Sommaire du BOC n°37 du 03/10/2008

Texte signalé

Administration Centrale
08 août 2008

Archivé Arrêté du 08 août 2008 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif au comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 8 1 9 8 1 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 décembre 2000 relatif au comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, pris pour l'application de l'article 2 du décret n o 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 193 du 20 août 2008, texte n°34 ; signalé au BOC 37/2008.
Administration Centrale
23 juillet 2008

Archivé Arrêté du 23 juillet 2008 relatif à la commission consultative paritaire d'avancement et de discipline des agents non titulaires relevant des décrets n° 49-1378 du 3 octobre 1949 et n° 2001-822 du 5 septembre 2001.

NOR : D E F H 0 8 1 8 3 9 4 A
Abrogé le 31 juillet 2014 par : ARRÊTÉ relatif à la commission consultative paritaire d'avancement et de discipline des agents contractuels relevant des décrets n° 49-1378 du 3 octobre 1949 et n° 2001-822 du 5 septembre 2001. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 juillet 2001 relatif à la commission paritaire d'avancement et de discipline des agents sur contrat du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 193 du 20 août 2008, texte n° 30 ; signalé au BOC 37/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.5. , 111.2.2.1.
Administration Centrale
23 juillet 2008

Arrêté du 23 juillet 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des archives du service historique de la défense.

NOR : D E F D 0 8 1 9 6 5 5 A
Référence de publication : JO n° 193 du 20 août 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 37/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
17 juillet 2008

Archivé Arrêté du 17 juillet 2008 fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban pour la période comprise entre le 1er août 1988 et le 31 août 1990.

NOR : D E F S 0 8 5 1 8 3 2 A
Référence(s) : Arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l'article L. 253 ter du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.4.
Texte 2
17 août 2008

Instruction N° 383205 du 17 août 2008 modifiant l'instruction n° 301238/DEF/DFP/PER/3 du 19 mai 2004 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de la société nationale GIAT industries placés sous le régime défini par le décret n° 90-582 du 9 juillet 1990.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 8 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 301238/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 19 mai 2004 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de la société nationale GIAT industries placés sous le régime défini par le décret n° 90-582 du 9 juillet 1990 (BOC, p. 2574). Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 2.
Texte 3
25 août 2008

Arrêté du 25 août 2008 modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur de premier degré.

NOR : D E F D 0 8 5 1 9 7 3 A
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 3.
Texte 4
25 septembre 2008

Archivé Arrêté du 25 septembre 2008 fixant la composition des commissions chargées d'examiner les propositions d'avancement et les tableaux de concours pour la Légion d'honneur des ingénieurs des études et techniques de l'armement et des officiers du corps technique et administratif de l'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 2 1 8 1 A
Abrogé le 11 octobre 2010 par : ARRÊTÉ fixant, pour la direction générale de l'armement, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 13 septembre 2005 fixant, pour le corps des ingénieurs des études et techniques d'armement, la composition de la commission prévue à l'article 38 de la loi du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Arrêté du 13 septembre 2005 fixant la composition de la commission d'avancement pour le corps technique et administratif de l'armement. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.2. , 710.4.10.
Texte 5
25 septembre 2008

Archivé Arrêté du 25 septembre 2008 fixant la composition de la commission chargée d'examiner les propositions d'avancement et les tableaux de concours pour la Légion d'honneur des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 2 1 8 2 A
Abrogé le 11 octobre 2010 par : ARRÊTÉ fixant, pour la direction générale de l'armement, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 13 septembre 2005 fixant, pour le corps des ingénieurs de l'armement, la composition de la commission prévue à l'article 38 de la loi du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.2. , 710.4.10.
Texte 6
09 juillet 2007

Archivé Décision N° 882/DEF/EMA/ORH/OR du 09 juillet 2007 relative à la création du centre multimodal des transports.

NOR : D E F E 0 7 5 3 1 2 8 S
Abrogé le 13 février 2014 par : DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements. Référence(s) :

Décret n° 2006-1551 du 7 décembre 2006 (1) ;

Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées.

Note n° 16625/DEF/CM13 du 6 décembre 2006 (1) ;

Note n° 749/EMA/SLI/4 du 9 mai 2007 (1).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2.
Texte 7
30 juin 2008

Archivé Décision N° 404049/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Cherbourg.

NOR : D E F E 0 8 5 2 1 9 1 S
Abrogé le 01 juin 2010 par : DÉCISION N° 403438/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ relative à la suppression de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Cherbourg. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 8
30 juin 2008

Archivé Décision N° 404048/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Brest.

NOR : D E F E 0 8 5 2 1 9 0 S
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 9
30 juin 2008

Archivé Décision N° 404047/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Houilles.

NOR : D E F E 0 8 5 2 1 8 9 S
Abrogé le 01 juin 2010 par : DÉCISION N° 403437/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ relative à la suppression de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Houilles. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 10
30 juin 2008

Archivé Décision N° 404046/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Toulon.

NOR : D E F E 0 8 5 2 1 8 8 S
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 11
07 juillet 2008

Archivé Instruction N° 4000/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 07 juillet 2008 relative au contrôle de la qualité des lubrifiants, produits divers et emballages distribués par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 7 7 6 J
Référence(s) : Instruction N° 3000/MA/DCE/1/TD/11/12/35 du 23 avril 1974 concernant la désignation réglementaire, le marquage des emballages et le classement des spécifications des produits pétroliers distribués par le service des essences des armées. Instruction N° 820/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/184/00 du 03 février 2000 relative aux procédures d'homologation des produits. Instruction N° 2900/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées. Instruction N° 3400/DEF/DCSEA/SDA du 31 mai 2007 relative au fonctionnement du service des essence des armées. Circulaire N° 5607/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/186/00 du 22 juillet 2002 relative à l'acheminement des échantillons de produits pétroliers en provenance d'outre-mer destinés au laboratoire du service des essences des armées. Circulaire N° 8078/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/180/01 du 25 novembre 2002 relative à la définition des règles de rédaction, de mise à jour de numérotation et de diffusion des spécifications de produits pétroliers éditées par le service des essences des armées. Circulaire N° 4412/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 17 juillet 2006 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées. Circulaire N° 5710/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 19 septembre 2006 relative à la procédure d'expertise en cas d'incident survenant sur des matériels mettant en cause des produits pétroliers.

STANAG 3149 relatif au contrôle minimal de la qualité des produits pétroliers.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 10400/DEF/DCE/1/EXP/TD/60 du 05 août 1982 relative au contrôle de qualité des produits distribués par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annnexes et trois appendices. Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N° 37 du 3 octobre 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte 12
31 juillet 2008

Arrêté du 31 juillet 2008 relatif à la dissolution de la brigade de gendarmerie maritime vedette P 611 ODET de Toulon (Var) et à la création corrélative de l'unité patrouilleur P 721 JONQUILLE de Toulon (Var).

NOR : D E F G 0 8 5 1 9 8 7 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
31 juillet 2008

Arrêté du 31 juillet 2008 relatif à la dissolution de la brigade de gendarmerie maritime vedette P 602 VERDON de Dzaoudzi (Mayotte) et à la création corrélative de la brigade de gendarmerie maritime vedette P 611 ODET de Dzaoudzi (Mayotte).

NOR : D E F G 0 8 5 1 9 8 6 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
31 juillet 2008

Arrêté du 31 juillet 2008 relatif à la dissolution de l'unité patrouilleur P 721 JONQUILLE de Port-des-Galets (Réunion) et à la création corrélative de la brigade de gendarmerie maritime vedette P 602 VERDON de Port-des-Galets (Réunion).

NOR : D E F G 0 8 5 1 9 8 5 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 15
31 juillet 2008

Arrêté du 31 juillet 2008 portant dissolution de la brigade territoriale de La Grand-Croix et création corrélative de celle de Saint-Paul-en-Jarez (Loire).

NOR : D E F G 0 8 5 1 9 8 4 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
28 août 2008

Arrêté du 28 août 2008 portant création du centre de recherche de la gendarmerie nationale à Melun (Seine-et-Marne).

NOR : D E F G 0 8 5 2 0 6 6 A
Référence(s) : Décret N° 50-1489 du 28 novembre 1950 portant réorganisation de l'École d'application des élèves officiers de gendarmerie et fixant la nouvelle dénomination de cette école. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
29 juillet 2008

Instruction N° 1454/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 29 juillet 2008 relative aux opérations administratives à effectuer à l'occasion du service hors métropole.

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 1 7 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1454/DEF/PMAT/EG/B du 01 juillet 1998 relative aux opérations administratives à effectuer à l'occasion du service hors métropole. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.3.
Texte 18
08 août 2008

Archivé Arrêté N° 316 du 08 août 2008 portant dissolution du foyer du 3e régiment du service militaire adapté de Cayenne (Guyane).

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 1 8 A
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 19
08 août 2008

Archivé Arrêté N° 318 du 08 août 2008 portant dissolution du cercle mixte du 3e régiment du service militaire adapté de Cayenne (Guyane).

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 1 9 A
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 20
13 août 2008

Directive N° 896/DEF/EMAT/PRH/ES du 13 août 2008 relative aux partenariats pour étudiants entre l'armée de terre et les organismes civil d'enseignement supérieur.

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 1 6 X
Référence(s) :

Code de la défense - livre II, partie IV ;

Décret N° 83-927 du 21 octobre 1983 fixant les conditions de remboursement de certaines dépenses supportées par les armées. Arrêté du 04 novembre 1998 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale. Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Instruction N° 642/DEF/EMAT/PRH/PG du 05 juin 2008 relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.2. , 211.2.1.
Texte 21
27 août 2008

Circulaire N° 7055/DEF/CoFAT/DF/BFD/RGE du 27 août 2008 relative à l'obtention du brevet d'aptitude de spécialité du deuxième degré du domaine « renseignement », nature de filière « recherche humaine », spécialité « missions spéciales ».

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 2 2 C
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 22
29 août 2008

Archivé Arrêté N° 339 du 29 août 2008 portant création du foyer du détachement de 1re catégorie GTIA KAPISA de l'opération PAMIR.

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 2 0 A
Abrogé le 21 novembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 6931/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie du groupement tactique interarmées KAPISA de l'opération PAMIR. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 23
01 septembre 2008

Archivé Arrêté N° 341 du 01 septembre 2008 portant dissolution du foyer du 33e régiment d'infanterie de marine (Martinique).

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 2 1 A
Abrogé le 25 juin 2012 par : ARRÊTÉ N° 3926/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 33e régiment d'infanterie de marine. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 24
09 juillet 2008

Archivé Instruction N° 10/DEF/EMM/ALNUC du 09 juillet 2008 relative à la protection du personnel de la marine contre les rayonnements ionisants.

NOR : D E F B 0 8 5 1 9 5 6 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 10/DEF/EMM/ALNUC du 4 juillet 2007 (1).

Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.6. , 125.2.4. , 801-52.
Texte 25
04 août 2008

Archivé Arrêté du 04 août 2008 modifiant l'arrêté du 28 août 2002 relatif au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 2 0 3 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 août 2002 relatif au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 25.
Texte 26
19 août 2008

Décision N° 0-62701-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 19 août 2008 portant constitution d'une formation autonome.

NOR : D E F B 0 8 5 1 9 5 9 S
Référence(s) : Décret N° 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine.

c) Décision n° 587/DEF/EMA/ORH/OR du 4 juillet 2008 (1).

Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.8.
Texte 27
29 août 2008

Instruction N° 0-56998-2008/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative à la disponibilité dans la réserve militaire.

NOR : D E F B 0 8 5 2 0 3 4 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Circulaire N° 64/DEF/CAB/CSRM/SP du 28 février 2002 relative au rappel des disponibles de la réserve militaire. Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/3 du 16 février 2004 relative à la disponibilité dans la réserve militaire. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.5.2.
Texte 28
29 août 2008

Archivé Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat.

NOR : D E F B 0 8 5 2 0 3 3 J
Abrogé le 22 décembre 2017 par : INSTRUCTION N° 10/ARM/DPMM/3/RA relative au recrutement dans la réserve opérationnelle de la marine pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 31 août 2005 relative au recrutement et radiation de la réserve militaire de la marine, dans les corps des officiers de marine, des officiers spécialisés de la marine, et dans les équipages de la flotte. Accès à l'honorariat. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.2.2.
Texte 29
31 juillet 2008

Archivé Instruction N° 155/DEF/EMAA/GMG du 31 juillet 2008 portant organisation et fonctionnement du commandement du soutien des forces aériennes.

NOR : D E F L 0 8 5 1 9 0 1 J
Abrogé le 20 mars 2015 par : INSTRUCTION N° 201503/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement du soutien des forces aériennes. Décret N° 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air. Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1100/DEF/DCMAA/ED/R du 21 décembre 2000 relative à l'organisation et aux attributions des bureaux de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
13 août 2008

Décision N° 230683/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM.2 du 13 août 2008 répartissant entre les armées et la gendarmerie nationale le contingent des pécules prévus à l'article L. 4139-8 du code de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 7 8 S
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 30.
Texte 31
20 août 2008

Archivé Arrêté du 20 août 2008 pour l'application en 2008 de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 modifiant la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires et édictant des dispositions concernant les militaires de carrière ou servant en vertu d'un contrat.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 7 9 A
Abrogé le 28 octobre 2008 par : ARRÊTÉ pour l'application en 2008 de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 modifiant la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires et édictant des dispositions concernant les militaires de carrière ou servant en vertu d'un contrat. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 août 2007 pour l'application en 2008 de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 modifié, modifiant la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires et édictant des dispositions concernant les militaires de carrière ou servant en vertu d'un contrat. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 31.
Texte 32
05 septembre 2008

Circulaire N° 13634/DEF/DCSSA/RH/PF du 05 septembre 2008 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'état d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2009, dans la cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle.

NOR : D E F E 0 8 5 2 1 9 7 C
Référence(s) : Instruction N° 340/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 24 janvier 2001 relative à la formation technique du personnel non officier des trois armées, du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale et du service de santé des armées, en vue de l'obtention du diplôme d'État d'infirmier au centre préparant au diplôme d'État infirmier de l'école du personnel paramédical des armées. Circulaire N° 8792/DEF/DCSSA/GPM/PAT du 02 juin 2008 relative à la candidature des personnels de l'armée de terre au concours d'accès au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 32.
Texte 33
13 août 2008

Circulaire N° 302042/DEF/PMAT/RES/GI du 13 août 2008 relative au recrutement au choix au grade de major de réserve de l'armée de terre en 2008.

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 2 3 C
Référence(s) :

Code de la défense - partie législative

Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Ordonnance N° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire, modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Instruction N° 492674/DEF/PMAT/RES du 17 décembre 2003 relative à l'avancement des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Circulaire N° 300051/DEF/PMAT/RES/GI du 09 janvier 2008 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de réserve de l'armée de terre, autre que celui de major de réserve, pour l'année 2008. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 33.
Texte 34
21 août 2008

Circulaire N° 0-55877-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 21 août 2008 relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale et de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine, en 2009.

NOR : D E F B 0 8 5 2 0 3 5 C
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 34.