 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 110447/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 juillet 2006 relative au diplôme militaire supérieur de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 8 5 2 1 6 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 110447/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 juillet 2006 relative au diplôme militaire supérieur de la gendarmerie. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 16.
Texte 17
05 septembre 2008

Arrêté du 05 septembre 2008 portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Poindimié (Nouvelle-Calédonie) et création corrélative de celui de La Foa (Nouvelle-Calédonie).

NOR : D E F G 0 8 5 2 1 5 9 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 ;

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 18
25 septembre 2008

Archivé Arrêté N° 348 du 25 septembre 2008 portant création du cercle mixte du 4e régiment du service militaire adapté de La Réunion.

NOR : D E F T 0 8 5 2 2 9 7 A
Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 19
19 août 2008

Arrêté du 19 août 2008 complétant l'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer.

NOR : D E F B 0 8 5 2 2 2 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 19.
Texte 20
27 août 2008

Archivé Décision N° 0-51163-2008/DEF/EMM/STA du 27 août 2008 portant dissolution du centre de simulation Rafale de Saint-Dizier.

NOR : D E F B 0 8 5 2 1 3 7 S
Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.
Texte 21
27 août 2008

Archivé Décision N° 0-56389-2008/DEF/EMM/ORJ du 27 août 2008 portant dissolution de l'atelier de réparation de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 8 5 2 1 3 8 S
Référence(s) : Décret N° 2007-1766 du 14 décembre 2007 fixant les attributions du service industriel de l'aéronautique. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif à l'organisation du service industriel de l'aéronautique.

Décision n° 0-960-2008/DEF/EMM/STA du 17 janvier 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 470/DEF/EMM/PL/ORA du 16 décembre 2005 relative au rattachement de l'atelier de réparation de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.
Texte 22
17 septembre 2008

Instruction N° 0-36766-2008/DEF/EMM/ORJ du 17 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 31/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative à l'organisation de la force maritime des fusiliers marins et commandos.

NOR : D E F B 0 8 5 2 2 2 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 31/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative à l'organisation de la force maritime des fusiliers marins et commandos. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 22.
Texte 23
19 septembre 2008

Circulaire N° 0-70152-2008/DEF/DCCM/LOG/AF du 19 septembre 2008 modifiant la circulaire n° 000-21317-2007/DEF/DCCM/LOG/AF du 28 mars 2007 relative à la vérification du fonctionnement des enceintes de fours à micro-ondes en service dans la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 2 2 2 6 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 000-21317-2007/DEF/DCCM/LOG/AF du 28 mars 2007 relative à la vérification du fonctionnement des enceintes de fours à micro-ondes en service dans la marine. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 23.
Texte 24
24 juillet 2008

Archivé Arrêté N° 644/DEF/DRH.AA/BPRH/SDR du 24 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F L 0 8 5 2 1 3 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 septembre 2004 fixant, pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 24.
Texte 25
08 septembre 2008

Instruction N° 1297/DEF/DRH-AA/SDAG/BGFPC/DQR du 08 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 (BOC, p. 5203) relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 2 1 7 3 J
Référence(s) :

Code de la défense ;

Loi N° 71-424 du 10 juin 1971 portant code du service national. Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 30 novembre 1974 relatif à la durée des engagements souscrits au titre de l'armée de l'air. Arrêté du 05 décembre 2006 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l'armée de l'air. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 25.

Texte réglementaire temporaire

Texte 26
13 août 2008

Arrêté du 13 août 2008 fixant pour l'année 2008 le contingent des pécules prévus par le décret n° 73-1225 du 24 décembre 1973 fixant les conditions d'attribution du pécule prévu à l'article 71 du statut général des militaires.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 7 7 A
Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 26.
Texte 27
06 octobre 2008

Circulaire N° 08-278681/DEF/DGA/DRH/SDGS du 06 octobre 2008 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2009 (hors officiers généraux).

NOR : D E F A 0 8 5 2 3 6 7 C
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (1) (JO du 16, texte n° 23).

Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (1) (JO du 16, texte n° 26).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 27.
Texte 28
16 septembre 2008

Archivé Circulaire N° 5177/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 16 septembre 2008 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 2 2 4 0 C
Abrogé le 23 juin 2009 par : CIRCULAIRE N° 3364/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA relative au recrutement semi direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2010. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 2475/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/501 du 06 avril 2001 relative à l'avancement des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Instruction N° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre. Circulaire N° 8648/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO du 24 juin 2004 relative à la formation générale de 1er niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7228/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 30 novembre 2007 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 28.
Texte 29
22 septembre 2008

Circulaire N° 5304/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 22 septembre 2008 relative à la préparation par correspondance au concours d'admission au diplôme technique essences de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré.

NOR : D E F E 0 8 5 2 2 4 1 C
Référence(s) : Instruction N° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6536/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 22 octobre 2007 relative à la préparation par correspondance au concours d'admission au diplôme technique essences de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 29.
Texte 30
21 août 2008

Archivé Circulaire N° 105017/DEF/PMAT/GD/RH/OFF du 21 août 2008 relative à l'orientation et à l'information des officiers en 2008-2009.

NOR : D E F T 0 8 5 2 1 2 7 C
Abrogé le 26 août 2009 par : CIRCULAIRE N° 100014/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l'orientation et à l'information des officiers en 2009-2010. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 105000/DEF/PMAT/GD/RH/OFF du 04 janvier 2008 relative à l'orientation et à l'information des officiers en 2008. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes et neuf appendices. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 30.
Texte 31
10 septembre 2008

Archivé Circulaire N° 105020/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 10 septembre 2008 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre spécialité « conducteur de travaux » du domaine « techniques d'opérations d'infrastructure » au titre de l'année 2011.

NOR : D E F T 0 8 5 2 1 8 3 C
Abrogé le 18 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 05 mai 2003 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, ou de réserve du domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure ». Circulaire N° 105009/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 05 mai 2008 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 et aux conditions particulières au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 « par anticipation ». Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 17 octobre 2008, texte 31.