Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    2. 40. Services immobiliers et travaux.
      2. 400. Domaine immobilier des armées.
        1. Table Analytique :
        2. 400.1. TITRE PREMIER. CLASSIFICATION ET RECENSEMENT DU DOMAINE MILITAIRE.
          2. 400.1.1. CHAPITRE PREMIER. CLASSIFICATION DU DOMAINE MILITAIRE.
            1. Table Analytique :
            2. 400.1.1.1. Section I. Origine des biens du domaine de la défense.
            3. 400.1.1.2. Section 2. Classement dans le domaine public de la défense.
            4. 400.1.1.3. Section 3. Domaine public maritime.
            5. 400.1.1.4. Section 4. Domaine public aéronautique.
            6. 400.1.1.5. Section 5. Termes d'infrastructure en vigueur dans les armées.
          3. 400.1.2. CHAPITRE II. RECENSEMENT, INFORMATIONS ET STATISTIQUES CONCERNANT LE DOMAINE DE LA DÉFENSE.
        3. 400.2. TITRE II. OPÉRATIONS DOMANIALES.
        4. 400.3. TITRE III. ORGANISMES CONSULTATIFS.
        5. 400.4. TITRE IV. ATTRIBUTIONS EN MATIÈRE DOMANIALE ET DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS.
        6. 400.5. TITRE V. MESURES DIVERSES EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION, DE DÉMINAGE ET DE POLICE DU DOMAINE.
      3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
      4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
      5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
      6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    4. 42. Solde.
    5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    6. 44. Approvisionnements.
    7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    9. 47. Service du matériel propre aux armées.
    10. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.