Sommaire du BOC n°39 du 25/08/2016

Texte signalé

Administration Centrale
12 juillet 2016

Arrêté du 12 juillet 2016 relatif aux règles de sécurité applicables lors des travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique sur les emprises du ministère de la défense.

NOR : D E F C 1 6 2 1 3 8 7 A
Référence de publication : JO n° 179 du 3 août 2016, texte n° 31 ; signalé au BOC 39/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 731.2.
Administration Centrale
04 janvier 2016

Arrêté du 04 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées.

NOR : D E F D 1 6 0 0 4 5 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées. Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle relevant des services interarmées et de la dissuasion.

Instruction n° 25 du 26 avril 2006 (n.i. BO).

Instruction n° 26 du 27 juillet 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 12 du 15 janvier 2016, texte n° 11 ; signalé au BOC 39/2016.
Administration Centrale
20 juillet 2016

Arrêté du 20 juillet 2016 fixant les procédures applicables aux organismes rendant les services de la circulation aérienne militaire et aux usagers de la circulation aérienne militaire.

NOR : D E F L 1 6 2 0 3 4 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 187 du 12 août 2016, texte n° 17 ; signalé au BOC 39/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.1.2.
Administration Centrale
20 juillet 2016

Arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire.

NOR : D E F L 1 6 2 0 3 4 6 A
Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 1er novembre 2016 : arrêté du 8 juin 2009 (n.i. BO ; JO n° 157 du 9 juillet 2009, p. 11527 ; texte n° 19).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 187 du 12 août 2016, texte n° 16 ; signalé au BOC 39/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.1.2.
Administration Centrale
26 juillet 2016

Arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Rwanda ».

NOR : D E F M 1 6 2 1 6 7 2 A
Référence de publication : JO n° 186 du 11 août 2016, texte n° 37 ; signalé au BOC 39/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Administration Centrale
26 juillet 2016

Arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Cambodge ».

NOR : D E F M 1 6 2 1 6 6 9 A
Référence de publication : JO n° 186 du 11 août 2016, texte n° 36 ; signalé au BOC 39/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
29 décembre 2015

Décision N° 3418/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 29 décembre 2015 portant autorisation de prise à bail au 2ème étage de l'immeuble dit « Maison de la Défense » sis à Puteaux (92).

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 2 4 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 4
10 juin 2016
Texte 5
13 juin 2016

Archivé Circulaire N° 12902/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 13 juin 2016 relative à la mise en œuvre de la prescription des créances au ministère de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 0 9 9 7 C
Abrogé le 01 août 2017 par : CIRCULAIRE N° 24834/ARM/SGA/DAF/FFC2 relative à la mise en œuvre de la prescription des créances au ministère des armées. Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 civil (Dernière modification le 1er octobre 2018). Code du 21 septembre 2020 des relations entre le public et l'administration. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Loi N° 68-1250 du 31 décembre 1969 relative à la prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics. Loi N° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Loi N° 2000-597 du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives (art. 20, 23, 29 et 30).

Loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 (n.i BO; JO n° 141 du 18 juin 2008, p. 9856, texte n° 1)

Loi N° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (articles 90., 94 et 95.). Décret N° 70-1109 du 03 décembre 1970 relatif aux délégations de pouvoirs pour l'opposition aux créanciers de l'Etat des prescriptions, forclusions et déchéances de toute nature. Décret N° 98-81 du 11 février 1998 modifiant la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l'État, les départements, les communes et les établissements publics et relatif aux décisions prises par l'État en matière de prescription quadriennale. Décret N° 99-89 du 08 février 1999 pris pour l'application de l'article 3. du décret n° 98-81 du 11 février 1998 (BOC, p. 1046 ; BOEM 410*, 460*, 461* et mention au BOEM 363-0*)modifiant la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 (BOC/SC, p. 1257 ; BOEM 410*, 460* et 461*) relative à la prescription des créances sur l'État, les départements, les communes et les établissements publics et relatif aux décisions prises par l'État en matière de prescription quadriennale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2006-781 du 03 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État. Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Décret N° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils. Arrêté du 21 octobre 2014 portant organisation de la direction des affaires financières.

Circulaire du 13 avril 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1500467/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 12 mars 2015 relative à la mise en œuvre de la prescription des créances au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.8.
Texte 8
27 juin 2016

Décision N° 4846/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 27 juin 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 0 9 7 6 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 9
27 juin 2016

Décision N° 4847/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 27 juin 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 0 9 7 7 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 10
27 juin 2016

Décision N° 4845/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 27 juin 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 0 9 7 8 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 11
29 juin 2016

Décision N° 4888/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 29 juin 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 0 9 7 5 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 12
29 juin 2016

Décision N° 4889/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 29 juin 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 0 9 7 4 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 13
07 juillet 2016

Décision N° 5099/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 07 juillet 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 1 0 9 5 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 14
25 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 2026/DEF/SGA/DRH-MD du 25 juillet 2016 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile.

NOR : D E F S 1 6 5 1 2 5 1 C
Abrogé le 13 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 12266/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile. Référence(s) :

Loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 (n.i. BO ; JO n° 173 du 27 juillet 2005, p. 12152, texte n° 1) modifiée.

Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 (n.i. BO ; JO n° 303 du 20 décembre 2005, p. 20443, texte n° 16).

Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 230123/DEF/SGA/DRH-MD du 02 mars 2015 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.
Texte 16
06 juillet 2016

Décision N° 515176/DEF/DCSSA/PC/ORG du 06 juillet 2016 portant création de la direction interarmées du service de santé des forces françaises en Côte d'Ivoire.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 19
14 juin 2016

Arrêté du 14 juin 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance au 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine

NOR : D E F T 1 6 5 1 1 4 3 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 20
01 juillet 2016

Arrêté du 01 juillet 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au dispositif de vidéosurveillance au 21e régiment d'infanterie de marine.

NOR : D E F T 1 6 5 1 1 4 4 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 21
06 juillet 2016

Arrêté du 06 juillet 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au dispositif de vidéosurveillance au 40e régiment de transmissions.

NOR : D E F T 1 6 5 1 2 1 9 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 22
23 juin 2016

Décision N° 0-9048-2016/DEF/EMM/ORG du 23 juin 2016 portant création de la formation « d'Entrecasteaux-équipage B ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 0 6 3 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 23
28 juin 2016

Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/COORD du 28 juin 2016 relative à l'attribution du brevet supérieur technique.

NOR : D E F B 1 6 5 1 3 1 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.3.
Texte 24
29 juin 2016

Décision N° 0-9076-2016/DEF/EMM/ORG du 29 juin 2016 portant création de la formation « La Confiance ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 0 6 4 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 25
04 juillet 2016

Archivé Instruction N° 30/DEF/DPMM/PM2 du 04 juillet 2016 relative à l'accès au brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

NOR : D E F B 1 6 5 1 3 1 9 J
Référence(s) : Arrêté du 24 novembre 2014 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale. Instruction N° 0-39046-2009/DEF/DPMM/SDC du 31 juillet 2009 relative à la politique et la procédure de validation des acquis de l'expérience au sein de la marine. Instruction N° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 06 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine. Instruction N° 0-11051-2012/DEF/DPMM/FORM du 21 juin 2012 relative au tutorat pré-brevet d'aptitude technique. Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/RA du 21 juillet 2014 relative au renouvellement des contrats de volontariat et d'engagement des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots. Instruction N° 0-9817-2015/DEF/DPMM/PM2/RA du 10 avril 2015 relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin. Instruction N° 17/DEF/DPMM/FORM du 09 mars 2016 relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises. Instruction N° 90/DEF/DPMM/PM2 du 16 juin 2016 relative à l'emploi et à la gestion en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juillet 2012 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.3.
Texte 26
18 juillet 2016

Décision N° 0-9074-2016/DEF/EMM/ORG du 18 juillet 2016 portant prise d'armement pour essais du bâtiment multi-missions « Bougainville ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 3 2 0 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.
Texte 27
18 juillet 2016

Instruction N° 429/DEF/EMM/ORG du 18 juillet 2016 relative à l'organisation et fonctionnement de l'école d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50S.

NOR : D E F B 1 6 5 1 3 2 1 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Instruction N° 20/DEF/DPMM/FORM du 22 juin 1999 relative à l'emploi des crédits utilisés par les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Instruction N° 233/DEF/DPMM/1/E du 27 avril 2004 relative à la procédure d'admission au cours du brevet d'aéronautique navale à l'école de l'aéronautique navale.

f) Instruction n° 530/DEF/DPMM/FORM du 5 octobre 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 24/DEF/EMM/ROJ du 03 novembre 2011 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 11 décembre 2013 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 16/DEF/DPMM/SDC du 01 juillet 2014 relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences. Instruction N° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine. Décision N° 0-17583-2015/DEF/EMM/ORG du 09 juillet 2015 portant rattachement organique de l'école d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50 S. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 429/DEF/EMM/PL/ORA du 15 juillet 1996 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50 S. Instruction N° 292/DEF/DPMM/FORM du 09 septembre 1996 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'enseignement à l'école d'initiation au pilotage (EIP). Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.4.
Texte 28
07 juin 2016

Arrêté du 07 juin 2016 fixant la liste des chefs d'organisme relevant du chef d'état-major de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 1 0 8 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 31 août 2012 fixant la liste des chefs d'organismes relevant du chef d'état-major de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 610.1. , 110.3.4.1.
Texte 30
27 juin 2016

Instruction N° 9100/DEF/DRH-AA/SDEF du 27 juin 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des pupilles de l'air de Grenoble-Montbonnot.

NOR : D E F L 1 6 5 1 3 0 5 J
Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 de la sécurité sociale (Dernière modification le 1er janvier 2019). Code du 21 septembre 2020 de l'éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Décret N° 78-729 du 28 juin 1978 fixant le régime de solde des militaires.

Décret n° 2008-803 du 20 août 2008 (n.i. BO ; JO n° 195 du 22 août 2008, texte n° 16).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Arrêté du 12 novembre 2010 relatif aux remises à caractère social des frais de trousseau et de pension dont peuvent bénéficier les élèves admis au titre de l'aide à la famille dans les lycées de la défense. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 20257/DEF/DFAJ/FM/3 du 21 février 1985 relative à la remise de principe d'internat aux élèves des lycées militaires. Instruction N° 20698/DEF/DFAJ/FM/3 du 09 mai 1985 relative aux conditions de remboursement des frais de transport des élèves des lycées militaires. Instruction N° 20858/DEF/DFR/FM/3 du 24 juin 1986 relative aux dispositions à appliquer en matière d'exonération et de remboursement des frais de trousseau et de pension aux élèves et anciens élèves des lycées militaires admis dans ces établissements au titre de l'aide au recrutement des officiers. Instruction N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS du 05 août 1986 relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 400/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 23 mars 1993 fixant les règles administratives et financières d'accès aux soins du service de santé des armées. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction provisoire N° 338/DEF/DRH-AA du 14 octobre 2014 relative à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9100/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 18 avril 1997 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des pupilles de l'air de Grenoble-Montbonnot. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 620.5.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 34
12 juillet 2016

Décision N° 366/DEF/CGA du 12 juillet 2016 portant nomination du chef de la cellule THEMIS.

NOR : D E F C 1 6 5 1 1 3 2 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 34.
Texte 35
19 juillet 2016