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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
    2. 564.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. 22 texte(s) attaché(s)
        
        12.08.1908 CIRCULAIRE relative à l'action des chefs de corps ou de détachement en matière de répression des fraudes constatées dans l'exécution des marchés des ordinaires.
        
        02.12.1968 INSTRUCTION N° 20554/T/3/2/INT pour l'application du décret du 6 novembre 1930 sur la gestion des ordinaires.
        
        11.09.1969 ARRÊTÉ interministériel relatif au complément de la ration de base journalière prévue à l'article 16 du décret du 6 novembre 1930 , modifié, portant règlement sur la gestion des ordinaires.
        
        11.09.1969 AUTRE relatif à la ration de base journalière prévue à l'article 16 du décret du 6 novembre 1930 modifié, portant règlement sur la gestion des ordinaires.
        
        06.11.1930 DÉCRET portant règlement sur la gestion des ordinaires (A).
        
        28.12.1978 CIRCULAIRE N° 6535/DEF/EMAT/SOU/INT relative à l'alimentation dans l'armée de terre.
        
        07.04.2009 CIRCULAIRE N° 0-17604-2009/DEF/DPMM/SCCF relative aux taux de cotisation au fonds commun des cercles et des foyers.
        
        05.08.2011 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense.
        
        02.11.1982 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.
        
        09.02.1983 INSTRUCTION N° 30281/DEF/DCCA/AG/2 relative à l'organisation, au fonctionnement et à la comptabilité des cercles de l'air.
        
        27.01.1977 DÉCISION N° 10176/DEF/DAAJC/AA/2 relative aux foyers militaires des corps de troupe de l'armée de terre et aux foyers de la gendarmerie.
        
        02.07.1969 INSTRUCTION N° 2409-905/A/DCCA/3/10 relative aux particularités de l'administration des militaires de l'armée de terre et de l'armée de mer appelés à séjourner sur les bases aériennes.
        
        13.03.1978 AUTRE N° 30200/DEF/DCCA/3/10 portant organisation du service de restauration et d'hôtellerie dans l'armée de l'air.
        
        05.02.1981 INSTRUCTION N° 2404/DEF/DCCA/AG/3 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de restauration et d'hôtellerie des bases aériennes.
        
        28.04.1975 DÉCISION N° 11169/DEF/DAAJC/AA/2 fixant les principes d'attribution des prestations d'alimentation aux ordinaires des armées de terre et de l'air.
        
        17.08.1933 INSTRUCTION N° 2556/8/11 sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèque de garnison.
        
        28.03.1974 AUTRE N° 11087/MA/DAAJC/AA/4 relative à l'alimentation de certains cadres de l'armée de terre.
        
        16.04.1981 INSTRUCTION N° 500020/DEF/INT/PBF/APPRO/AG relative au conditionnement des produits alimentaires liquides.
        
        22.05.1974 CIRCULAIRE N° 20153/MA/3/2/INT relative au régime fiscal des mess.
        
        22.08.1977 CIRCULAIRE N° 2245/DEF/EMAT/EMPLOI relative à la conservation de certains ouvrages des bibliothèques des cercles et des garnisons de l'armée de terre.
        
        18.02.1985 CIRCULAIRE N° 1651/DEF/DCCAT/AG/CT relative à l'utilisation des eaux grasses et des déchets de cuisine des organismes d'alimentation de l'armée de terre.
        
        17.10.1980 DÉCISION N° 42172/CAB/BX du ministre de la défense relative au conditionnement des produits alimentaires liquides.
    3. 564.2. TITRE II. FINANCES - COMPTABILITÉ - FISCALITÉ.
      1. 53 texte(s) attaché(s)
        
        26.10.1951 CIRCULAIRE N° 854/CMa/2 relative à la régularisation des dépenses d'alimentation des ressortissants étrangers passagers dans une unité (A).
        
        15.01.1952 DÉCRET N° 52-75 portant modification au régime de la prime d'alimentation.
        
        04.04.1952 CIRCULAIRE N° 282/CMa/2 relative à la régularisation des dépenses d'alimentation des passagers étrangers (A).
        
        17.10.1952 CIRCULAIRE N° 766/CMa/2 relative au régime alimentaire du personnel non officier à solde mensuelle en service à terre.
        
        04.04.1955 CIRCULAIRE N° 228/DN/M/CMa/2 relative à l'attribution d'une indemnité aux ordinaires des unités à terre appelées à organiser les épreuves pratiques des examens de cuisinier.
        
        11.07.1955 CIRCULAIRE N° 427/DN/M/CMa/2 relative au fonctionnement des tables d'officiers et des mess d'officiers mariniers des bases d'aéronautique navale : régime des passagers.
        
        10.08.1955 DÉCRET N° 55-1089 autorisant l'octroi de suppléments de rations alimentaires au profit de certaines troupes participant à des opérations de maintien de l'ordre (A)
        
        07.10.1952 DÉCRET N° 52-1135 portant attribution de l'indemnité de vivres au personnel non officier de la marine à solde mensuelle en service à terre.
        
        23.11.1962 CIRCULAIRE N° 641/M/CMa/2 relative à la régulation des dépenses d'alimentation des passagers étrangers dans les unités de la marine.
        
        04.12.1946 INSTRUCTION sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).
        
        20.02.2006 INSTRUCTION N° 115/DEF/DCCM/LOG/VIVRES relative à la mise en oeuvre de la liaison froide réfrigérée dans les organismes de la restauration à terre de la marine.
        
        06.12.1967 CIRCULAIRE N° 677/M/CMa/2 relative à l'alimentation des équipages de sous-marins au régime de croisière.
        
        14.07.1972 CIRCULAIRE N° 227/DN/M/CMa/2 relative au régime de croisière des sous-marins type Le Redoutable.
        
        04.04.1974 CIRCULAIRE N° 154/M/CMa/2 relative à l'alimentation dans la marine.
        
        17.11.1964 CIRCULAIRE N° 566/M/CMa/2 relative à l'attribution de l'indemnité supplémentaire n° 8 aux nageurs de combat et plongeurs-démineurs.
        
        14.09.1977 CIRCULAIRE N° 318/DEF/CMa/2 notifiant l'arrêté du 26 août 1977 (BOC, p. 3253) modifiant l'arrêté du 4 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine.
        
        28.11.1977 CIRCULAIRE N° 5143/DEF/EMAT/SOU/INT relative au nouveau régime d'attribution des prestations d'alimentation.
        
        15.09.1978 CIRCULAIRE N° 291/DEF/CMa/2 relative à l'organisation des mess d'officiers en service à terre.
        
        29.01.1979 CIRCULAIRE N° 35/DEF/CMa/2 relative au paiement des indemnités de vivres aux permissionnaires bénéficiaires de la solde spéciale progressive.
        
        27.10.1980 CIRCULAIRE N° 416/DEF/CMa/2 relative à la délivrance par les unités d'une collation aux donneurs de sang.
        
        23.01.1981 INSTRUCTION N° 26/DEF/CMa/2 relative à l'alimentation du personnel embarqué des états-majors des flottilles de bâtiments légers et du personnel des bâtiments de surface à double équipage ou à équipage renforcé.
        
        09.06.1981 CIRCULAIRE N° 6256/DEF/EMAT/SOU/INT relative à l'alimentation des militaires du rang.
        
        20.03.1967 CIRCULAIRE N° 162/M/CMa/2 relative aux conditions d'attribution de l'indemnité supplémentaire aéronautique au personnel volant détaché dans les bases de l'armée de l'air.
        
        06.07.1984 CIRCULAIRE N° 178/DEF/CMa/2 relative à la comptabilité des denrées des unités rattachées.
        
        25.03.1985 CIRCULAIRE N° 65/DEF/CMa/2 relative au système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres. Mise en service de nouveaux imprimés.
        
        04.12.1946 ARRÊTÉ sur l'alimentation dans la marine.
        
        27.11.1985 CIRCULAIRE N° 339/DEF/CMa/2 relative au régime d'alimentation des enseignes de vaisseau de réserve volontaires service long.
        
        04.12.1946 CIRCULAIRE N° 2091/INT/2 portant application de l'instruction sur l'administration et la comptabilité « vivres » des unités : rôle des autorités maritimes à terre.
        
        04.12.1946 CIRCULAIRE N° 2092/INT/2 notifiant un nouvel arrêté sur l'alimentation et d'une nouvelle instruction sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités.
        
        19.12.1986 CIRCULAIRE N° 373/DEF/CMa/2 relative au régime d'alimentation du personnel des sous-marins armés à deux équipages.
        
        31.10.1973 CIRCULAIRE N° 815M/CMa 1 . — Traitement de table des « bâtiments de flottilles de régions maritimes et des défenses littorales » envoyés en mission hors de leur base.
        
        13.11.2006 CIRCULAIRE N° 164/DEF/DCCM/ADM/ALIM relative à l'attribution de l'indemnité supplémentaire n° 2 aux bâtiments en indisponibilité d'entretien.
        
        29.06.2007 CIRCULAIRE N° 0-43564-2007/DEF/DCCM/ADM/ALIM relative à la simplification du traitement de l'alimentation des passagers dont la nourriture n'incombe pas à la marine.
        
        26.09.2007 INSTRUCTION N° 0-57154-2007/DEF/DCCM/ADM/UNITES relative à la comptabilité des cercles et des foyers de la marine.
        
        10.10.2008 CIRCULAIRE N° 0-74907-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES relative aux prix officiels des denrées et montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er octobre 2008.
        
        14.11.2012 DÉCISION N° 0-26074-2012/DEF/EMM/ROJ portant dissolution d'organismes nourriciers en régie.
        
        18.11.1983 INSTRUCTION N° 1637/DEF/INT/AG/CT relative au traitement en procédure automatisée de la comptabilité et du suivi de gestion des foyers de l'armée de terre.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
        
        20.10.1953 ARRÊTÉ relatif au service dans les forces sous-marines.
        
        20.05.1975 AUTRE relatif aux suppléments d'alimentation dans les armées.
        
        10.05.1976 INSTRUCTION N° 3928/DEF/ASA/SDA/AG/2 fixant les conditions d'attribution de la subvention aux organismes d'alimentation.
        
        02.09.1983 INSTRUCTION N° 31195/DEF/DCCA/AG/3 relative à l'attribution des prestations d'alimentation aux mess rang sur la base d'un forfait.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
        
        14.09.1977 DÉCISION N° 918/DEF/DPC/CRG/2 relative à l'évaluation de la nourriture des personnels civils de cuisine et de salle.
        
        29.07.1945 DÉCRET N° 45-1680 fixant le régime de l'indemnité pour charges aéronautiques.
        
        27.02.1952 DÉCRET N° 52-217 relatif au régime des prestations d'alimentation des militaires accomplissant la durée du service actif légal.
        
        17.01.2014 INSTRUCTION N° 0-4-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative au régime des rationnaires individuels du personnel non officier de la marine nationale.
        
        22.05.2015 INSTRUCTION N° 0-4377-2015/DEF/EMM/ASC relative aux modalités d'application de la gratuité de l'alimentation dans la marine.
        
        08.12.2016 INSTRUCTION N° 5929/DEF/DCSCA/SDM relative au contrôle interne comptable des cercles interarmées de base de défense.
        
        23.11.2018 INSTRUCTION N° 1972/ARM/EMM/ASC relative au système d'acquisition des indemnités de vivres par les groupements de rationnaires.
        
        18.12.2018 DÉCISION N° 2054/ARM/EMM/ASC fixant le système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres : indemnités de vivres, coefficients et indices forfaitaires de correction.
    4. 564.3. titre III. Personnel.
    5. 564.4. TITRE IV. Création - dénomination - dissolution.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        26.03.2012 ARRÊTÉ N° 1866/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense de Coëtquidan.
        
        23.04.2014 ARRÊTÉ N° 2786/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle « le Millénium » à Novo Selo.
        
        03.03.2015 ARRÊTÉ N° 9096/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relatif à la création du foyer de la force au Niger, dénommé « le Harfang ».
        
        06.05.2015 ARRÊTÉ N° 10642/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer du bataillon Licorne.
        
        10.07.2015 ARRÊTÉ N° 12349/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la rade de Toulon.
        
        31.03.2016 ARRÊTÉ N° 1636/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense de Dijon.
    6. 564.5. Titre V. Divers.
      1. 12 texte(s) attaché(s)
        
        15.03.1966 ARRÊTÉ relatif aux examens pour l'obtention du permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur.
        
        16.01.1947 DÉCRET portant refonte de la réglementation des clubs nautiques de la marine.
        
        22.05.2007 INSTRUCTION N° 000-11915-2007/DEF/EMM/CPM relative à l'exploitation des moyens audiovisuels de distraction de la marine.
        
        03.09.1973 INSTRUCTION N° 45300/SE/CM/2 relative aux clubs sportifs et artistiques de la défense nationale.
        
        15.10.1985 INSTRUCTION N° 32080/DEF/DCCA/AG/3 relative aux conditions d'organisation sur le plan administratif et comptable des manifestations sur les bases aériennes.
        
        09.10.1989 INSTRUCTION N° 30932/DEF/DCCA/AG/4 relative à la maintenance et au suivi des matériels de restauration.
        
        07.09.1983 CIRCULAIRE N° 31171/DEF/DCCA/AG/2 N° 2476/DEF/DCMAA/SDAF/PC relative aux cantines civiles de l'armée de l'air.
        
        20.04.1978 CIRCULAIRE N° 1827/DEF/EMAT/SOU/SER relative au schéma directeur 1975-1985 du service de l'intendance (A)et à la réorganisation des cercles militaires et des mess.
        
        30.07.2013 INSTRUCTION N° 528/DEF/DRH-AA/SDAc/BCP/CVT relative à la constitution, l'administration et la gestion du fond d'entraide de l'armée de l'air.
        
        27.06.2017 INSTRUCTION N° 3664/ARM/EMA/PERF/PIL.STRAT relative à la constitution, l'administration et la gestion du fonds d'entraide interarmées des opérations extérieures.
        
        07.03.2018 CIRCULAIRE N° 991/ARM/DCSCA/SDFIL/ORF_ RHL fixant les modalités de gestion du fonds d'entraide interarmées des opérations extérieures.
        
        19.11.2018 INSTRUCTION N° 1838/ARM/DCSCA/SDFIL/ORF_ RHL relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers sur un théâtre d'opérations extérieures.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.