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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    3. 11. Organisation générale des armées.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
      2. 160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
        1. Table Analytique :
        2. 160.1. Titre premier. La gouvernance.
        3. 160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
        4. 160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION D’INFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
        5. 160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
        6. 160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
          1. Table Analytique :
          2. 160.5.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
          3. 160.5.2. CHAPITRE II. FICHIERS ET TRAITEMENTS INFORMATISÉS.
            1. Table Analytique :
            2. 160.5.2.1. Section 1. Fichiers et traitements informatisés des armées.
            3. 160.5.2.2. Section 2. Fichiers et traitements informatisés des organismes relevant de l’état-major des armées.
              1. Table Analytique :
                12 texte(s) attaché(s)
              2. 160.5.2.2.1. Sous-section 1. La direction du renseignement militaire.
              3. 160.5.2.2.2. Sous-section 2. Le service de santé des armées.
              4. 160.5.2.2.3. Sous-section 3. Le service des essences des armées.
              5. 160.5.2.2.4. Sous-section 4. Le commandement des opérations spéciales.
              6. 160.5.2.2.5. Sous-section 5. La direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense.
              7. 160.5.2.2.6. Sous-section 6. L’état-major interarmées de force et d’entraînement.
                1. 1 texte(s) attaché(s)
              8. 160.5.2.2.7. Sous-section 7. Le service du commissariat des armées.
              9. 160.5.2.2.8. Sous-section 8. Le service interarmées des munitions.
            4. 160.5.2.3. Section 3. Fichiers et traitements informatisés des organismes relevant du secrétariat général pour l’administration.
            5. 160.5.2.4. Section 4. Fichiers et traitements informatisés de la direction générale de l’armement.
            6. 160.5.2.5. Section 5. Fichiers et traitements informatisés des autorités et organismes, militaires ou à caractère civils, directement rattachés au ministre de la défense.
            7. 160.5.2.6. Section 6. Fichiers et traitements informatisés de la gendarmerie.
          4. 160.5.3. CHAPITRE III. LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS.
          5. 160.5.4. CHAPITRE IV. SYSTÈME D’INFORMATION SCHENGEN.
        7. 160.6. TITRE VI. DIVERS.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.