Sommaire du BOC n°32 du 12/08/2011

Texte signalé

Administration Centrale
07 juin 2011

Archivé Décret N° 2011-632 du 07 juin 2011 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé « Arhmonie », du personnel du service de santé des armées.

NOR : D E F D 1 1 0 8 9 5 0 D
Référence de publication : JO n° 133 du 9 juin 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 32/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
30 mai 2011

Arrêté du 30 mai 2011 portant suppression de services déconcentrés du ministère de la défense et des anciens combattants. (Radié du BOEM 1107.4).

NOR : D E F D 1 1 1 5 0 4 6 A
Référence de publication : JO n° 138 du 16 juin 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 32/2011.
Administration Centrale
31 mai 2011

Archivé Décret N° 2011-618 du 31 mai 2011 modifiant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

NOR : I O C D 1 0 2 7 5 7 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 95-589 du 06 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

Décret n° 2009-451 du 21 avril 2009 (n.i. BO ; JO du 23 avril 2009, texte n° 8).

Référence de publication : JO n° 128 du 2 juin 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 32/2011.
Administration Centrale
27 mai 2011
Administration Centrale
01 juin 2011
Administration Centrale
07 juin 2011
Administration Centrale
07 juin 2011

Archivé Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée.

NOR : D E F H 1 1 1 6 1 0 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 19 novembre 1990 relatif au comité technique paritaire du musée de l'armée. Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 14 ; signalé au BOC 32/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3. , 111.2.1.2.
Administration Centrale
07 juin 2011

Archivé Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du Musée national de la marine.

NOR : D E F H 1 1 1 6 1 0 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 17 février 1992 relatif au comité technique paritaire du musée de la marine. Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 15 ; signalé au BOC 32/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3. , 111.2.1.2.
Administration Centrale
07 juin 2011

Archivé Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'air et de l'espace.

NOR : D E F H 1 1 1 6 0 5 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 10 octobre 1996 relatif au comité technique paritaire central du musée de l'air et de l'espace. Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 11 ; signalé au BOC 32/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3. , 111.2.1.2.
Administration Centrale
07 juin 2011

Archivé Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace.

NOR : D E F H 1 1 1 6 1 0 5 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 octobre 2007 (n.i BO ; JO du 9 novembre 2007, texte n° 26). Abrogé à compter du 15 novembre 2011.

Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 16 ; signalé au BOC 32/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.3. , 110.8.1.1.2.
Administration Centrale
07 juin 2011

Archivé Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique de l'École polytechnique.

NOR : D E F H 1 1 1 6 0 9 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 07 janvier 1993 relatif au comité technique paritaire central de l'école polytechnique. Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 32/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.1.1. , 110.8.1.1.1.
Administration Centrale
13 mai 2011

Arrêté du 13 mai 2011 fixant pour le service d'infrastructure de la défense les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés en qualité d'élèves officiers sous contrat.

NOR : D E F M 1 1 1 5 7 8 6 A
Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 32/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.1.3. , 200.3.3. , 230.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
31 mai 2011

Instruction N° 2011-161278/DEF/DGA/DT/ST/DGA-IP/ASA du 31 mai 2011 précisant, pour les aéronefs militaires et les aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, les événements techniques devant être portés à la connaissance des détenteurs de certificats de type, des détenteurs de certificats de type supplémentaires, des équipementiers et de l'autorité technique.

NOR : D E F A 1 1 5 1 1 2 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 170.1.1.
Texte 2
15 avril 2011
Texte 9
22 juin 2011
Texte 14
09 juin 2011

Archivé Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 09 juin 2011 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur.

NOR : D E F B 1 1 5 1 1 0 0 J
Référence(s) : Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Instruction N° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine. Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 06 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°32 du 12 août 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.
Texte 16
27 juin 2011

Décision N° 0-19245-2011/DEF/CEMM du 27 juin 2011 portant agrément du port de la fourragère de l'ordre de la Libération.

NOR : D E F B 1 1 5 1 2 2 4 S
Référence(s) :

Décision n° 6899/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 21 juin 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°32 du 12 août 2011, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.1. , 202.8.
Texte 17
28 juin 2011

Décision N° 0-17167-2011/DEF/EMM/STN du 28 juin 2011 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L'Audacieuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 1 2 2 6 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-25142-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L' Audacieuse ». Décision N° 0-5394-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « L'Audacieuse ».

f) Compte-rendu n° 2-27434-2011/SMP BREST/BATDESARM du 6 juin 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°32 du 12 août 2011, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 18
28 juin 2011

Décision N° 0-17142-2011/DEF/EMM/STN du 28 juin 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 1 2 2 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-41406-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ». Décision N° 0-5403-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

f) Compte-rendu n° 2-27434-2011/SMP BREST/BATDESARM du 6 juin 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°32 du 12 août 2011, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 19
31 mai 2011

Instruction N° 120/DEF/EMAA/BAPPS du 31 mai 2011 fixant les modalités pratiques sur les mesures de sécurité relatives aux personnes dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 1 0 7 3 J
Référence(s) :

1) Arrêté du 23 juillet 2010 (n.i. BO).

Arrêté du 17 février 2003 portant habilitation d'autorités du ministère de la défense à signer les décisions d'admission, ou d'agrément, aux informations secret-défense et confidentiel-défense.

3) Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/-- du 18 juin 2007 (n.i. BO) modifiée.

4) Circulaire du 3 mai 2002 (n.i. BO).

5) Instruction interministérielle n° 2101/SGDN/SSD/-- du 22 mai 1995 (n.i. BO).

6) Instruction interministérielle n° 2100/SGDN/SSD/-- du 1er décembre 1975 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 120/DEF/EMAA/CDMT/BDCA du 13 février 2008 (n.i. BO).

Note n° 48/DEF/EMAA/CDMT/BDCA/-- du 15 mai 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Vingt-huit annexes. Référence de publication : BOC N°32 du 12 août 2011, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 120-0.1.4.

Texte réglementaire temporaire