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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    3. 11. Organisation générale des armées.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
      2. 160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
        1. Table Analytique :
        2. 160.1. Titre premier. La gouvernance.
        3. 160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
        4. 160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION D’INFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
        5. 160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
        6. 160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
          1. Table Analytique :
          2. 160.5.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
          3. 160.5.2. CHAPITRE II. FICHIERS ET TRAITEMENTS INFORMATISÉS.
            1. Table Analytique :
            2. 160.5.2.1. Section 1. Fichiers et traitements informatisés des armées.
            3. 160.5.2.2. Section 2. Fichiers et traitements informatisés des organismes relevant de l’état-major des armées.
            4. 160.5.2.3. Section 3. Fichiers et traitements informatisés des organismes relevant du secrétariat général pour l’administration.
            5. 160.5.2.4. Section 4. Fichiers et traitements informatisés de la direction générale de l’armement.
            6. 160.5.2.5. Section 5. Fichiers et traitements informatisés des autorités et organismes, militaires ou à caractère civils, directement rattachés au ministre de la défense.
              1. Table Analytique :
                4 texte(s) attaché(s)
              2. 160.5.2.5.1. Sous-section 1. Le contrôle général des armées.
              3. 160.5.2.5.2. Sous-section 2. L’inspection générale des armées.
              4. 160.5.2.5.3. Sous-section 3. La direction générale des services extérieurs.
              5. 160.5.2.5.4. Sous-section 4. La direction de la protection et de la sécurité de la défense.
              6. 160.5.2.5.5. Sous-section 5. La direction générale des relations internationales et de la stratégie.
              7. 160.5.2.5.6. Sous-section 6. La délégation à l’information et la communication de la défense.
              8. 160.5.2.5.7. Sous-section 7. La direction générale des systèmes d’information et de communication.
              9. 160.5.2.5.8. Sous-section 8. La sous-direction des bureaux et des cabinets.
              10. 160.5.2.5.9. Sous-section 9. Le bureau des officiers généraux.
                1. 3 texte(s) attaché(s)
            7. 160.5.2.6. Section 6. Fichiers et traitements informatisés de la gendarmerie.
          4. 160.5.3. CHAPITRE III. LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS.
          5. 160.5.4. CHAPITRE IV. SYSTÈME D’INFORMATION SCHENGEN.
        7. 160.6. TITRE VI. DIVERS.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.