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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    3. 11. Organisation générale des armées.
      2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
      3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
      4. 112. Organisation générale de la marine.
        1. Table Analytique :
        2. 112.1. Titre premier. Organisation générale.
        3. 112.10. Titre X. Divers.
        4. 112.2. Titre II. Échelon central.
        5. 112.3. Titre III. Forces maritimes et éléments de forces maritimes.
        6. 112.4. Titre IV. Organisation territoriale.
        7. 112.5. Titre V. Outre-mer et étranger.
        8. 112.6. Titre VI. Direction du personnel militaire de la marine.
        9. 112.7. Titre VII. Autres organismes de la marine.
          1. Table Analytique :
            5 texte(s) attaché(s)
          2. 112.7.1. Chapitre premier. Service de soutien de la flotte.
          3. 112.7.2. Chapitre II. Service hydrographique et océanographique de la marine nationale.
          4. 112.7.3. Chapitre III. Organismes à vocation interarmées.
          5. 112.7.4. Chapitre IV. Autres.
        10. 112.8. Titre VIII. Administration générale et soutien commun.
        11. 112.9. Titre IX. Conseil, comités, commissions.
      5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
      6. 114. Restructurations.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.