Sommaire du BOC n°40 du 13/08/2014

Texte signalé

Administration Centrale
18 juin 2014

Arrêté du 18 juin 2014 portant règlement intérieur du Conseil supérieur de la réserve militaire.

NOR : D E F H 1 4 1 4 5 3 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 13 juillet 2007 portant règlement intérieur du Conseil supérieur de la réserve militaire. Référence de publication : JO n° 147 du 27 juin 2014, texte n° 48 ; signalé au BOC 40/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 200.2.1.
Administration Centrale
15 mai 2014
Administration Centrale
23 mai 2014

Archivé Arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d'établissement public de l'École nationale supérieure de techniques avancées.

NOR : D E F H 1 4 1 0 9 7 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 mars 2001 portant création du comité technique paritaire central de l'école nationale supérieure de techniques avancées. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2014, texte n° 30 ; signalé au BOC 40/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3. , 110.8.1.1.3.
Administration Centrale
02 juin 2014

Texte réglementaire permanent

Texte 2
15 juillet 2014

Arrêté du 15 juillet 2014 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 1 4 5 1 3 3 1 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 novembre 1987 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 2.
Texte 3
15 juillet 2014

Arrêté du 15 juillet 2014 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 1 4 5 1 3 3 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 2 novembre 1993 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 3.
Texte 4
02 juin 2014

Délégation de gestion N° 887/DEF/DCSCA/CIAO du 02 juin 2014 relative à la liquidation des dépenses et au recouvrement des recettes de l'État.

NOR : D E F E 1 4 5 1 3 4 2 X
Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 7
04 juillet 2014

Circulaire N° 4130/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 04 juillet 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 4 5 1 3 3 4 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire du 16 juin 1918 portant notification de la décision ministérielle du 11 mai 1918 plaçant sous la dépendance directe du ministre de la guerre (direction de l'intendance militaire) le service de la liquidation des transports et créant ordonnateur secondaire le fonctionnaire de l'intendance chef dudit service. Circulaire N° 312/CMa/2 du 16 avril 1952 relative aux déficits d'ordinaire (A). Circulaire N° 5500/DCAA/SD/4/9/PC du 24 juin 1954 relative à la tenue du dossier de pension militaire. Circulaire MINISTÉRIELLE N° 1291/CAB/INT du 04 septembre 1954 relative au fichier de documentation administrative. Circulaire N° 8910-DN/A/DCCA/SD/4/1 du 24 octobre 1955 relative à la tenue, à la vérification et à l'arrêté des dossiers de pension de militaire. Circulaire N° 27/DN/M/CMa/2 du 16 janvier 1956 relative au régime d'alimentation du personnel à solde spéciale admis dans une table de BAN. Circulaire N° 53/DN/M/CMa/2 du 24 janvier 1956 relative à la réglementation applicable au personnel civil de la marine passager dans une BAN. Circulaire N° 191/M/CMa/3 du 15 avril 1959 relative à la compétence respective des directions du commissariat et des travaux maritimes en matière d'approvisionnement, d'installation et d'entretien des matériels de buanderie d'unités à terre. Circulaire N° 382/M/CMa/2 du 22 juin 1962 relative aux déficits d'ordinaire. Circulaire N° 20567-T/3/2/INT du 12 octobre 1962 relative aux distributions de denrées aux organismes d'alimentation des cadres. Circulaire N° 7291/MA/DSF/CG/1 du 04 septembre 1964 relative à la suppression de la formalité du timbre sec sur les mandats de paiement. Circulaire N° 710/T/6/T/INT du 11 août 1967 relative au transport par ambulance civile de militaires malades ou blessés dirigés sur une formation hospitalière. Circulaire N° 20491/T/3/2/INT du 03 novembre 1969 - 51079 /T/4/2/INT relative à l'équipement des cuisines des établissements sociaux des armées.

Circulaire n° 20304/T/3/2/INT du 12 juin 1970 (n.i. BO).

Circulaire n° 30448/T/3/3/INT du 27 juillet 1970 (n.i. BO).

Circulaire n° 20093/DN/3/2/INT du 14 mars 1972 (n.i. BO).

Circulaire n° 20264/DN/3/2/INT du 26 juin 1972 (n.i. BO).

Circulaire N° 49/DN/7/INT du 28 juin 1972 relative au catalogue général des prix des articles ressortissant au service de l'habillement, campement, couchage et ameublement. Circulaire N° 20442/DN/3/2/INT du 08 novembre 1972 relative à la documentation technique concernant le service des subsistances. Dégustation des denrées. Circulaire N° 130/M/CMa/1 du 07 février 1974 relative au catalogue du matériel du commissariat. Circulaire N° 174/M/CMa/3 du 13 mai 1974 relative à la tenue des gendarmes maritimes motocyclistes. Confection des culottes de cheval et des bottes. Circulaire N° 2711/DEF/DCCA/2/4/C du 08 avril 1977 relative à la réalisation d'effets d'habillement à l'échelon régional. Circulaire N° 220/DEF/INT/AG/D N° 988/DEF/CMa/1 N° 11861/DEF/DCCA/FIN/R/3 du 20 mai 1981 relative aux réductions tarifaires et facilités de circulation consenties par la société nationale des chemins de fer français aux militaires mutés. Circulaire N° 70178/DEF/INT/PBF/TR du 15 juillet 1982 sur les conditions de mise à disposition des expéditeurs militaires par la société nationale des chemins de fer français, d'agrès destinés à l'arrimage sur wagon des véhicules et engins transportés par voie ferrée. Circulaire N° 5020/DEF/INT/PBF/PRI du 10 août 1982 relative à l'emprunt de la voie maritime par des personnels militaires (et leurs familles). Circulaire N° 31628/DEF/DCCA/AG/2 du 08 décembre 1982 relative au régime administratif des scientifiques du contingent. Circulaire N° 31171/DEF/DCCA/AG/2 N° 2476/DEF/DCMAA/SDAF/PC du 07 septembre 1983 relative aux cantines civiles de l'armée de l'air. Circulaire N° 205/DEF/CMa/2 du 24 juin 1987 relative à l'approvisionnement et la délivrance des rations de combat individuelles et réchauffables. Circulaire N° 500006/DEF/DCCAT/PBF/APPRO/AG du 12 juillet 1989 relative à l'organisation et au fonctionnement des dépôts de vente de vivres placés sous la responsabilité de cadres militaires n'appartenant pas au commissariat de l'armée de terre. Circulaire N° 340/DEF/DCCM/LOG/HCC du 21 octobre 1992 relative au marquage des effets. Circulaire N° 188/DEF/DCCAT/AG/S/4 du 01 mars 1993 relative aux modalités d'exercice des retenues sur la rémunération des personnels civils et militaires de l'armée de terre, affiliés à la caisse nationale de prévoyance de la fonction publique (PREFON).

Circulaire n° 239/DEF/DCCM/ADM/UNITES/NP du 25 octobre 1995 (n.i. BO).

Circulaire N° 149/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 février 2003 relative aux prix de nomenclature 2003 des articles d'habillement, de couchage et de pavillonnerie destinés aux unités et les prix des travaux de galonnage pour officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots. Circulaire N° 30560/DEF/DCCA/LOG/BMSH du 31 mars 2003 relative aux cessions à titre onéreux des articles d'habillement et d'équipement, susceptibles d'être consenties aux parties prenantes individuelles.

Circulaire n° 0-8203-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES/NP du 5 février 2008 (n.i. BO).

Circulaire N° 0-51628-2008/DEF/DCCM/OAG du 10 juillet 2008 relative aux attributions du centre des allocations financières de la marine. Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 7.
Texte 8
04 juillet 2014

Décision N° 4132/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 04 juillet 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 4 5 1 3 3 6 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Avis D'INSERTION N° 5015/DEF/INT/PBF/PRI du 02 août 1982 d'un bon spécial de réduction sur les transports de matériels par voie ferrée Autre N° 20/90 du 16 juillet 1990 relatif à la possibilité pour les passagers de toutes catégories, de souscrire une assurance garantissant en cas de perte ou de détérioration, les effets personnels ayant un lien ou non avec le service, survenue à l'occasion de missions de transports ou de liaisons effectuées par aéronefs militaires : avions, hélicoptères, hydravions. Autre N° 44/93 du 30 décembre 1993 « responsabilité civile des marchandises et bagages » relatif à la garantie des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que peut encourir l'Etat (ministère de la défense), en cas de dommages causés aux bagages et aux frets lors des transports aériens au profit d'organismes autres que les administrations d'Etat et de particuliers autres que les agents de l'Etat, se déplaçant en service. Autre N° 45/93 du 30 décembre 1993 « individuelle » relatif à la possibilité de souscrire une assurance individuelle, par voie d'adhésion, garantissant les personnes transportées, en cas de décès ou de dommages corporels survenus à l'occasion du transport par aéronefs militaires et par véhicules militaires ou civils, à l'occasion de transport aérien. Tableau N° 31701/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 17 décembre 2003 indiquant les taux de la prime globale d'alimentation de l'indemnité pour charges aéronautiques et des suppléments et surprimes d'alimentation en métropole à compter du 1er janvier 2004. Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 8.
Texte 9
04 juillet 2014

Décision N° 4131/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 04 juillet 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 4 5 1 3 3 5 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 3487/MA/SGA du 22 janvier 1969 relative à la concentration au sein d'organismes locaux, des opérations de vérification et de transmission des dossiers de pensions et des dossiers connexes concernant les personnels civils, fonctionnaires et ouvriers, des armées de terre et de l'air et des services communs. Décision N° 42254/MA/SGA du 03 août 1973 relative à la concentration au sein d'organismes locaux, des opérations de vérification et de transmission des dossiers de pension et des dossiers connexes concernant les personnels civils, fonctionnaires et ouvriers réglementés, de la délégation ministérielle pour l'armement. Décision N° 42172/CAB/BX du 17 octobre 1980 du ministre de la défense relative au conditionnement des produits alimentaires liquides. Décision N° 0-24114-2008/DEF/DCCM/OAG du 15 avril 2008 portant constitution du centre des allocations financières de la marine. Décision N° 0-69675-2009/DEF/EMM/ORJ du 23 décembre 2009 portant rattachement organique du centre des allocations financières de la marine, du centre d'administration marine de la solde et du bureau « famille/invalidité » de la direction du commissariat de la marine de Toulon. Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 9.
Texte 11
01 août 2014

Archivé Décision N° 4898/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 01 août 2014 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure.

NOR : D E F E 1 4 5 1 4 2 5 S
Abrogé le 19 décembre 2014 par : DÉCISION N° 7738/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 30 juillet 2013 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

Décision du 24 septembre 2012 (n.i. BO ; JO n° 224 du 26 septembre 2012, texte n° 18).

Décision n° 591/DEF/DCSCA/DIR du 31 janvier 2013 (n.i. BO).

Décision N° 2473/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 09 avril 2014 portant création d'une trésorerie militaire désignée « Sangaris ». Décision N° 2597/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 14 avril 2014 portant création d'une trésorerie militaire désignée « SAHEL 3 ».

Décision du 21 juillet 2014 (n.i. BO ; JO n° 169 du 24 juillet 2014, texte n° 29).

Avis conforme de la direction des affaires financières du 1er février 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 662/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 01 février 2013 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 12
05 juin 2014

Archivé Instruction N° 18500/DEF/GEND/DPMGN/SDGP du 05 juin 2014 relative à la prime de haute technicité.

NOR : D E F G 1 4 5 0 9 2 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.3. , 532-0.2.5.
Texte 14
11 juillet 2014

Instruction N° 120155/DEF/RH-AT/PMF/DS du 11 juillet 2014 relative au domaine de spécialités « artillerie » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

NOR : D E F T 1 4 5 1 3 0 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.12.1.
Texte 15
10 juin 2014

Archivé Circulaire N° 0-3152-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 10 juin 2014 relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.

NOR : D E F B 1 4 5 1 1 8 6 C
Abrogé le 16 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 0-3604-2017/DEF/EMM/ASC relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit. Référence(s) : Instruction N° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine. Instruction provisoire N° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 10 juin 2014 relative à l'habillement du personnel militaire de la marine nationale, de la gendarmerie maritime et des ayants droit. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 174/M/CMa/3 du 13 mai 1974 relative à la tenue des gendarmes maritimes motocyclistes. Confection des culottes de cheval et des bottes. Circulaire N° 229/DEF/CMa/3 du 21 septembre 1981 relative à la mise en service d'une nouvelle fiche d'habillement pour les quartiers-maîtres et matelots engagés. Circulaire N° 528/DEF/DCCM/CMa/1 du 14 mai 1990 relative au régime d'habillement du personnel officier et non officier de la gendarmerie maritime. Circulaire N° 105/DEF/DCCM/LOG/HCC du 12 mars 1992 relative à l'habillement du personnel militaire non officier de la gendarmerie maritime. Circulaire N° 628/DEF/DCCM/LOG/HCC du 17 octobre 1996 relative au régime administratif des délivrances individuelles d'habillement : principes généraux. Circulaire N° 199/DEF/DCCM/LOG/HCC du 11 mars 1999 relative à la tenue de soirée des officiers, fournitures par la marine. Circulaire N° 284/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 03 mai 2002 relative aux allocations en effets spéciaux destinés à l'équipement du personnel militaire des ateliers militaires de la flotte. Pièce(s) jointe(s) : Dix-sept annexes. Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 450.5.
Texte 16
30 juin 2014

Instruction N° 0-9275-2014/DEF/EMM/DRES du 30 juin 2014 relative à la commission consultative de la réserve opérationnelle - marine.

NOR : D E F B 1 4 5 1 3 6 1 J
Référence(s) :

Arrêté du 28 mai 2014 (n.i. BO ; JO n° 133 du 11 juin 2014, texte n° 35).

Décision du 20 février 2014 (n.i. BO ; JO n° 45 du 22 février 2014, texte n° 31).

Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.1.2.
Texte 18
04 juillet 2014

Archivé Instruction N° 6/DEF/DPMM/1/E du 04 juillet 2014 relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 4 5 1 3 5 0 J
Abrogé le 14 février 2018 par : INSTRUCTION N° 6/ARM/DPMM/1/E relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l'aéronautique navale. Référence(s) : Décret N° 68-217 du 28 février 1968 portant application de l'article premier de la loi du 30 mars 1928 : conditions de classement dans le personnel navigant de l'aéronautique navale. Instruction N° 304/DEF/EMM/OPL/EMPL du 04 septembre 1995 relative aux fonctions et aux qualifications du personnel pilote à bord des aéronefs de l'aéronautique navale. Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Instruction N° 225/DEF/EMM/ORJ du 15 octobre 2007 relative à la création et à l'organisation du centre d'entraînement à la survie et au sauvetage de l'aéronautique navale (à jour de son erratum du 21 octobre 2007). Instruction N° 90/DEF/EMO-M/EO du 21 mai 2014 relative aux minimums opérationnels de l'aéronautique navale.

f) Décision n° 526/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 décembre 1997 (n.i. BO).

g) Décision du 20 février 2014 (n.i. BO ; JO n° 45 du 22 février 2014, texte 31).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6/DEF/DPMM/EG du 03 juillet 1996 relative à l'établissement et à la tenue à jour des carnets individuels de notes pour pilotes. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.2.2.
Texte 19
09 juillet 2014

Décision N° 0-9825-2014/DEF/EMM/ORG du 09 juillet 2014 portant dissolution du centre fonctionnel des systèmes d'information.

NOR : D E F B 1 4 5 1 3 5 7 S
Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.8.
Texte 20
09 juillet 2014

Décision N° 0-9870-2014/DEF/EMM/ORG du 09 juillet 2014 portant dissolution du centre informatique des applications métiers.

NOR : D E F B 1 4 5 1 3 5 5 S
Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.8.
Texte 21
28 juillet 2014

Archivé Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 juillet 2014 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

NOR : D E F L 1 4 5 1 4 2 1 J
Abrogé le 20 janvier 2016 par : INSTRUCTION N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 04 mars 2013 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 23 novembre 2012 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire