Sommaire du BOC n°15 du 26/06/2007

Avis

Administration Centrale
21 février 2007

Archivé Avis du 21 février 2007 de recrutement par examen professionnel au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 7 5 0 2 7 9 V
Texte(s) caduc(s) :

Inscriptions au concours terminées.

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007.
Administration Centrale
21 février 2007

Archivé Avis du 21 février 2007 de recrutement par concours au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 7 5 0 8 2 0 V
Texte(s) caduc(s) :

Inscriptions au concours terminées.

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
22 janvier 2007

Instruction N° 385/DEF/DCSSA/CH du 22 janvier 2007 modifiant l'instruction n° 200/DEF/DCSSA/CH du 6 février 2006 (BOC N° 15, texte n° 7 ; BOEM 621-4*) relative à la notation des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 7 5 0 1 2 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.1.1.
Texte 2
15 février 2007

Arrêté du 15 février 2007 relatif à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 (BOC, p. 3248 ; BOEM 300* et 651) modifié concernant les changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière.

NOR : D E F E 0 7 5 0 3 3 3 A
Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 77-1033 du 14 septembre 1977 pris pour l'application de l'article 32 de la loi du 13 juillet 1972 modifiée portant statut général des militaires relatif aux changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1. , 200.3.1.
Texte 3
15 février 2007

Archivé Circulaire N° 1014/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 15 février 2007 relative à la notation des officiers et des sous-officiers du service des essences des armées affectés dans les organismes du service des essences des armées en métropole.

NOR : D E F E 0 7 5 0 3 6 4 C
Abrogé le 13 février 2008 par : CIRCULAIRE N° 851/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes du service des essences des armées en métropole. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 21300/DEF/DAJ/FM/1 du 18 septembre 1978 relative aux positions en service détaché et hors cadres et à la situation dite « hors budget » de la position d'activité. Instruction N° 16460/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/510 du 26 décembre 1997 relative à la notation des officiers, sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 675/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 01 février 2006 relative à la notation du personnel militaire du service des essences des armées affecté dans les organismes du service des essences des armées en métropole. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.1.
Texte 4
16 février 2007

Archivé Instruction N° 501716/DEF/SGA/DCSID/SDEP/BRQP du 16 février 2007 relative aux attributions et à l'organisation du service des bâtiments, fortifications et travaux.

NOR : D E F M 0 7 5 0 2 5 1 J
Abrogé le 13 février 2012 par : INSTRUCTION N° 500682/DEF/SGA/DCSID relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense. Référence(s) : Loi N° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Décret N° 99-164 du 08 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2000-288 du 30 mars 2000 relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense. Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 4069/DEF/DCG/EG/BREG du 17 avril 2001 modifiée (n.i.BO) et son modificatif n° 3352/DEF/DCG/EGP/BREG du 15 avril 2003 (n.i.BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.2.
Texte 5
20 février 2007

Décision N° 2548/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 20 février 2007 portant ouverture d'un territoire à la croix de la Valeur militaire (territoire de la République centrafricaine).

NOR : D E F A 0 7 5 0 2 7 1 S
Référence(s) : Décret N° 56-371 du 11 avril 1956 portant création d'une croix de la Valeur militaire. Instruction N° 3900/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 13 mars 2006 fixant les modalités d'application du décret n° 56-371 du 11 avril 1956 modifié portant création d'une croix de la Valeur militaire. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.2.
Texte 6
17 avril 2007

Décision N° 5454 du 17 avril 2007 portant désignation du commandant d'armes de la garnison de Chalon-sur-Saône.

NOR : D E F M 0 7 5 0 9 1 6 S
Référence(s) : Décret N° 2004-1102 du 15 octobre 2004 portant règlement du service de garnison. (Radié du BOEM 405.2.4)

Note n° 62/DEF/EMA/ORH/OR/NP du 16 janvier 2007 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 122.1.2.1.
Texte 7
06 février 2007

Archivé Arrêté du 06 février 2007 fixant, au sein de la délégation générale pour l'armement, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier et deuxième niveau.

NOR : D E F A 0 7 5 0 1 7 0 A
Abrogé le 19 février 2010 par : ARRÊTÉ fixant, au sein de la direction générale de l'armement, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier et de deuxième niveau. Référence(s) : Décret N° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.

Code de justice militaire (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 21 septembre 2005 fixant, au sein de la délégation générale pour l'armement, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier et de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.6.
Texte 8
25 octobre 2006

Archivé Instruction N° 1560/DEF/EMA/ORH/OR du 25 octobre 2006 relative à l'organisation et aux modalités de fonctionnement des commandements interarmées permanents hors du territoire métropolitain.

NOR : D E F E 0 6 5 3 2 1 4 J
Référence(s) :

Directive n° 674/DEF/EMA/EMPLOI/4 du 4 octobre 2006 (n. i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1560/DEF/EMA/OL/2 du 16 juillet 2002 relative à l'organisation des commandements interarmées permanents outre-mer et à l'étranger. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1. , 110.6.3.
Texte 9
21 décembre 2006

Instruction N° 2258/DEF/EMA/SLI du 21 décembre 2006 relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautiques et des articles « santé » entrant dans la composition des équipements de survie des aéronefs des formations de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre et de l'aéronautique navale.

NOR : D E F E 0 6 5 3 2 1 0 J
Référence(s) : Instruction N° 1789/DEF/DCSSA/OL/ER/2 du 28 février 1991 relative à l'application dans les armées de la réglementation sur les substances vénéneuses destinées à la médecine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 317/DEF/DCSSA/OL/ER du 15 février 1989 relative aux modalités d'approvisionnement et d'entretien des sous-unités collectives de secours entrant dans la composition des ensembles de survie en service dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-7.1.2.2. , 103.2.3.8.3.
Texte 10
18 janvier 2007

Archivé Autre N° 1255/DEF/EMA/SLI/LIA du 18 janvier 2007 relative aux principes d'identification et de codification des munitions.

NOR : D E F E 0 7 5 0 4 0 7 J
Référence(s) : Décision N° 29700/MA/SMBI du 28 novembre 1963 relative à l'insertion dans les marchés d'une clause de codification des matériels et annexe à ladite décision. (radié du BOEM 430.2.2.). Instruction du 14 janvier 1965 N° 1645/EMA/LOG/4/V/7715 relative aux conditions de dérogation à l'insertion dans les contrats d'une clause de codification des matériels. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 03 mars 1982 relatif au marquage et à l'identification des produits explosifs. Instruction N° 1444/DEF/EMA/OL/4 du 12 août 1993 relative à la nomenclature « système OTAN » et aux missions du centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).

5. Instruction n° 800/EMA/PPE - 60800/DGA/DPA/DPM du 9 février 1994 (n.i. BO) modifiée.

6. Directive d\'orientation n° 151/DEF/EMA/OL/4 du 26 janvier 1996 (n.i. BO)

7. Note n° 1182/DEF/EMA/OL/4 - 03.0099/DGA/DPM/SDMCO du 23 juin 2003 (n.i. BO)

8. STANAG OTAN 3150 (n.i. BO)

9. STANAG OTAN 3151 (n.i. BO)

10. STANAG OTAN 4177 (n.i. BO)

11. STANAG OTAN 4199 (n.i. BO)

12. Répertoire des termes, abréviations et symboles relatifs aux munitions - REPMU

13. Répertoire des sigles ateliers de fabrication de munitions - SIGFAB

14. Glossaire pyrotechnique - GLOSPYRO

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1255/DEF/EMA/OL/4 du 15 juillet 1999 relative aux principes d'identification et de codification des munitions. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 731.1.5. , 107.1.1.
Texte 11
02 février 2007

Archivé Instruction N° 7320/DEF/PM/AF/RAF du 02 février 2007 modifiant l'instruction n° 13450/DEF/GEND/LOG/ADM du 26 février 1993 (BOC, p. 3101 ; BOEM 652-0) relative à l'alimentation des gendarmes auxiliaires.

NOR : D E F G 0 7 5 0 2 2 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13450/DEF/GEND/LOG/ADM du 26 février 1993 relative à l'alimentation des gendarmes auxiliaires. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 11.
Texte 12
08 février 2007

Circulaire N° 18765/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 08 février 2007 modifiant la circulaire n° 10000/DEF/GEND/LOG/ADM du 12 avril 1990 (BOC, p. 1401 ; BOEM 652-2) relative à l'habillement des personnels de la gendarmerie placés en position d'activité ou de service détaché.

NOR : D E F G 0 7 5 0 2 2 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 10000/DEF/GEND/LOG/ADM du 12 avril 1990 relative à l'habillement des personnels de la gendarmerie placés en position d'activité ou de service détaché. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 12.
Texte 13
09 février 2007

Arrêté du 09 février 2007 portant création de la brigade fluviale de La Bassée (Nord).

NOR : D E F G 0 7 5 0 3 6 8 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
28 février 2007

Arrêté du 28 février 2007 portant création du détachement de gendarmerie du centre de rétention administrative de Le Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne).

NOR : D E F G 0 7 5 0 3 6 7 A
Référence(s) :

Décret du 20 mai 1903 (mention au BO/G, p. 1017 ; BOEM 650) modifié.

Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 15
15 septembre 2006

Arrêté du 15 septembre 2006 fixant la composition du comité de pilotage pour le site Natura 2000 FR 821 2011, Steppes de La Valbonne et désignant le conservatoire Rhône-Alpes des espaces naturels en tant qu'opérateur pour l'élaboration du document d'objectifs de ce site.

NOR : D E F T 0 6 5 3 2 1 7 A
Référence(s) :

Directive n° 79/409/CEE du 2 avril 1979 (n.i. BO).

Loi N° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (art. 1er à 5, 7, 9 et 10, 17 à 26, 33 et 34, 36, 40 et 41).

Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 (JO du 24, p. 3073).

Décret N° 2001-1031 du 08 novembre 2001 relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000 et modifiant le code rural. Décret N° 2001-1216 du 20 décembre 2001 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le code rural.

Circulaire du 26 février 1999 du ministère de l\'aménagement du territoire et de l\'environnement (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.1.
Texte 16
17 janvier 2007

Archivé Circulaire N° 480/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 17 janvier 2007 relative à la formation au certificat technique de la réserve PROTERRE des sous-officiers de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 0 7 5 0 0 9 6 C
Abrogé le 20 décembre 2010 par : CIRCULAIRE N° 277146/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 17
18 janvier 2007

Instruction N° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, ou de réserve du domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure ».

NOR : D E F T 0 7 5 0 0 4 3 J
Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Instruction N° 709/DEF/EMAT/PRH/DS du 17 mai 2004 relative au domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine. Instruction N° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 05 mai 2003 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3402/DEF/DCG/ER/BRH/CDT du 29 mars 2001 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du pôle de compétence « techniques d'opérations d'infrastructure ». Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.26.3.
Texte 18
08 février 2007

Décision N° 13001/DEF/PMAT/EG/B du 08 février 2007 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 7 5 0 1 6 4 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160019/DEF/PMAT/EG/OFF du 22 juillet 2005 relative au recrutement en 2006 des officiers du cadre spécial de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 18.
Texte 19
09 février 2007

Archivé Instruction N° 13020/DEF/PMAT/EG/B du 09 février 2007 relative à la notation des sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 7 5 0 1 6 9 J
Abrogé le 25 février 2008 par : INSTRUCTION N° 13020/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG relative à la notation de sous-officiers d'active de l'armée de terre. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 11004/DEF/PMAT/EG/B du 19 février 2003 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13020/DEF/PMAT/EG/B du 05 janvier 2005 relative à la notation des sous-officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.3.1.
Texte 20
16 février 2007

Archivé Circulaire N° 1831/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 16 février 2007 relative à la formation à l'unité de valeur n° 2 du brevet d'aptitude de spécialité du 2e degré du domaine de spécialités «mouvements/ravitaillements» des sous-officiers de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 0 7 5 0 3 0 6 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90003/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et onze appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.3.1.
Texte 21
28 février 2007

Instruction N° 191/DEF/EMAT/PRH/DS du 28 février 2007 relative aux certificats militaires de langue française.

NOR : D E F T 0 7 5 0 3 7 4 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 137/DEF/EMAT/PRH/DS du 01 février 1999 relative aux certificats militaires de langue française. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.1.
Texte 22
11 janvier 2007

Arrêté du 11 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 (BOC n° 12, texte 19 ; BOEM 321) relatif au concours pour le recrutement au grade d'officier de 3e classe dans le corps technique et administratif de la marine, ouvert aux sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, aux aspirants et officiers sous contrat et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct).

NOR : D E F B 0 7 5 0 3 2 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 mars 2006 relatif au concours pour le recrutement au grade d'officier de 3e classe dans le corps technique et administratif de la marine, ouvert aux sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, aux aspirants et officiers sous contrat et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 22.
Texte 23
24 janvier 2007

Archivé Directive N° 000-84686-2006/DEF/EMM/PRH du 24 janvier 2007 relative à la lutte contre la consommation excessive d'alcool.

NOR : D E F B 0 7 5 0 2 0 2 X
Référence(s) : Instruction N° 114/DEF/EMM/RH/PRH du 27 août 2003 relative à la politique en matière de consommation d'alcool et d'usage de drogue. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.6.
Texte 24
30 janvier 2007

Archivé Circulaire N° 000-2930-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 30 janvier 2007 modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP/NP du 15 avril 2004 (BOC, p. 2595 ; BOEM 554-1) relative aux rubans légendés réglementaires.

NOR : D E F B 0 7 5 0 0 9 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 relative aux rubans légendés réglementaires. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 24.
Texte 25
30 janvier 2007

Archivé Circulaire N° 000-6596-2007/DEF/DPMM/1/RA - 000-6596-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 30 janvier 2007 relative à la notation annuelle des officiers de la marine.

NOR : D E F B 0 7 5 0 3 2 9 C
Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.

d) Décret n° 2006-1539 du 6 décembre 2006 (JO du 8, texte n° 14).

Décret N° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 661/DEF/EMM/PL/ORA du 29 novembre 2000 relative à l'établissement des chaînes de notation du personnel militaire de la marine nationale. Directive N° 2450/DEF/EMA/ORH/PRH du 05 décembre 2005 relative à la notation 2006 des officiers de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 557/DEF/DPMM/1/RA du 21 décembre 2005 - N° 1140/DEF/DCCM/PERS/MIL relative à la notation annuelle des officiers de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Trois appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.3.
Texte 26
07 février 2007

Archivé Décision N° 000-3965-2007/DEF/EMM/EMO du 07 février 2007 portant affectation de la vedette de 10 mètres «Général Delfosse».

NOR : D E F B 0 7 5 0 1 9 6 S
Référence(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation.

Message n° 175/DEF/EMM/OPL/STN du 11 mai 2004 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.
Texte 27
07 février 2007

Archivé Instruction N° 000-3164-2007/DEF/EMM/PRH du 07 février 2007 relative aux sanctions professionnelles : attribution de points négatifs et déclenchement d'une procédure de consultation d'un conseil d'examen des faits professionnels dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 7 5 0 2 0 4 J
Référence(s) : Décret N° 2005-793 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif aux titres reconnaissant une qualification particulière pour exercer une activité professionnelle, dont la possession soumet les militaires au régime des sanctions professionnelles. Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté du 17 novembre 2005 relatif aux autorités militaires habilitées à infliger des points négatifs. Arrêté du 17 novembre 2005 relatif au barème de points négatifs pouvant être infligés aux militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11/DEF/EMM/PL/ORA du 10 février 2006 relative aux autorités militaires habilitées à infliger des points négatifs. Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 142.1.
Texte 28
14 février 2007

Décision N° 000-8711-2007/DEF/DCCM/OAG du 14 février 2007 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 0 7 5 0 1 9 5 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 481/DEF/DCCM/CMa/0 du 04 juillet 1990 relative à la comptabilité locale des dépenses engagées sur des crédits gérés par la direction centrale du commissariat de la marine. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 28.
Texte 29
15 février 2007

Archivé Instruction N° 000-11348-2007/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 15 février 2007 fixant le régime des indemnités de vivres payés et d'isolés du personnel non officier de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 7 5 0 2 8 9 J
Abrogé le 17 janvier 2014 par : INSTRUCTION N° 0-4-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative au régime des rationnaires individuels du personnel non officier de la marine nationale. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs). Instruction N° 322/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 juin 2001 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves en formation à l'école navale allemande, destinés à être recrutés comme officier de carrière de la marine nationale française. Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire.

INSTRUCTION COMMUNE N°88/MTETM du 10 octobre 2006 - N° 167/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 23 novembre 2006 (n.i. BO)

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 207/CMa/2 du 20 avril 1960 (BO/M, p. 1025. ; BOEM 714-0)

Circulaire n° 360/DEF/Cma2 du 25 septembre 1980 (n.i. BO)

Circulaire n° 122/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 26 octobre 2005 (n.i. BO)

Note-circulaire n° 319/DEF/CMa2 du 24 septembre 1982 (n.i. BO)

Lettre n° 177/DEF/DCCM/ALIM du 26 janvier 2001 (n.i. BO)

Lettre n° 286/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 17 mars 2003 (n.i. BO)

Lettre n° 307/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 31 mars 2003 (n.i. BO)

Lettre n° 308/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 31 mars 2003 (n.i. BO)

Lettre n° 309/DEF/DCCM /ADM/ALIM du 31 mars 2003 (n.i. BO)

Lettre n° 310/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 31 mars 2003 (n.i. BO)

Lettre n° 156/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 3 février 2004 (n.i.BO)

Décision n° 161/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 11 février 2004 (n.i. BO)

Lettre n° 468/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 21 décembre 2004 (n.i. BO)

Lettre n° 113/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 12 janvier 2005 (n.i. BO)

Lettre n° 123/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 26 janvier 2005 (n.i. BO)

Lettre n° 124/DEF /DCCM/ADM/ALIM du 26 janvier 2005 (n.i. BO)

Note-express n° 121/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 25 janvier 2005 (n.i. BO)

Lettre n° 202/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 19 juillet 2005 (n.i. BO)

Lettre n° 203/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 19 juillet 2005 (n.i. BO)

Lettre n° 204/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 19 juillet 2005 (n.i. BO)

Note-express n° 279/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 16 décembre 2005 (n.i. BO)

Pièce(s) jointe(s) : Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N° 15 du 26 juin 2007, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 714-0.2.
Texte 30
01 mars 2007

Autre du 01 mars 2007 à l'instruction n° 263/DEF/DPMM/FORM du 14 avril 2006 (BOC 18, texte n° 14) modifiant l'instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 7 février 2005 (BOC, p. 891 ; BOEM 775) relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 0 8 8 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 263/DEF/DPMM/FORM du 14 avril 2006 modifiant l'instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM 7 février 2005 (BOC, p.891 ; BOEM 775) relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 30.
Texte 31
04 avril 2007

Archivé Instruction N° 000-21980-2007/DEF/DPMM/1/RA du 04 avril 2007 relative à l'admission des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 7 5 0 7 5 3 J
Référence(s) : Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Instruction N° 99/DEF/DPMM/1/RA du 06 mai 2004 relative aux dispositions statutaires et réglementaires s'appliquant aux officiers sous contrat servant dans la marine au-delà de leur période probatoire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 32
06 avril 2007

Instruction N° 11/DEF/EMM/MDR/HSCT du 06 avril 2007 relative à l'organisation de la prévention routière au sein de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 7 5 0 7 4 2 J
Référence(s) : Instruction N° 155/DEF/EMM/PL/ORA du 08 février 1999 portant application de la réglementation, relative à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention dans la marine nationale. Instruction N° 21693/DEF/CAB du 29 octobre 2001 fixant l'organisation à l'échelon central de la prévention et de la sécurité routières du ministère de la défense. Instruction N° 1950/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 février 2004 fixant la conduite à tenir par les autorités militaires et civiles en cas d'accidents ou d'incidents survenus au sein du ministère de la défense ou des établissements publics qui en dépendent.

d) Circulaire du Premier ministre du 7 mars 2000 (JO du 10, p. 3743).

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-1.3. , 801-1.
Texte 33
29 janvier 2007

Archivé Instruction N° 2340/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 29 janvier 2007 relative à la notation des officiers.

NOR : D E F L 0 7 5 0 1 7 4 J
Abrogé le 14 mars 2008 par : INSTRUCTION N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2340/DEF/DPMAA/PP/GRH/BGA/DIV/ANA/OFF du 03 janvier 2006 relative à la notation des officiers. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.
Texte 34
31 janvier 2007

Archivé Instruction N° 300/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 31 janvier 2007 relative à l'avancement des officiers.

NOR : D E F L 0 7 5 0 1 7 2 J
Abrogé le 26 mars 2009 par : INSTRUCTION N° 300/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 300/DEF/DPMAA/BDO/GO du 26 novembre 1998 relative à l'avancement des officiers.

Instruction provisoire n° 301/DEF/DPMAA/PP/GRH/BGA/DIV/ANA/OFF du 3 janvier 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 241/DPMAA/1/GO/A du 27 janvier 1988 relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air appartenant au personnel navigant placés dans la position de congé du personnel navigant. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.1.
Texte 35
16 février 2007

Décision N° 806/DEF/CEMAA du 16 février 2007 relative à la reprise de patrimoine de traditions.

NOR : D E F L 0 7 5 0 4 1 0 S
Référence(s) :

Avis de l\'Inspecteur de l\'armée de l\'air du 3 novembre 2006 (n.i.BO).

Avis circonstancié n° 1288/DEF/SGA/DMPA/SHD/DAA/BST du 2 octobre 2006 (n.i.BO).

Instruction n° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 (BOC, p. 4649 ; BOEM 685*).

Instruction n° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 (BOC, p. 5651 ; BOEM 685*) modifiée.

Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 35.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 36
16 février 2007

Décision N° 807/DEF/CEMAA du 16 février 2007 relative à la reprise de patrimoine de traditions.

NOR : D E F L 0 7 5 0 4 0 9 S
Référence(s) :

Avis de l\'inspecteur de l\'armée de l\'air du 3 novembre 2006 (n.i.BO).

Avis circonstancié n°1289/DEF/SGA/DMPA/SHD/DAA/BST du 2 octobre 2006 (n.i.BO).

Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 36.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 37
23 janvier 2007

Autre du 23 janvier 2007 à la circulaire n° 3409/DEF/DCSEA/SDA2/RFR du 2 juin 2006 (BOC/PT n° 19, texte 3) relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2007.

NOR : D E F E 0 6 5 1 1 1 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3409/DEF/DCSEA/SDA2/RFR du 02 juin 2006 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2007. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 37.
Texte 38
08 février 2007

Circulaire N° 1894/DEF/BOG/1 du 08 février 2007 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2007 (armée de terre).

NOR : D E F M 0 7 5 0 1 9 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 38.
Texte 39
08 février 2007

Circulaire N° 1895/DEF/BOG/2 du 08 février 2007 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2008 (marine nationale).

NOR : D E F M 0 7 5 0 1 9 1 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 39.
Texte 40
26 mars 2007

Circulaire N° 07-62608/DEF/DGA/DRH/SDGA du 26 mars 2007 relative à la notation 2007 des officiers des corps de l'armement.

NOR : D E F A 0 7 5 0 6 9 3 C
Référence(s) : Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2001-407 du 07 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

d) Procédure S-HUM n° 212 (n. i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 165546/DEF/DGA/DRH du 18 juillet 2002 relative à la notation des militaires de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 40.
Texte 41
05 février 2007

Circulaire N° 480242/DEF/DPMAT/RSV/GI du 05 février 2007 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officier de réserve de l'armée de terre en 2007.

NOR : D E F T 0 7 5 0 2 5 3 C
Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Instruction N° 1024/DEF/PMAT/EG/B du 15 février 2002 relative à l'avancement des officiers de réserve de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 480125/DEF/PMAT/RSV/GI du 24 janvier 2006 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officier de réserve de l'armée de terre en 2006. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 41.
Texte 42
14 février 2007

Archivé Circulaire N° 160003/DEF/DPMAT/EG/S/OFF du 14 février 2007 relative à l'avancement en 2008 des sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 7 5 0 2 5 2 C
Abrogé le 09 février 2009 par : CIRCULAIRE N° 100002/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l'avancement en 2010 des sous-officiers de l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 11030/DEF/PMAT/EG/B du 10 juillet 2003 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160007/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 27 février 2006 relative à l'avancement en 2007 des sous-officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 42.
Texte 43
26 février 2007

Autre du 26 février 2007 à la circulaire n° 41330/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM du 4 août 2006 (BOC/PN 2007 n° 2, texte n° 124) relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2008.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 8 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 41330/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM du 04 août 2006 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2008 Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 43.