Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
      2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
        1. Table Analytique :
        2. 530.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
          1. Table Analytique :
            32 texte(s) attaché(s)
          2. 530.1.1. CHAPITRE PREMIER. DGGN. INSPECTIONS DES ARMÉES. COMMANDANTS RÉGIONAUX. ÉCOLES. OUTRE-MER.
          3. 530.1.2. CHAPITRE II. LA GARDE RÉPUBLICAINE.
          4. 530.1.3. CHAPITRE III. LA GENDARMERIE MARITIME.
          5. 530.1.4. CHAPITRE IV. LA GENDARMERIE DE L'AIR.
          6. 530.1.5. CHAPITRE V. LA GENDARMERIE DES TRANSPORTS AÉRIENS.
            1. 3 texte(s) attaché(s)
          7. 530.1.6. CHAPITRE VI. LA GENDARMERIE DE L'ARMEMENT.
        3. 530.2. TITRE II. DIVERS.
      3. 531. Personnel.
      4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.