Sommaire du BOC n°37 du 03/10/2008

Texte signalé

Administration Centrale
23 juillet 2008

Arrêté du 23 juillet 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des archives du service historique de la défense.

NOR : D E F D 0 8 1 9 6 5 5 A
Référence de publication : JO n° 193 du 20 août 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 37/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 6
09 juillet 2007

Archivé Décision N° 882/DEF/EMA/ORH/OR du 09 juillet 2007 relative à la création du centre multimodal des transports.

NOR : D E F E 0 7 5 3 1 2 8 S
Abrogé le 13 février 2014 par : DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements. Référence(s) :

Décret n° 2006-1551 du 7 décembre 2006 (1) ;

Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées.

Note n° 16625/DEF/CM13 du 6 décembre 2006 (1) ;

Note n° 749/EMA/SLI/4 du 9 mai 2007 (1).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2.
Texte 8
30 juin 2008

Archivé Décision N° 404048/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Brest.

NOR : D E F E 0 8 5 2 1 9 0 S
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 10
30 juin 2008

Archivé Décision N° 404046/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Toulon.

NOR : D E F E 0 8 5 2 1 8 8 S
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 11
07 juillet 2008

Archivé Instruction N° 4000/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 07 juillet 2008 relative au contrôle de la qualité des lubrifiants, produits divers et emballages distribués par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 7 7 6 J
Référence(s) : Instruction N° 3000/MA/DCE/1/TD/11/12/35 du 23 avril 1974 concernant la désignation réglementaire, le marquage des emballages et le classement des spécifications des produits pétroliers distribués par le service des essences des armées. Instruction N° 820/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/184/00 du 03 février 2000 relative aux procédures d'homologation des produits. Instruction N° 2900/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées. Instruction N° 3400/DEF/DCSEA/SDA du 31 mai 2007 relative au fonctionnement du service des essence des armées. Circulaire N° 5607/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/186/00 du 22 juillet 2002 relative à l'acheminement des échantillons de produits pétroliers en provenance d'outre-mer destinés au laboratoire du service des essences des armées. Circulaire N° 8078/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/180/01 du 25 novembre 2002 relative à la définition des règles de rédaction, de mise à jour de numérotation et de diffusion des spécifications de produits pétroliers éditées par le service des essences des armées. Circulaire N° 4412/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 17 juillet 2006 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées. Circulaire N° 5710/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 19 septembre 2006 relative à la procédure d'expertise en cas d'incident survenant sur des matériels mettant en cause des produits pétroliers.

STANAG 3149 relatif au contrôle minimal de la qualité des produits pétroliers.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 10400/DEF/DCE/1/EXP/TD/60 du 05 août 1982 relative au contrôle de qualité des produits distribués par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annnexes et trois appendices. Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N° 37 du 3 octobre 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte 17
29 juillet 2008
Texte 18
08 août 2008

Archivé Arrêté N° 316 du 08 août 2008 portant dissolution du foyer du 3e régiment du service militaire adapté de Cayenne (Guyane).

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 1 8 A
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 19
08 août 2008

Archivé Arrêté N° 318 du 08 août 2008 portant dissolution du cercle mixte du 3e régiment du service militaire adapté de Cayenne (Guyane).

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 1 9 A
Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 23
01 septembre 2008

Archivé Arrêté N° 341 du 01 septembre 2008 portant dissolution du foyer du 33e régiment d'infanterie de marine (Martinique).

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 2 1 A
Abrogé le 25 juin 2012 par : ARRÊTÉ N° 3926/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 33e régiment d'infanterie de marine. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 24
09 juillet 2008

Archivé Instruction N° 10/DEF/EMM/ALNUC du 09 juillet 2008 relative à la protection du personnel de la marine contre les rayonnements ionisants.

NOR : D E F B 0 8 5 1 9 5 6 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 10/DEF/EMM/ALNUC du 4 juillet 2007 (1).

Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 3 octobre 2008, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.6. , 125.2.4. , 801-52.

Texte réglementaire temporaire