Sommaire du BOC n°20 du 12/05/2010

Texte signalé

Administration Centrale
03 mars 2010
Administration Centrale
11 mars 2010

Arrêté du 11 mars 2010 modifiant l'arrêté du 5 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves.

NOR : D E F L 1 0 0 7 3 9 6 A
Texte(s) modifié(s) :

Arrêté du 5 mars 2009 (JO n° 74 du 28 mars 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 15/2009. ; BOEM 777.3.1) modifié.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 70 du 24 mars 2010, texte n° 40 ; signalé au BOC 20/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
12 janvier 2010

Archivé Arrêté du 12 janvier 2010 de prescriptions du plan de préventions des risques technologiques de Donges.

NOR : D E F S 1 0 5 0 4 7 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 3
28 janvier 2010

Arrêté du 28 janvier 2010 de prescriptions du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Brest autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la marine de la Maison-Blanche.

NOR : D E F S 1 0 5 0 4 7 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 4
25 février 2010

Archivé Autre du 25 février 2010 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale à paris.

NOR : D E F E 1 0 5 0 6 2 8 X
Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 5
01 mars 2010

Archivé Autre du 01 mars 2010 relative à l'exécution du budget de contentieux de métropole par le service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F E 1 0 5 0 6 2 7 X
Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 26
15 avril 2010

Arrêté du 15 avril 2010 portant création d'une zone protégée : caserne Pasquier du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale à Versailles (Yvelines).

NOR : D E F G 1 0 5 0 6 6 0 A
Référence(s) : Code du 19 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire II. Régimes juridiques de défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016 ).

Code pénal, notamment ses articles 413-7 et 413-8, R. 413-1 à R. 413-5 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 28
12 avril 2010

Décision N° 500204/DEF/EMAT/PP/BMCO du 12 avril 2010 relative au rôle du mécanicien contrôleur volant des matériels aériens.

NOR : D E F T 1 0 5 0 5 8 4 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision ministérielle n° 13366/DEF/DCMAT/SDT/AP/AE du 21 octobre 1998 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 132.2.2.
Texte 29
02 mai 2010

Arrêté du 02 mai 2010 relatif au recrutement des officiers des armes de l'armée de terre, au choix, parmi les sous-officiers de carrière des grades de majors et adjudants-chefs.

NOR : D E F T 1 0 5 0 7 3 3 A
Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.1.
Texte 32
06 avril 2010

Archivé Instruction N° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 06 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 5 6 0 J
Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 503/DEF/DPMM/2/ASC du 06 janvier 2009 relative à la reconversion interne. Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 23 février 2009 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 relative à l'avancement du personnel non officier de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 17 janvier 2008 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires au personnel non officier de la marine. Décision N° 281/DEF/EMM/PL/EMC du 30 mars 1999 concernant les marins des ports. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1291/DEF/DPMM/2/E du 03 septembre 1999 relative à la qualification professionnelle des musiciens de la flotte, des forces maritimes et du port. Instruction N° 225/DEF/DPMM/2/RA du 24 février 2003 relative à la qualification professionnelle des spécialistes d'atelier naval. Circulaire N° 880/DEF/DPMM/2/E du 13 juillet 1994 relative à l'organisation de la spécialité de plongeur démineur. Pièce(s) jointe(s) : Quatres annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.2.
Texte 33
16 avril 2010

Décision N° 0-14459-2010/DEF/EMM/STN du 16 avril 2010 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 6 7 9 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-64195-2009/DEF/EMM/STN du 17 décembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ».

d) Compte-rendu n° 2-8770-2010 ALAFAN BREST/LOG du 2 mars 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 34
16 avril 2010

Décision N° 0-14462-2010/DEF/EMM/STN du 16 avril 2010 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Persée ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 6 8 0 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-20931-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites (CMT) « Persée ».

d) Compte-rendu n° 2-2864-2010 ALFAN BREST/LOG du 20 janvier 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 36
22 avril 2010

Archivé Décision N° 0-16166-2010/DEF/EMM/ORJ du 22 avril 2010 modifiant la décision n° 0-9404-2010/DEF/EMM/ORJ du 4 mars 2010 portant mise en sommeil de la flottille 31F.

NOR : D E F B 1 0 5 0 6 8 2 S
Référence(s) :

Message ALAVIA du 26 mars 2010 (n.i. BO).

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-9404-2010/DEF/EMM/ORJ du 04 mars 2010 portant mise en sommeil de la flottille 31F. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 36.
Texte 37
22 avril 2010

Archivé Décision N° 0-18085-2010/DEF/EMM/EMO du 22 avril 2010 portant changement d'affectation des patrouilleurs P400 « L'Audacieuse » et « La Gracieuse ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 7 2 6 S
Référence(s) :

Message NMR 6029 DR 2503 – TEXTE/EMO/2002964 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 214/DEF/EMM/OPL/EMO du 16 octobre 2003 relative à l'affectation du patrouilleur P 400 L'Audacieuse . Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 37.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 38
28 avril 2010

Archivé Décision N° 0-21188-2010/DEF/CEMM du 28 avril 2010 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 0 5 0 7 2 4 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 38.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.

Texte réglementaire temporaire

Texte 39
01 avril 2010

Archivé Décision N° 465 du 01 avril 2010 relative à la création d'un élément précurseur de l'établissement du service national Nord-Est à Nancy.

NOR : D E F H 1 0 5 0 5 7 5 S
Abrogé le 24 mars 2014 par : DÉCISION N° 510/DEF/SGA portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 39.
Texte 42
19 mars 2010
Texte 43
19 mars 2010

Archivé Circulaire N° 3549/DEF/BOG.1 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (armée de terre).

NOR : D E F M 1 0 5 0 4 8 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 43.
Texte 46
19 mars 2010

Archivé Circulaire N° 3547/DEF/BOG.2 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (marine nationale).

NOR : D E F M 1 0 5 0 4 7 8 C
Abrogé le 07 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 4185/DEF/BOG.2 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012 (marine nationale). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et sept appendices. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 46.
Texte 47
14 avril 2010
Texte 48
19 mars 2010

Archivé Circulaire N° 3546/DEF/BOG.3 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (armée de l'air).

NOR : D E F M 1 0 5 0 4 7 7 C
Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 48.