Sommaire du BOC n°14 du 22/03/2013

Texte signalé

Administration Centrale
12 décembre 2012
Administration Centrale
14 décembre 2012

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 août 2012

Arrêté du 10 août 2012 portant approbation du règlement intérieur du comité technique d'administration centrale du ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 2 5 2 6 5 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.5.
Texte 2
06 septembre 2012

Archivé Instruction N° 230600/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 du 06 septembre 2012 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire.

NOR : D E F P 1 2 5 2 7 9 5 J
Abrogé le 14 mars 2016 par : INSTRUCTION N° 230112/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 relative aux conditions de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires et les changements de résidence du personnel militaire. Référence(s) : Décret N° 2006-781 du 03 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État. Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Arrêté du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État. Arrêté du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de stage prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État. Arrêté du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l'article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'État. Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 230600/DRH-MD/SPGRH/FM2 du 10 juillet 2009 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 430-0.1.1. , 430-0.2.1.
Texte 6
21 décembre 2012
Texte 9
04 février 2013

Archivé Instruction N° 693/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 04 février 2013 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 0 3 2 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.
Texte 10
13 février 2013

Archivé Arrêté du 13 février 2013 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d'être attribués aux militaires en 2013.

NOR : D E F P 1 3 5 0 3 0 0 A
Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 204.1.
Texte 11
13 février 2013

Décision N° 230114/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SD_FM/FM2 du 13 février 2013 fixant le nombre d'officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2013.

NOR : D E F P 1 3 5 0 3 0 1 S
Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Texte 13
21 février 2013

Arrêté du 21 février 2013 portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 3 5 0 3 4 6 A
Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.
Texte 15
17 décembre 2012

Archivé Décision N° 13424/DEF/EMA/CAB du 17 décembre 2012 relative au titre de commandement délivré aux chefs de groupement de soutien de base de défense au nom du ministre de la défense par le chef d'état-major des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 2 6 9 3 S
Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace la décision n° 3472/DEF/EMA/CAB du 20 avril 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1. , 110.6.1. , 113.2.1. , 111.4.1.
Texte 16
26 février 2013

Arrêté N° 1172/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 février 2013 portant dissolution du foyer de la base aérienne 105-Évreux.

NOR : D E F E 1 3 5 0 2 9 1 A
Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.3.
Texte 17
26 février 2013

Arrêté N° 1173/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 février 2013 portant dissolution du foyer de la base aérienne 115-Orange.

NOR : D E F E 1 3 5 0 2 8 9 A
Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.3.
Texte 18
26 février 2013

Arrêté N° 1171/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 février 2013 portant dissolution du foyer de la base aérienne 126 - Ventiseri-Solenzara.

NOR : D E F E 1 3 5 0 2 9 0 A
Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.3.
Texte 19
14 février 2013

Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 3 5 0 2 7 5 C
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 27 juillet 2012 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant.

11. Circulaire n° 120/DEF/EMAA/CDMT/BDCA du 13 février 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 17 février 2011 relative au recrutement des militaires du rang engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 24
28 février 2013

Archivé Circulaire N° 800/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 28 février 2013 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2013.

NOR : D E F E 1 3 5 0 2 7 3 C
Texte 25
28 février 2013

Archivé Circulaire N° 1842/DEF/BOG.1 du 28 février 2013 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2014 (gendarmerie nationale).

NOR : D E F M 1 3 5 0 3 0 9 C
Abrogé le 30 décembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 12521/DEF/BOG concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2015. Référence(s) : Décret N° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

Décret n° 2012-1456 du 24 décembre 2012 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (JO n° 301 du 27 décembre 2012, texte n° 28).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2562/DEF/BOG.1 du 12 mars 2012 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2013 (gendarmerie nationale). Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 25.